[P] [Y] a été affilié à la protection sociale des indépendants du 12 décembre 2008 au 31 décembre 2019 sous le régime de droit commun, en qualité de commerçant, associé-gérant de la SARL [8] , pour une

[W] [Y] a été affiliée à la sécurité sociale des travailleurs indépendants jusqu'en 2016, sous le régime de droit commun, pour une activité commerciale en qualité de gérante de la SARL ENERGY.

Par jugement du tribunal de commerce de Caen du 1er février 2023, le redressement judiciaire a été converti en procédure de liquidation judiciaire à l’égard de la SARL Sérigraphie.

Sur le bien fondé de la créance [T] [K] a été affiliée à la sécurité sociale des travailleurs indépendants du 6 juin 2013 au 17 mai 2018 en qualité de commerçante, en entreprise individuelle puis gérante

Certes, au jour de la souscription du prêt, Monsieur [C] était gérant de la SARL Eco-Renov, président de la SAS Holding Ella Invest, gérant de la SARL Neovia Environnement, président de la SAS Holding

Le 08 janvier 2025, l’[9] concluait à la validation de la contrainte et à la condamnation de la défenderesse à lui payer la somme de 11.044 euros en sa qualité de gérant majoritaire de la SARL [4].

Elle a allégué que le gérant de la SARL CARROSSERIE ACB ne lui a jamais remis la carte grise du véhicule alors que cette obligation lui incombait en sa qualité de vendeur professionnel.

Ils produisent également aux débats l’extrait Kbis de la SARL Groupe ALLIANS du 2 novembre 2025, sur lequel il est indiqué que Monsieur [N] [S] et Monsieur [P] [S] ont la qualité de gérants, et sur lequel

En l’espèce, Monsieur [V] [E] était le gérant de la SARL [E] [5] dont la liquidation judiciaire a été prononcée par jugement du Tribunal de Commerce du MANS le 10 mai 2022.

Puis, par avenant au contrat dont la date n’est pas mentionnée, Monsieur [M], qui exerçait en profession libérale jusqu’au 01er janvier 2018 est devenu co-gérant de la SARL [M] CURTO ARCHITECTES.

Il ressort de l’enquête administrative diligentée par la caisse que la réalité d’une altercation survenue au temps et au lieu de travail entre le gérant de la SARL [5] et M.

PTA du fait de l’accident de son gérant survenu le 30 août 2019 ;Donner son avis sur le chiffrage du préjudice économique et financier de la SARL PTA ;Condamner la SARL PTA aux entiers dépens de l’instance

vous informe que le versement de 11 776 € a bien été affecté sur votre compte " ; d'autre part, un échange de messages électroniques, de la part de l'URSSAF de Midi-Pyrénées qui relance, monsieur [G], gérant

[K] [Y] a été affilié à la protection sociale des indépendants du 17 février 2005 au 31 mai 2016 , en qualité de commerçant, gérant de la SARL [8], pour une activité de restauration traditionnelle .

[E] [K] a été affilié à la protection sociale des indépendants du 12 décembre 2008 au 31 décembre 2019 sous le régime de droit commun, en qualité de commerçant, associé-gérant de la SARL [6] , pour une

Il expose que la SARL [2] est une holding et qu’il a cessé son activité en 2017. Il pense que la cessation de cette activité entraîne la radiation auprès de l’URSSAF.

certifiée conforme à : URSSAF RHONE-ALPES [S] [P] Une copie revêtue de la formule exécutoire : URSSAF RHONE-ALPES Une copie certifiée conforme au dossier EXPOSE DU LITIGE Monsieur [S] [P] est gérant

Un renvoi a été ordonné à l'audience du 24 février 2025 afin de convoquer la SARL [11], propriétaire bailleur.

Monsieur [P] [U] exerce la profession de chauffeur [W] pour le compte de la SARL SOMA DRIVE dont il est le gérant.

[C] [D], gérant de la SARL Maçonnerie [D], lesdites parcelles (à l’exception du verger), destinées à l’usage de stockage de matériels professionnels Au cours de l’année 2024, plusieurs échanges de courriers