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2 295 résultats pour « Audrey SINGER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PS ctx protection soc 4

686579c072b7e1b6bf1d7c30

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Juillet 2019 JUGEMENT rendu le 02 Juillet 2025 DEMANDEUR Monsieur [X] [O], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Ana Cristina COIMBRA, avocate au barreau de BORDEAUX, substituée par Me Audrey

Source officielle
TJ

Référés

67edadacda9e15c513204dfa

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

DÉFENDERESSE SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L’IMMEUBLE [Adresse 5], SITUÉ [Adresse 3] ET [Adresse 1] À [Localité 4], représenté par son syndic en exercice, la SARL SAINT-PIERRE IMMOBILIER, dont le siège

Source officielle
TJ

1ère Chambre

689278614f3b740d627b7f9a

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Le lot maçonnerie a été confié à la SARL RCB, suivant contrat signé le 12 avril 2016, cette société étant assurée auprès de la compagnie AREAS.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

697970f8cdc6046d47ed0a69

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

social est sis [Adresse 1] représentée par Monsieur [L] [R], gérant, D’UNE PART, DEFENDERESSE: [12], dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Madame [W] [Z], mandatée aux termes

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a21cbaccdc6046d472cdcb3

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

palais de justice [Adresse 1] [Localité 1] Greffe : [Adresse 1] [Localité 1] N° RG 24/00788 - N° Portalis DBZZ-W-B7I-EYHO JUGEMENT DU 26 MAI 2026 DEMANDERESSE: Société [1] dont le siège

Source officielle
TJ

Référés

675a130f3bace64ddb46bea7

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

social est sis [Adresse 7] représentée par Maître Valérie ASSARAF-DOLQUES, avocat au barreau de TOULOUSE SA AXA FRANCE IARD, dont le siège social est sis [Adresse 10] représentée par Maître Manuel

Source officielle
TJ

1ère Ch. Civile Cab. 1

6a024a98cdc6046d47692009

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

JUGEMENT : - déposé au greffe le 09 Avril 2026 - Contradictoire et en premier ressort, - signé par Stéphanie ARNOLD, Président et par Alida GABRIEL, Greffier, DEMANDERESSE : S.A.S.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

697413f6cdc6046d477f520c

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Adresse 6] représentée par Maître Armelle BENALI, avocate au barreau de PARIS, vestiaire : D918 DEMANDEURS D'UNE PART ET : Monsieur [X] [S] [L] [W] [C] demeurant [Adresse 5] représenté par Maître Audrey

Source officielle
TJ

Référés

67f6e849a9d5adc260628014

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

LA BOULANGE TOULOUSAINE, dont le siège social est sis [Adresse 9] représentée par Me Jean IGLESIS, avocat au barreau de TOULOUSE DÉFENDERESSE [Localité 13] METROPOLE HABITAT, dont le siège social

Source officielle
TJ

SCHILTIGHEIM Civil

679aaec0e9a46d1f5a76c742

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

socila [Adresse 9][Adresse 8] Mercure [Adresse 6] représentée par Me François-Xavier WIBAULT, avocat au barreau d’ARRAS, substitué par Me Audrey LORANG, avocat au barreau de STRASBOURG DEFENDEURS :

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

6627fcca42439575e2f7e129

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

CAISSE D’EPARGNE ET DE PREVOYACE ILE-DE-FRANCE, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Stéphane GAUTIER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #R0233 DÉFENDERESSE Madame [O] [W

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi fond

66bb9e50f22cc9e754fc3cef

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Jugement rendu et mis à disposition au greffe du tribunal judiciaire en date du 02 Juillet 2024 ; par Madame Elise CSAKVARY, en qualité de juge des contentieux de la protection assistée de Madame Audrey

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi fond

65d3a4edc9d5768f5966fe1c

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Jugement rendu et mis à disposition au greffe du tribunal judiciaire en date du 25 Janvier 2024; par Monsieur Alex MICHONNEAU, en qualité de juge des contentieux de la protection assisté de Madame Audrey

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

67115581aa7e95fd3fcf7c50

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

représentée par Maître Philippe BALON de la SELEURL CABINET BALON, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #D0263 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Nadja GRENARD, Vice-présidente assistée de Madame Audrey

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

6700320bc34eb4cc85789697

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Localité 14]/France représentés par Maître Bruno THORRIGNAC, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #D0125 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Nadja GRENARD, Vice-présidente assistée de Audrey

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi fond

66843f7c8bcff606d9c38fb7

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

Jugement rendu et mis à disposition au greffe du tribunal judiciaire en date du 02 Mai 2024 ; par Monsieur Alex MICHONNEAU, en qualité de juge des contentieux de la protection assisté de Madame Audrey

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

6866cfe7d33109fd079af2b1

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

représentée par Me Dominique Lebrun, avocat au barreau de Versailles, vestiaire : 160 DEFENDEURS Monsieur [J] [R], né le 15 septembre 1964 à [Localité 13] (Maroc), demeurant [Adresse 7] représenté par Me Audrey

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

6a0e0442cdc6046d475a01a8

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

BNP PARIBAS, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Charles CUNY, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #P0026 DÉFENDEUR Monsieur [K] [V], demeurant [Adresse 2] non comparant,

Source officielle
TJ

REFERE

68e40f20681ed727f2a48e0c

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

LHC ayant son siège 5 Place des Écoles, 07200 LABEGUDE représentée par Me Julien AUDIGIER, avocat au barreau d’ARDECHE DÉFENDERESSE : S.A.S.

Source officielle
TJ

AFFAIRES FAMILIALES

697f4f57cdc6046d478404c0

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Juges aux Affaires Familiales, ayant délibéré : Président : Delphine LORIA, Vice-présidente Assesseur : Ludivine CLERC, Vice-présidente Assesseur : Dominique DUBOIS, Magistrat Honoraire Greffier : Audrey

Source officielle

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