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301 résultats pour « Turbé »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

J.L.D. CESEDA

669805d4b60c111a421ad25c

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

son départ du territoire français ; Qu’en l’espèce, il ressort des pièces de la procédure et des éléments contradictoirement débattus lors de l’audience que Monsieur [F] [L], titulaire d'un passeport turc

Source officielle

Page 8 sur 16

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TJ

Chambre 1- section A

680958d0fa1497b96f2d7747

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Localité 8] sous le n° 382 506 079, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Arthur DA COSTA de la SELARL MALTE AVOCATS, avocat postulant au barreau d’ORLEANS et Maître James TURNER

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX -10.000

691afa6a5222181ceeb92d03

T. Judiciaire

14 novembre 2025

14 novembre 2025

solliciter de la S.C.I. une indemnisation des postes suivants : -la perte d’énergie, valorisée, en électricité, sur la base du coût d’achat de l’énergie GRD, -la part acheminement, valorisée sur la base du TURPE

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TJ

3ème Chbre Cab B5

6980ffb9cdc6046d47acc65c

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Il convient également de prononcer la jonction de l'instance numéro 25/5013 à l'instance numéro 23/12340, - Sur les expertises L'expert amiable a indiqué : - que le turbo et le moteur étaient hors

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TJ

Exequatur

662a9fc6c8a1343b8cd6249a

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

janvier 2024, le commissaire de justice a transmis à l'avocat de l'Etat de Libyybie le retour de l'entité requise, à savoir une lettre en date du 11 décembre 2023 par laquelle le ministère de la justice turc

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TJ

PREMIERE CHAMBRE

6786e686df5b5c7d10cad019

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Ce défaut impose l'immobilisation du véhicule pour remplacement de son moteur, du turbo ainsi que de son dispositif anti-pollution.

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TJ

PCP JCP fond

6a0e0345cdc6046d4759ed0f

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Le 4 décembre 2024, [Localité 1] HABITAT – OPH a fait délivrer une sommation interprétative, le bailleur ayant été informé qu’il y avait un turn-over de personnes dans le logement.

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TJ

Section des Référés

6a10ab38cdc6046d479bb770

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

VINCENNES (94), demeurant 114 rue de la Jarry - 94300 VINCENNES et Monsieur [K] [V] né le 23 Juillet 1984 à AVEZZANO (AQ) ITALIE, demeurant 114 rue de la Jarry - 94300 VINCENNES représentés par Me Bruno TURBÉ

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TJ

CH ECOCOM General

69d93fc4cdc6046d47cd7786

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Caroline PAYEN de la SCP DRUJON D’ASTROS & ASSOCIES, avocats au barreau d’AIX-EN-PROVENCE et ayant pour avocat plaidant Maître James TURNER

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TJ

REFERES 1ère Section

65b00dcdb98137c17478573d

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

la défenderesse un véhicule automobile FIAT pour la somme de 17 000 euros et un kilométrage de 62 889 kms ; que le 1er septembre 2022 lors d’un déplacement avec un ami mécanicien il a appris que le turbo

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TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

é par Me Florent TIZOT, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDEUR

65b94b935a029d9e20db3aa3

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Ces chaudières étaient entièrement calorifugées avec de l'amiante ainsi que toutes les tuyauteries et les valves alimentant : les turbines principales, les turbo-générateur d'électricité, les turbo-pompes

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TJ

CH ECOCOM General

69d0028acdc6046d47046fa1

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

CAUTIONS (RCS DE [Localité 2] 382 506 079) dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Caroline PAYEN, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE et ayant pour avocat plaidant Maître James TURNER

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TJ

Service des référés

6699737307d408f8d4c2e9c3

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Il précise qu'un rapport de diagnostic a été établi confirmant que le véhicule avait une perte de puissance, que le garage VOLVO a établi que le problème du véhicule viendrait du turbo compresseur et a

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TJ

VENTES

68a37ac4ad24789c3b8029f9

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

domicilié en ses bureaux à la [Adresse 11], domicile élu : chez Maître Jean-Bernard GHRISTI Avocat, dont le siège social est sis [Adresse 7] CREANCIER POURSUIVANT LA VENTE représentée par Me James TURNER

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TJ

J.L.D.

67f416604e0040aa3735cb06

T. Judiciaire

6 avril 2025

6 avril 2025

bosniennes, ni les autorités bulgares n’ont reconnu l’intéressé comme étant l’un de leur ressortissant ; il a refusé en outre de remplir le questionnaire “déclaration effectuée par un présumé ressortissant turc

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TJ

JAF Cab 7

6a0b8fd6cdc6046d472094d2

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

MINUTE N° : JUGEMENT : contradictoire DU : 18 Mai 2026 DOSSIER : N° RG 25/00684 - N° Portalis DBX4-W-B7I-TURV / JAF Cab 7 AFFAIRE : [J] / [V] OBJET : Demande en divorce autre que par consentement mutuel

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TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

65d4f7d9157826b3445975c4

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

[G] [U] est propriétaire depuis le mois de mars 2008 d’une PORSCHE 911 TURBO S type 993 de 1998, qu’il a fait importer d’Allemagne par le spécialiste FIRST AUTOMOBILE.

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TJ

Affaires civiles

69de92c8cdc6046d473d0915

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

qualité de société distributrice d’énergie (articles L. 111-7 et L. 322-8 du code de l’énergie), pour compenser les consommations de la SCI Bois Royal, ainsi qu’au non-paiement du tarif d’acheminement (TURPE

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TJ

Juge libertés & détention

670423038d5cd4a875908090

T. Judiciaire

5 octobre 2024

5 octobre 2024

Cela vient d’une notice rouge eb 2019 émise par la TURQUIE car Monsieur est un opposant Turc, et a fui son pays pour demander l’asile en Grèce, qu’il a obtenu.

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TJ

REFERES

697b4819cdc6046d47189133

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Il a conclu qu'il était « nécessaire de remplacer les 4 injecteurs par des neufs et d'identifier l'origine de la consommation d'huile très certainement due au turbo compresseur qui sera aussi à remplacer

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