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902 résultats pour « Gueril »

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TJ
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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PCP JCP ACR fond

65b2b587fd6229a4e58a5b6f

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Mme [R] [D] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Nicolas GUERRIER Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR fond N° RG 23/

Source officielle
TJ

Saisies Immobilières

67b4e34aed8a3b5a0daba771

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

CREANCIER POURSUIVANT Représenté par Maître Elisa GUEILHERS de la SELARLU ELISA GUEILHERS AVOCAT, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 96.

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

65cfb682a47d1f8c9dd70809

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

sis [Adresse 1], représenté par son Syndic, le Cabinet Gestion et Transactions de France “GTF” administrateur de biens, SA AVOCAT DEMANDEUR représenté par Maître Alain DE LANGLE de la SCP NICOLAS GUERRIER

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

696add11cdc6046d47973ce5

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Ces lésions ont été déclarées guéries à la date du 31 juillet 2020 par le médecin-conseil de la caisse.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

686816dd4965b5d9df3129be

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Il explique qu’il ne prend plus son traitement depuis 7 mois et qu’il est complètement guéri. Il ajoute que c’est Jésus qui lui a dit qu’il était guéri.

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

6717ed126d8b1985f45f1066

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie exécutoire délivrée le : 04/10/2024 à : Me Nicolas GUERRIER, Me Patrick VOISIN Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 23/02581 - N° Portalis

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ésenté par Me Clément BERAUD, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

67fd54dee85d0474bddb581e

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

A l'issue de l'expertise médicale réalisée par le Docteur [T] qui a conclu que l'état de l'assuré pouvait être considéré comme guéri le 30 octobre 2020, la [8] a confirmé à Monsieur [I] [Z] cette date.

Source officielle
TJ

Saisies Immobilières

67b4e34ced8a3b5a0daba7f0

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

CREANCIER POURSUIVANT Représenté par Maître Elisa GUEILHERS de la SELARLU ELISA GUEILHERS AVOCAT, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 96. A L’ENCONTRE DE : S.C.I.

Source officielle
TJ

Saisies Immobilières

67b4e34fed8a3b5a0daba817

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

ELISA GUEILHERS AVOCAT, avocat au barreau de VERSAILLES, pour la somme de 135.000 euros.

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

69845d8bcdc6046d47fef8ca

T. Judiciaire

14 janvier 2026

14 janvier 2026

SDC [Adresse 1] AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître Alain DE LANGLE de la SCP NICOLAS GUERRIER ET ALAIN DE LANGLE - #P0208 DEFENDERESSE Mme [Y] [D] AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Me Pascal

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

677edf08b01eea4cf01a7276

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

la personne de madame [F] DÉFENDEUR (personne bénéficiant des soins) : Monsieur [B] [L] [U] Non comparant (avis médical du 03 janvier 2025), régulièrement convoqué, représenté par maître Alexis GUERIN

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

677edf08b01eea4cf01a727e

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Localité 1] ST-JACQUES : Comparant en la personne de madame [O] DÉFENDEUR (personne bénéficiant des soins) : Madame [B] [Z] Non comparante, régulièrement convoquée, représentée par maître Alexis GUERIN

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

677edf09b01eea4cf01a7282

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

DEMANDEUR : CH UNIVERSITAIRE DE [Localité 1] ST-JACQUES : Comparant en la personne de madame [K] DÉFENDEUR (personne bénéficiant des soins) : Madame [J] [H] Comparante, assistée par maître Alexis GUERIN

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

677d8d88b032d83cfd3e9aff

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

la personne de madame [M] DÉFENDEUR (personne bénéficiant des soins) : Monsieur [R] [E] [T] Non comparant (avis médical du 03 janvier 2025), régulièrement convoqué, représenté par maître Alexis GUERIN

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67819b206d34da2cbdce0824

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Nous, Stéphanie DE PORTI, Juge au tribunal judiciaire d’Orléans, assistée de Simon GUERIN, greffier, statuant en audience publique, à l’Etablissement Public de Santé Mentale du Loiret Georges DAUMEZON

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67ec57b3dd062d9f810e973e

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Nous, Stéphanie DE PORTI, magistrat du siège au tribunal judiciaire d’Orléans, assisté de Simon GUERIN greffier statuant en audience publique, à l’Etablissement Public de Santé Mentale du Loiret [1] à

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

6585e2a6638cf45b25ce69fb

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

par voie électronique le 10 janvier 2019, aux termes desquelles l’ASL ABBAYE DE [Localité 5] a sollicité la condamnation de la société L’AUXILIAIRE en qualité d’assureur de la société Etablissements GUERIN

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

668d7ff653e3bdd0778675d1

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

LA REGIE IMMOBILIERE DE LA VILLE DE PARIS (R.I.V.P.), dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Nicolas GUERRIER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0208 à Monsieur [X] [I],

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

686eb44a72b5e5e648cb0d8b

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

: 1/2025 DÉSISTEMENT D'INSTANCE du jeudi 03 juillet 2025 (Articles 385, 394 à 399 du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : ELOGIE SIEMP, [Adresse 3], ayant pour avocat Me Nicolas GUERRIER

Source officielle
TJ

Saisies Immobilières

672d17bb4e0888abb7bf77a0

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

CREANCIER POURSUIVANT Représenté par Maître Elisa GUEILHERS de la SELARLU ELISA GUEILHERS AVOCAT, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 96.

Source officielle

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