En l’absence du procureur de la République régulièrement avisé par le greffier, dès réception de la requête, de la date, de l’heure, du lieu et de l’objet de la présente audience ; En présence de MEZINE

En l’absence du procureur de la République régulièrement avisé par le greffier, dès réception de la requête, de la date, de l’heure, du lieu et de l’objet de la présente audience ; En présence de MEZINE

Le nouveau taux de cotisation est calculé en fonction de la comparaison entre le taux de séparation de l'entreprise concernée et le taux de séparation médian de son secteur d'activité.

de la piscine constitue une atteinte à sa solidité et met en évidence un risque d’éboulement en cas de forte pluie par exemple ou de modification d’une caractéristique du sol (cause climatique ou mécanique

La modulation des contributions est déclenchée uniquement dans certains secteurs d’activités, dans lesquels le taux de séparation médian est supérieur à un seuil de 150 % (décret n° 2021-346 du 30 mars

l'académie dans le ressort de laquelle l'enfant est scolarisé ; PRÉCISE que sauf meilleur accord, en cas de nombre de jours de vacances scolaires impairs, le changement de résidence s'effectuera les jours médians

Les doléances sont marquées par des douleurs en regard de l'épicondyle latéral du coude droit d'allure mécanique.

durant les vacances scolaires, il sera réputé avoir renoncé à son droit pour l'intégralité de la période considérée ; DIT que la remise de l'enfant pendant les vacances scolaires s'opérera les jours médians

[J] [X], DIT n'y avoir lieu à référé sur les demandes de Mme [Y] [V] veuve [X], DESIGNE : Médiane Centre de Médiation par les notaires [Adresse 5] [Localité 7] [Courriel 10] Tel : [XXXXXXXX01] en qualité

élargissant le secteur de recherche pour les ventes de bois et taillis, des références sont observées entre 0,50 et 1€ le m² : - Valeur minimale : 0,50€ le m² - Valeur moyenne : 0,83€ le m² - Valeur médiane

[H] expose qu’il a bénéficié de deux interventions chirurgicales consistants en une ménisectomie médiale bilatérale qui est à l’origine des complications qu’il a développées par la suite provoquant des

[D] [I] a été hospitalisé le 17 juillet 2024 à la suite d'une désorganisation psychomotrice, d’un comportement inadapté, sthénique, hostile, soliloque, méfiant, d’un délire de persécution, et dans le déni

Concernant le certificat médical des 72 heures, le docteur [Y] indique que le patient présente un contact méfiant, un discours désorganisé, qu’il exprime des angoisses psychotiques et est dans le déni

[B] [U] ne lui a pas permis d’assister à l’audience, en raison d’un tableau de dissociation psychique avec méfiance et sentiment persécutif, d’après certificat médical en date du 7 juillet 2025.

Le rapport d'évaluation du médecin conseil porte mention d'une IRM du genou gauche datée du 14 janvier 2022 du Docteur [V] [N] concluant " chondropathie fémoro tibiale médiale et fémoro patellaire " ;

Il est également souligné dans lors des examens médicaux pratiqués dans les 24 heures et 72 heures qu'il présentait un discours incohérent, rapportait des idées délirantes mystico religieuses et messianiques

L’avis motivé en date du 22 avril 2024 mentionne que le discours de la patiente est désorganisé, avec des réponses à côté et véhiculant des idées délirantes mystiques et messianiques.

parties peuvent aller consulter un médiateur familial pour trouver une solution amiable à leur conflit dans l'intérêt de leur enfant (l’Association de médiation familiale : la Sauvegarde du Nord « Médiannes

Les certificats médicaux des 24 et 72 heures font état d’idées délirantes de persécution, mystique et messianique à mécanisme interprétatif et hallucinatoire avec adhésion totale.

parties peuvent aller consulter un médiateur familial pour trouver une solution amiable à leur conflit dans l'intérêt de leur enfant (l’Association de médiation familiale : la Sauvegarde du Nord « Médiannes