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168 résultats pour « Chebroux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème Chambre

69a90764cdc6046d478d3405

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

entreprise habituée à travailler sur des bâtiments anciens, comme l’entreprise [SS] sait le faire, nous n’imaginons pas que Monsieur [JA], le maître d’oeuvre qui devait suivre les travaux, professionnel chevronné

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

69d93c08cdc6046d47cd3190

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T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

charpente sur les sablières sont totalement approximatives et sans renforts ; Les plafonds des chambres présentent des traces d’infiltrations en parties basses des châssis de toit L’écran et les chevrons

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

66fc38d92416523b9957ff52

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Enfin, l'expert remarquait que le dernier chevron porteur du platelage bois de cette partie de terrasse était soutenu, de façon provisoire sans doute, par des béquilles, l'embout encastré dans le mur étant

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 2

6705a48b1296b51ba2bf2293

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

LP PROMOTION MARAICHER s’engage dès paiement de la somme prévue à l’article 2.C à reprendre sur la villa n° 12 : la fissure dans le salon la porte du placard de la chambre 1, le remplacement d’un 1 chevron

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6876987fe74401da7f356956

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

bâche provisoire et sur la structure provisoire en bois soumise de ce fait à des efforts excessifs, un déversement vers l’intérieur à partir de la rive S/O ainsi qu’une amorce de rupture du second chevron

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TJ

Chambre 6/Section 3

67f412ee4e0040aa3735bf35

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

présence au sol sur le dallage extérieur de plusieurs fissures perpendiculaires au sens de la pente - Petit décollement entre les deux corps de bâtiments visible tant en sous face d’avant toit sur un chevron

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TJ

JAF Cabinet 8

65b40baa753f879640d67cf4

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

ses effets; Statuant sur les mesures provisoires, En ce qui concerne les époux : - constaté la résidence séparée des époux comme suit : - Madame [X] [D] : 28 rue Henri Janin 78470 SAINT REMY LES CHEVREUSE

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TJ

CH1 Contentieux Général

69171ff4e097417ee1c0ffa5

T. Judiciaire

13 novembre 2025

13 novembre 2025

réseau humide dans le plafond, création de semelles de répartition dans les murs porteurs pour l’appui des poutrelles, mise en place des poutrelles à soutènement du plancher, changemùent de tous les chevrons

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