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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CTX PROTECTION SOCIALE
68892bd8164153e3cd1db073
9 janvier 2025
9 janvier 2025
représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Florence DELORD, Magistrate honoraire, Présidente, Monsieur [G] [O], assesseur employeur, Monsieur [E] [L], assesseur salarié, assistés de Madame Angélique VINCENT-VIRY
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68892bd8164153e3cd1db088
9 janvier 2025
9 janvier 2025
spécial COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Florence DELORD, Magistrate honoraire, Présidente, Monsieur [H] [D], assesseur employeur, Monsieur [B] [W], assesseur salarié, assistés de Madame Angélique VINCENT-VIRY
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68892bde164153e3cd1db168
9 janvier 2025
9 janvier 2025
personne COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Florence DELORD, Magistrate honoraire, Présidente, Monsieur [D] [K], assesseur employeur, Monsieur [B] [C], assesseur salarié, assistés de Madame Angélique VINCENT-VIRY
Source officielleCH1 Contentieux Général
67ef01f7b848dd6814c68101
3 avril 2025
3 avril 2025
AVOCATS, avocats postulants au barreau de la Drôme, Maître Louis-Alain LEMAIRE, avocat plaidant au barreau d’Avignon DÉFENDEURS : Monsieur [T] [L] [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Maître Vincent
Source officielleCharges de copropriété
65a04087ea2f9efae430e9c1
21 décembre 2023
21 décembre 2023
rendue le 21 Décembre 2023 DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 1], représenté par son syndic, la société OLLIADE, S.A.R.L [Adresse 3] [Localité 7] représenté par Me Vincent
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67b65ca671e889c21f64c543
6 janvier 2025
6 janvier 2025
88A TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE POLE SOCIAL JUGEMENT DU 06 JANVIER 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président Christophe THOUY, Juge Assesseurs Bernard VINCENT
Source officielleREFERES GENERAUX
6865844372b7e1b6bf1dccda
2 juillet 2025
2 juillet 2025
valoir sur l’indemnisation due pour le manquement contractuel, de 2.500 euros sur le fondement des dispositions de l'article 700 du code de procédure civil et aux dépens, distrait au profit de Maître BOUZEREAU
Source officielleREFERES
67bccfd30d7eb9c42d19d9f0
13 janvier 2025
13 janvier 2025
MESNILDREY, demeurant [Adresse 5], avocat au barreau de l’EURE, vestiaire : 49 ; COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Estelle JOND-NECAND Greffier : Vincent GREF DÉBATS : A l’audience publique du
Source officielleREFERES
686824e94965b5d9df31a37e
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[Z] [Y] (cadastré section A n°1390) et à La Fondation Culture et Promotion (Maison Saint Vincent) (cadastré section A n°1018) ; la Commune de Senonches est, quant à elle, propriétaire des voies, trottoirs
Source officielle3ème Ch. Civile Cab. 1
686d8e13a2273490db110b14
8 juillet 2025
8 juillet 2025
SASU 63 JEAN JAURES, immatriculée au RCS de [Localité 8] sous le n° 804.461.416. dont le siège social est [Adresse 1], dont le siège social est sis [Adresse 2] défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Vincent
Source officielle3ème Ch. Civile Cab. 1
67edac81da9e15c513204a1e
1 avril 2025
1 avril 2025
JUGEMENT : Contradictoire en Premier ressort, Rendu par mise à disposition au greffe, Signé par Vincent BARRÉ, Vice-président et par Aude MULLER, greffier Selon un devis du 19 octobre 2019, accepté
Source officiellePremière Chambre
662aa42fc8a1343b8cd63fc8
25 avril 2024
25 avril 2024
ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant Maître [K] [F] [L] [S], né le [Date naissance 6] 1974 à [Localité 17] (87) pris en sa qualité de Notaire associé membre de la SCP [K] [S] ET VINCENT
Source officielleCH1 Référés
6a176663cdc6046d4728f4d0
8 avril 2026
8 avril 2026
BARD de la SELARL BARD, avocats au barreau de VALENCE, avocats plaidant Madame [R] [T] [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Maître Vincent BARD de la SELARL BARD, avocats au barreau de
Source officielleRéférés
686c3dc1dd7001754d625489
4 juillet 2025
4 juillet 2025
N° RG 25/00731 - N° Portalis DBX4-W-B7J-T7CN MINUTE N° : DOSSIER : N° RG 25/00731 - N° Portalis DBX4-W-B7J-T7CN NAC: 54G FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à la SCP AMIEL-VINCENT à Me Agnès BUTIN à la
Source officielleREFERES
67f8156dcf40727a0043e77e
10 avril 2025
10 avril 2025
ORDONNANCE : - Mise à disposition au greffe le DIX AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ - Réputée contradictoire - En premier ressort - Signée par Elodie GILOPPE, Vice-Présidente, et par Vincent GREF, Greffier
Source officielleREFERES
67f8156dcf40727a0043e786
10 avril 2025
10 avril 2025
ORDONNANCE : - Mise à disposition au greffe le DIX AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ - Réputée contradictoire - En premier ressort - Signée par Elodie GILOPPE, Vice-Présidente, et par Vincent GREF, Greffier
Source officielleREFERES
67f8156ecf40727a0043e795
10 avril 2025
10 avril 2025
ORDONNANCE : - Mise à disposition au greffe le DIX AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ - Réputée contradictoire - En premier ressort - Signée par Elodie GILOPPE, Vice-Présidente, et par Vincent GREF, Greffier
Source officielle1ERE CHAMBRE
6865822a72b7e1b6bf1dc553
2 juillet 2025
2 juillet 2025
JUGEMENT : - Mis à disposition au greffe le 02 Juillet 2025 - Réputé contradictoire - En premier ressort - Signé par Elodie GILOPPE, Vice-Présidente, et par Vincent GREF, Greffier * * * EXPOSÉ DU
Source officielleSection des Référés
6965569bcdc6046d4710ad12
5 janvier 2026
5 janvier 2026
(VAL-DE-MARNE), nationalité française, demeurant 11 rue du Docteur Lebel - 94300 VINCENNES non représentée ******* Débats tenus à l’audience du : 27 Novembre 2025 Date de délibéré indiquée par le
Source officielleChambre procédure orale
6a0e1551cdc6046d475b3a8a
19 mai 2026
19 mai 2026
AIGUES Madame [B] [S] née le 01 Août 1974 à NOYON (60400) demeurant 18 Les Chênes Blancs - 84840 LAPALUD tous deux représentés par Me Marius Andrei BADESCU, avocat au barreau de LYON substitué par Me Vincent
Source officiellePage 8 sur 196