immeuble : les locaux composant l’immeuble objet du présent règlement de copropriété, pourront être utilisés indifféremment pour l’habitation, exercice de profession libérale, usage de bureaux ou d’ateliers

Par lettre recommandée avec accusé de réception envoyée le 13 janvier 2025, reçue au greffe le 16 janvier 2025, la S.A.S [1] a saisi le pôle social du tribunal judiciaire de Mont-de-Marsan, spécialement

Un demi-siècle plus tard, le mot d’ordre des étudiants de l’Atelier populaire ne semble pas être parvenu aux oreilles de la star…Depuis le carton de HPI, elle est sur tous les fronts.

Il relève d'un traitement médical avec kinésithérapie, antalgiques et port d'une attelle. Il est opéré le 11/02/2021.

[D] [T] sera réduite de moitié à compter de septembre 2017 ; - condamner M. [H] [B] à verser à M. [D] [T] , une indemnité de 6 925 000 FCP ; - condamner M. [H] [B] à verser à M.

décision à intervenir ; - Condamner la société GRISTI BAR HOTEL au paiement d’une somme de 5.000 euros au titre des dispositions de l’article 700 du code de procédure civile, ainsi qu’aux dépens, et la moitié

assurant le service dans un restaurant (de mars à mai 2015), travaux en vert dans les vignes (de mai à septembre 2015), travaux de rénovation et de peinture (d’octobre 2015 à mars 2016), animatrice d’ateliers

murs ; à l'extérieur : l'infiltration de l'eau sous une partie couverte et la présence de flaques au sol, ainsi qu'un parking inondé ; le terrain à l'ouest : totalement détrempé avec des traces de montée

LITIGE Le 31 mai 2019, un véhicule de marque VOLVO modèle XC 60 immatriculé [Immatriculation 5] appartenant à Madame [H] [B] est tombé en panne et a été remorqué par la SAS AUTO SECOURS dans ses ateliers

permet de stocker des objets dans le dernier local ; son accès par une échelle apparaissant d’une solidité précaire, ni le juge, ni le greffier ni les parties, ni le commissaire du gouvernement ne sont montés

Elle mentionne le port d’une attelle de cheville. Elle affirme avoir d’abord été reconnue travailleuse handicapée puis avoir été déclarée inapte à son poste de travail et licenciée.

reçu par Maître [A] précise bien que la propriété du “Château de [7]” a été acquise tant par lui-même que par son épouse, chacun des époux ayant acquis la propriété indivise du bien à concurrence de moitié

Neuf blocs de deux néons sont installés au plafond ; la moitié d'entre eux ne fonctionnent pas La première fenêtre sur châssis fixe est en bon état ; le ventail ouvrant de la deuxième fenêtre est fonctionnel

le 09 Janvier 2026 EXPOSÉ DU LITIGE Suivant acte en date du 4 novembre 2010, la SARL SMG AUTO, preneur, et la SCI BJM, bailleur, ont conclu un bail commercial concernant un bâtiment à usage d'atelier

La circonstance que l’écriture du scénario ait fait l’objet d’ateliers collectifs avec des séances participatives ne permet pas de déterminer précisément les élèves qui auraient finalement participé à

le 19 avril 2017, suite à la survenue d'un iléus réflexe, - Une intervention chirurgicale de la fracture du 5ème métacarpien gauche (réduction et ostéosynthèse) avec immobilisation par manchette et attelle

S’agissant de la pénibilité accrue, il convient de relever que le déficit fonctionnel permanent a été évalué à 8% en raison notamment gonalgies gauches à la montée et descente d’escaliers et à la marche

- EN UN LOT sur la mise à prix de 3 000 euros pouvant être baissée d’un quart puis de moitié en cas d’absence d’enchères : DESIGNATION Dans un ensemble immobilier situé à [Localité 15], [Adresse

près d'une heure et laissée au milieu de ses collègues auxquels il avait été demandé de poursuivre le travail- et qui avait choqué les employés présents dont elle, une réunion était programmée dans l'atelier

[R], expert judiciaire, relève les désordres suivants: - au rez-de-chaussée, dans l’atelier, l’entrée est très dégradée par des infiltrations provenant probablement de la façade ; il existe des cloques