de PARIS, vestiaire : #D0010 à Société TURK HAVA YOLLARI TURKISH AIRLINES, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Serge-Antoine FOUCAUD de la SCP FOUCAUD/TCHEKHOFF/RIVES LANGES

de PARIS, vestiaire : #D0010 à Société TURK HAVA YOLLARI TURKISH AIRLINES, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Serge-Antoine FOUCAUD de la SCP FOUCAUD/TCHEKHOFF/RIVES LANGES

de PARIS, vestiaire : #D0010 à Société TURK HAVA YOLLARI TURKISH AIRLINES, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Serge-Antoine FOUCAUD de la SCP FOUCAUD/TCHEKHOFF/RIVES LANGES

de PARIS, vestiaire : #D0010 à Société TURK HAVA YOLLARI TURKISH AIRLINES, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Serge-Antoine FOUCAUD de la SCP FOUCAUD/TCHEKHOFF/RIVES LANGES

de PARIS, vestiaire : #D0010 à Société TURK HAVA YOLLARI TURKISH AIRLINES, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Serge-Antoine FOUCAUD de la SCP FOUCAUD/TCHEKHOFF/RIVES LANGES

Elle s'est en outre opposée à la demande de délai de paiement sur 24 mois formée par la partie défenderesse au motif que cette dernière, qui n'a pas respecté l'échéancier convenu, a déjà bénéficié de larges

Séjour : Le sol, les murs, ainsi que le plafond sont très largement défraîchis et en mauvais état.

Civile Cab. 1 N° RG 25/09004 - N° Portalis DB2E-W-B7J-N45B Minute n° Copie exec. à : Me Soline DEHAUDT Me Marie-laurence LANG Le Le greffier Me Soline DEHAUDT Me Marie-laurence LANG

EIFFAGE CONSTRUCTION HABITAT AVOCATs DEFENDERESSES représentée par Me Christelle NEYRET - #D0066 représentée par Me Sylvie LARGER-LANNELONGUE - #D1251 représentée par Me Christelle NEYRET - #D0066 PARTIE

24 Janvier 2024 DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires de l’immeuble du [Adresse 2], représenté par son syndic, la société ZTIMMI, S.A.S [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Maître Bertrand DE LACGER

ils ont accepté un devis de la SAS LE STORE PARISIEN n°3582l, du l7 février 2023, pour achat et installation d’un portail en aluminium motorisé KOSTUM modèle Karana de 1900 mm de haut et 3000 mm de large

A titre subsidiaire, ils sollicitent l'octroi de délais de paiement les plus larges possibles. *** La SA MERCEDES-BENZ Financial Services France, régulièrement citée, n'est pas présente, ni représentée

continue à créer une servitude de vue irrégulière et illégale sur sa parcelle et ne respecte pas la distance minimale de 1,90 mètres imposée par l’article 687 du code civil, en dépit de l’ajout de lattes

il suffit de se reporter aux photographies aériennes produites pour constater que ce mur, situé entre la copropriété et la propriété de Mme [L], est perpendiculaire au [Adresse 4] et implanté à une large

L'expert décrit que la façade en maçonnerie enduite, sans ornement particulier, présente un ravalement largement d’usage.

articles L311-1 et suivants, les articles R311-1 à R323-14 du code de l’expropriation pour cause d’utilisé publique, EXPOSE DU LITIGE Expéditions - pièces (1) - Exécutoire (2) à Me Véronique LANG

COMPTOIR MAXITA [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Bertrand DE LACGER de la SELEURL LB AVOCAT, avocats au barreau de PARIS - #A0272 DEFENDERESSE S.A.R.L.

La locataire considère qu'une majoration de 3% est excessive soulignant que la destination prévue au bail n'est pas particulièrement large comme le serait la destination " tous commerces ".

L’état des lieux de sortie mentionne (page 16) relativement au sommier « embout de latte absent, nombre : [] », sans précision.

et s’arrêtant a la moitie du bonnet ;une emmanchure droite, située a la fin du côté de la poitrine ; une basque large et plate ;l’apposition en bas de la basque d’un jour de couleur noir.