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633 résultats pour « Algans »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JAF 1

6a0f62ffcdc6046d477ce115

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

des débats et de la mise à disposition au greffe de [I] [M], Greffier, avons rendu le jugement dont la teneur suit : ENTRE : Madame [E] [A] épouse [B] née le [Date naissance 1] 1978 à [Localité 1] (ALBANIE

Source officielle
TJ

JLD

68ded89b6af9fd1f80961621

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

le Code de l’Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit d’Asile notamment en ses articles L. 741-1 et suivants ; Monsieur [W] [L] de nationalité Albanaise né le 02 Juillet 1997 à [Localité 5] (ALBANIE

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

668593531d2b47a9d8cbc046

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

nationalité Albanaise L’avocat soulève les moyens suivants : - Monsieur a la charge de ses parents et de ses grands-parents ; il subvient aux besoins de sa famille, raison pour laquelle il a quitté l’Albanie

Source officielle
TJ

JLD

669eb846eb0261a857efa13c

T. Judiciaire

22 juillet 2024

22 juillet 2024

Vu le Code de l’Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit d’Asile notamment en ses articles L. 741-1 et suivants ; Monsieur [E] [X] de nationalité Albanaise né le 18 Juin 1987 à [Localité 2] (ALBANIE

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

687154dcd395d6ba9f2a0bed

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

SOCIAL - CONTENTIEUX GENERAL REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DU : MAGISTRAT : ASSESSEURS : DÉBATS : PRONONCE : AFFAIRE : NUMÉRO R.G : 4 Juillet 2025 Albane

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

6696412ef5112d8edd057bb9

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE DEUXIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 22/10054 - N° Portalis DBW3-W-B7G-2QSM AFFAIRE : Mme [K] [T] (Me Alban BORGEL ) C/ S.A.

Source officielle
TJ

2ème chambre Cab4

668d7e8553e3bdd077866c28

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

[X] [J] (Me Alban BORGEL) C/ Compagnie d’assurances GMF (Me Jean-Marc SOCRATE) DÉBATS : A l'audience Publique du 11 Juin 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président :

Source officielle
TJ

0P10 Aud. civile prox 1

67bf6c8ff1062435dd1697b3

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

social est sis [Adresse 4] - [Localité 3] non comparante Monsieur [V] [H] [K] né le 24 Mars 1964 à [Localité 7], domicilié : chez Association UDAF 13, [Adresse 4] - [Localité 3] représenté par Me Alban

Source officielle
TJ

JLD

669eb845eb0261a857efa10f

T. Judiciaire

20 juillet 2024

20 juillet 2024

-3 à L743-20, L743-24, R. 741-3 et R743-1 à 743-7 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile ; Monsieur [U] [F] de nationalité Albanaise né le 11 Mars 2005 à [Localité 5] (ALBANIE

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

66335beec0d3e3fe99cae77f

T. Judiciaire

21 avril 2024

21 avril 2024

entendu en ses observations ; L’avocat soulève les moyens suivants : pas de moyens Le représentant de l’administration répond à l’avocat ; L’intéressé entendu en dernier déclare : je veux repartir en Albanie

Source officielle
TJ

JLD

6699724607d408f8d4c2d244

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Il est rentré en Albanie car il a perdu sa soeur. Il a toutes ses attaches en Angleterre et a souhaité revenir. C’est la raison pour laquelle il était en France. Il a expliqué tous ses éléments.

Source officielle
TJ

JLD

669eb845eb0261a857efa109

T. Judiciaire

22 juillet 2024

22 juillet 2024

le Code de l’Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit d’Asile notamment en ses articles L. 741-1 et suivants ; Monsieur [K] [G] de nationalité Albanaise né le 26 Novembre 1991 à [Localité 1] (ALBANIE

Source officielle
TJ

JLD

67043b9b8d5cd4a8759651f7

T. Judiciaire

5 octobre 2024

5 octobre 2024

PAS-DE-CALAIS; Vu le Code de l’Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit d’Asile notamment en ses articles L. 741-1 et suivants ; Monsieur [J] [M] de nationalité Albanaise né le 18 Mars 2002 à FIER (ALBANIE

Source officielle
TJ

JLD

67043b9b8d5cd4a8759651ff

T. Judiciaire

6 octobre 2024

6 octobre 2024

PAS-DE-CALAIS; Vu le Code de l’Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit d’Asile notamment en ses articles L. 741-1 et suivants ; Monsieur [N] [S] de nationalité Albanaise né le 31 Mars 2002 à VLORE (ALBANIE

Source officielle
TJ

JLD

67043b9c8d5cd4a875965266

T. Judiciaire

6 octobre 2024

6 octobre 2024

PAS-DE-CALAIS; Vu le Code de l’Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit d’Asile notamment en ses articles L. 741-1 et suivants ; Monsieur [C] [P] de nationalité Albanaise né le 01 Mars 1997 à BISHNICE (ALBANIE

Source officielle
TJ

JLD

686d77cca2273490db10ca10

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Vu le Code de l’Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit d’Asile notamment en ses articles L. 741-1 et suivants ; Monsieur [S] [Z] de nationalité Albanaise né le 24 Mai 1998 à [Localité 2] (ALBANIE

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

6698082cb60c111a421b756d

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

Je voulais faire une escapade pour aller ensemble à [Localité 6] et ensuite je serai retourné en Albanie, je travaille à [Localité 1] dans une mine. Ma mère est handicapé.

Source officielle
TJ

J.L.D.

6a15e566cdc6046d4705694c

T. Judiciaire

23 mai 2026

23 mai 2026

préalablement avisé, représenté par Maître Morgane MORISSON-CARDINAUD, avocat au barreau de LYON, substituant Maître Jean-Paul TOMASI, avocat au barreau de LYON, [I] [W] né le 24 Juillet 1970 à [Localité 2] (ALBANIE

Source officielle
TJ

J.L.D.

6a15e579cdc6046d47056ab9

T. Judiciaire

23 mai 2026

23 mai 2026

préalablement avisé, représenté par Maître Morgane MORISSON-CARDINAUD, avocat au barreau de LYON, substituant Maître Jean-Paul TOMASI, avocat au barreau de LYON, [H] [D] né le 10 Mai 1994 à [Localité 2] (ALBANIE

Source officielle
TJ

J.L.D.

6a15e597cdc6046d47056d84

T. Judiciaire

23 mai 2026

23 mai 2026

, représenté par Maître Morgane MORISSON-CARDINAUD, avocat au barreau de LYON, substituant Maître Jean-Paul TOMASI, avocat au barreau de LYON, [Y] [W] épouse [K] né le 24 Mai 1976 à [Localité 1] (ALBANIE

Source officielle

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