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236 résultats pour « Iscem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

660c4ac11ff97dabd6b84f5c

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

certificat médical initial de décès qu'ils n'avaient pas en leur possession et qui ont renvoyé la caisse au procès-verbal de gendarmerie qui mentionne au titre de la cause du décès : myocardiopathie ischémique

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65aec5a954a01215df786000

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

L. 160-14, est établie ainsi qu'il suit : - accident vasculaire cérébral invalidant ; - insuffisances médullaires et autres cytopénies chroniques ; - artériopathies chroniques avec manifestations ischémiques

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a10a997cdc6046d479b991a

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

évolutive depuis quelques années : - insuffisance cardiaque globale, avec suspicion d’hypertension artérielle pulmonaire, troubles du rythme cardiaque de type fibrillation auriculaire, - cardiopathie ischémique

Source officielle
TJ

Chambre civile 1

69cef88bcdc6046d47ead577

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

; une éventration abdominale compliquée de troubles fonctionnels digestifs ; une névralgie intercostale droite majorant une dyspnée chronique sur insuffisance cardiaque chronique sur cardiopathie ischémique

Source officielle
TJ

2ème Chambre

69d96da4cdc6046d47d0d75f

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

[Z] a été victime d’un accident vasculaire cérébrale ischémique.

Source officielle
TJ

JLD

68e41a98681ed727f2a52538

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

entendu en leurs observations, moyens et arguments : - Me Catherine AYMARD, avocat de permanence au barreau de Meaux désigné d’office à la demande de la personne retenue pour l’assister ; - Me ELIF ISCEN

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6967ecd2cdc6046d474feab2

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Le médecin consultant note également dans les antécédents de l’assuré un diagnostic de cardiopathie ischémique chronique depuis le 01/07/2011.

Source officielle
TJ

JLD

66df4ae29b56f16fd33df88e

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

entendu en leurs observations, moyens et arguments : - Me Audrey SAGORY, avocat de permanence au barreau de Meaux désigné d’office à la demande de la personne retenue pour l’assister ; - Maître Elif ISCEN

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

661976361b7735881a7bc637

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

La société fait valoir que les accidents vasculaires ischémiques sont causés par l’obstruction d’une artère et que ce n’est pas l’activité professionnelle qui est à l’origine d’une telle obstruction.

Source officielle
TJ

JLD

686c1f45dd7001754d61f067

T. Judiciaire

5 juillet 2025

5 juillet 2025

entendu en leurs observations, moyens et arguments : - Me Philippe SAVOLDI, avocat de permanence au barreau de Meaux désigné d’office à la demande de la personne retenue pour l’assister ; - Me Elif ISCEN

Source officielle
TJ

JLD

67f427084e0040aa373606af

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

droit d’asile, puis entendu en leurs observations, moyens et arguments : - Me Elie WEISS, avocat au barreau de PARIS, choisi par la personne retenue pour l’assister, régulièrement avisé ; - Me Elif ISCEN

Source officielle
TJ

JLD

67f0323102fc178212f81ba1

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

, puis entendu en leurs observations, moyens et arguments : - Me Imen BICHAOUI, avocat de permanence au barreau de Meaux désigné d’office à la demande de la personne retenue pour l’assister ; - Me ISCEN

Source officielle
TJ

CH GENERALISTE B

68debe206af9fd1f809485d9

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Un scanner cérébral et angioscanner mettent en évidence un infarctus ischémique récent Sylvien droit superficiel et profond avec thrombus suspendu au niveau du segment M2 de l'artère Sylvienne droite,

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

69ef37c2cdc6046d47b2c77c

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

l'attention, une diminution de la force motrice et ataxie du membre supérieur droit, des troubles anxieux post traumatiques, en lien avec les complications de l'arrêt cardiorespiratoire qui entrainé un AVC ischémique

Source officielle
TJ

Rétention admin étrangers

697fa72ecdc6046d478ef754

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

, puis entendu en leurs observations, moyens et arguments : - Me Imen BICHAOUI, avocat de permanence au barreau de Meaux désigné d’office à la demande de la personne retenue pour l’assister ; - Me ISCEN

Source officielle
TJ

JLD

68e41a60681ed727f2a5221f

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

puis entendu en leurs observations, moyens et arguments : - Me Ruben GARCIA, avocat de permanence au barreau de Meaux désigné d’office à la demande de la personne retenue pour l’assister ; - Me Elif ISCEN

Source officielle
TJ

JLD

66df4a9e9b56f16fd33df24c

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

observations, moyens et arguments : Dossier N° RG 24/01153 - Me Séverine MEUNIER, avocat de permanence au barreau de Meaux désigné d’office à la demande de la personne retenue pour l’assister ; - Maître Elif ISCEN

Source officielle
TJ

Pôle social

669aab2b30bd4f0c3f6ad18c

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

[D] [G] [U] postérieurement à cette date : « en août 2022, il est hospitalisé dans le service de neurologie du C.H de [Localité 3] pour un accident vasculaire cérébral ischémique à la suite duquel il

Source officielle
TJ

JLD

686c1f47dd7001754d61f0ab

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

puis entendu en leurs observations, moyens et arguments : - Me Cynthia NERESTAN, avocat de permanence au barreau de Meaux désigné d’office à la demande de la personne retenue pour l’assister ; - Me ISCEN

Source officielle
TJ

1ère chambre

67eee1a0b848dd6814c619e2

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

D’AUTRE PART Exposé du litige et des demandes: Monsieur [W] [H] né le [Date naissance 6] 1947, porteur de longue date d’une cardiopathie ischémique ayant donné lieu dès 1993 à un pontage aorto-coronarien

Source officielle

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ISCEM

SIREN 531636926GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES

26/04/2011

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