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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge des libertés
68657c1072b7e1b6bf1d9464
1 juillet 2025
1 juillet 2025
d'un Conseil ; Attendu que la personne concernée par la requête est assistée de Me Julie GONIDEC, Me Mathilde LANTE, Me Adam BORIE, Me Cédric HEULIN, Me Emeline JULES, Me Clara MERIENNE , Me Maeva LAURENS
Source officielle6ème chambre civile
68deeadc6af9fd1f809724e8
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Menuiserie GONON-POGNANT, dont le siège social est sis [Adresse 12] représentée par Maître Laurent FAVET de la SELARL CABINET LAURENT FAVET, avocats au barreau de GRENOBLE S.A.R.L.
Source officielleChambre 5/Section 3
662fdfa8b89538338ecdc4bf
29 avril 2024
29 avril 2024
MANHATTAN [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Maître Laurent MARRIÉ de la SELEURL LAURENT MARRIÉ, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Aliénor CORON, statuant
Source officielleJCP
67f8345ecf40727a00447352
7 janvier 2025
7 janvier 2025
CONSUMER FINANCE .RCS D'EVRY N° 542 097 522. 1 rue Victor Basch CS 7000 91068 MASSY CEDEX représentée par Maître Renaud ROCHE de la SELARL LEVY ROCHE SARDA, avocats au barreau de LYON DEFENDEUR M.
Source officielleRéférés
669ffbf1d9953d09165cbf48
23 juillet 2024
23 juillet 2024
MMA IARD, dont le siège social est sis 160 rue Henri Champion - 72030 LE MANS CEDEX 9 représentées par Me Philippe REFFAY, avocat au barreau de l’AIN, vestiaire : T 16 substitué par Me Laurence RAICHON
Source officielleChambre 1/Section 5
67f56460bbf04ef7857b9cd4
8 avril 2025
8 avril 2025
dispositions de l'article 450 du Code de procédure civile, la décision dont la teneur suit : ENTRE : LA SOCIETE BASILIQUE COMMERCE, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Laurent
Source officielleJ.L.D.
6866c8ded33109fd079ab747
3 juillet 2025
3 juillet 2025
ORDONNANCE STATUANT SUR UNE TROISIEME DEMANDE DE PROLONGATION D'UNE MESURE DE RETENTION ADMINISTRATIVE Le 03 juillet 2025 à 16:37 Nous, Sophie NOEL , Juge au tribunal judiciaire de LYON, assistée de Laurent
Source officielle7ème Chambre
678578e8aaacbea0fe684bf1
9 janvier 2025
9 janvier 2025
AXIMA BUILD SOLUTIONS Copies délivrées le : Nous, Gabrielle LAURENT, Juge de la mise en état assistée de Virginie ROZERON, Greffière ; DEMANDEURS Monsieur [T] [B] [L] [U] [X] [Adresse 1]
Source officielle7ème Chambre
678578e6aaacbea0fe684bc9
9 janvier 2025
9 janvier 2025
ALLIANZ IARD, Compagnie MMA IARD Copies délivrées le : Nous, Gabrielle LAURENT, Juge de la mise en état assistée de Virginie ROZERON, Greffière ; DEMANDERESSE Société ALPHA INSURANCE A/S représentée
Source officielleREFERES
68657c8772b7e1b6bf1d9bd4
2 juillet 2025
2 juillet 2025
2025 N° RG 25/00025 - N° Portalis DBW7-W-B7J-CDAC N° de MINUTE : 25/44 60A [E] [T] [M] [T] C/ [R] EURL COUVERTURE DE LA CERE MAAF ASSURANCES expédition à Me Christine RAMONDMe Laurent
Source officielleRéférés Cabinet 2
68e0157a74e929a9d8fa424a
1 octobre 2025
1 octobre 2025
la SCP BOLLET & ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE La Société ATELIER ZEBRE dont le siège social est sis [Adresse 7] pris en la personne de son représentant légal représentée par Maître Laurence
Source officielleChambre des référés
686438a10bb2f8a66ca64021
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[F] [L] Grosse délivrée à Me Laurence ALZIARI Expédition délivrée à Me Frédéric MORISSET le l’an deux mil vingt cinq et le un juillet à 14 H 00 Nous, Céline POLOU, Vice-Présidente
Source officielleJuge des libertés détent
695838f075782d5f06983a30
2 janvier 2026
2 janvier 2026
CROIX MARINE AUVERGNE [Adresse 1] [Localité 6] non comparante, régulièrement avisé par lettre simple le 30/12/2025 MINISTÈRE PUBLIC régulièrement avisé, a fait des observations écrites * * * Nous, Laurence
Source officielle1ère Chambre A
6976881acdc6046d47b3e509
9 janvier 2026
9 janvier 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE D’[Localité 6] 1ère Chambre A MINUTE N°: DU : 09 Janvier 2026 AFFAIRE N° RG 24/03057 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QBI7 NAC : 54G FE-CCC délivrées le :________ à : Me Laurent SERVILLAT
Source officielleJ.L.D. HSC
68e555350e2901d10fa32d4b
7 octobre 2025
7 octobre 2025
A l’audience du 26 septembre 2025, le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Bobigny a renvoyé l’affaire à laudience du Mardi 7 octobre 2025 et a ordonné une mesure d’expertise psychiatrique et médico-psychologique
Source officielleJuge Libertés Détention
6a0e2d45cdc6046d475d1603
20 mai 2026
20 mai 2026
In limine litis, Me Maëva LAURENS dépose des conclusions de nullité écrites, visées à l'audience par le greffier, et les développe oralement ; Le représentant de la Préfecture : sur le registre, il est
Source officielleRéférés civils
65bd3f2446d547e419ff1a6a
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Maître Sandrine BUCHAILLE de la SELARL INCEPTO AVOCATS CONTENTIEUX, avocats au barreau de LYON DEFENDEURS Monsieur [S] [Z] né le 29 Avril 1964, demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Pierre-laurent
Source officielleRéférés civils
68e7a53b033cf481c39a489c
7 octobre 2025
7 octobre 2025
CARDINAL WORKSIDE dont le siège social est sis [Adresse 17] représentée par Maître Catherine GAUTHIER de la SELARL LEVY ROCHE SARDA, avocats au barreau de LYON Compagnie d’assurance MMA IARD ASSURANCES
Source officielle1ère Chambre A
6706d53af1d01e3c86f343df
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Adresse 2] défaillant DEFENDEURS COMPOSITION DU TRIBUNAL : Anna PASCOAL, Vice-Présidente, siégeant à Juge Rapporteur avec l’accord des avocats ; Magistrats ayant délibéré : Président : Laurent
Source officielleChambre 10 cab 10 H
69693d87cdc6046d47706093
12 janvier 2026
12 janvier 2026
BOUVIER AVOCAT - 2379 la SELARL BARRE - LE GLEUT - 42 la SELARL BERTHIAUD ET ASSOCIES - 711 la SELARL C/M AVOCATS - 446 la SELARL CONSTRUCTIV’AVOCATS - 638 la SELEURL PHILIPPE NUGUE AVOCAT - 658 Maître Laurent
Source officiellePage 9 sur 17