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339 résultats pour « Paradise »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Adjudications

66fc3c592416523b99596a5c

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

greffier NATURE DE LA DECISION réputée contradictoire et en premier ressort EN LA CAUSE DE Le Syndicat des copropriétaires de la [Adresse 10], représenté par son syndic en exercice, la société CITYA PARADIS

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A2

68e0157974e929a9d8fa422d

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Frédéric Mistral 13075 PLAN-DE-CUQUES, représenté par son syndic en exercice la société SL IMMOBILIER, SAS immatriculée au RCS de Marseille sous le n° 832 116 511, dont le siège social est sis 254 rue Paradis

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

6854581ff58c06bf601349a9

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Par assignation du 28 janvier 2025, Monsieur [F] [M], ayant pour mandataire le cabinet CITYA PARADIS et venant aux droits de ses parents décédés, Monsieur [T] [A] et Madame [P] [O] [A] née [H], a attrait

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

6a15e8f5cdc6046d4705afcf

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

INNOVATION & DEVELOPMENT COMPANY Parc d’Affaires SWEN/VALAD Sud Impasse Paradou Bâtiment A1 13009 MARSEILLE représentée par Maître Mélanie ERBER de la SCP COBLENCE AVOCATS, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
TJ

Ch1 Contentieux Général

69600efbcdc6046d47ab6a4d

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Ainsi, bien que cette solution paraisse vider de son sens le mécanisme de conciliation préalable, elle s’impose en vert de l’effet relatif des conventions, et ne préjuge pas du sort de l’action de l’assuré

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

67083cff89f19e8c50fbf4fd

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

DENU-PARADON & ASSOCIES représentée par Me Noémie FROTTIER, avocat au barreau de METZ, vestiaire : B511, avocat postulant, Me Stéphane ZINE, avocat au barreau de THIONVILLE, avocat plaidant S.A.

Source officielle
TJ

Adjudications

68e7a4e6033cf481c39a2cc5

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

contradictoire et en dernier ressort EN LA CAUSE DE Le Syndicat des Copropriétaires de la Résidence Timone 26 sise 63-69 avenue de la Timone - 13010 MARSEILLE, représenté par son syndic, le cabinet CITYA Paradis

Source officielle
TJ

9ème chambre 3ème section

65b2b5b6fd6229a4e58a5cee

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Elle précise également que l’appropriation réelle des fonds n’intervient pas au sein de l’Union Européenne mais sur des comptes offshores domiciliés dans des paradis fiscaux et que la particularité des

Source officielle
TJ

9ème chambre 3ème section

65a04085ea2f9efae430e965

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Il précise également que l’appropriation réelle des fonds n’intervient pas au sein de l’Union Européenne mais sur des comptes offshores domiciliés dans des paradis fiscaux et que la particularité des développements

Source officielle
TJ

9ème chambre 3ème section

65849125e41137cbf9fc834e

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Ils précisent également que l’appropriation réelle des fonds n’intervient pas au sein de l’Union Européenne mais sur des comptes offshores domiciliés dans des paradis fiscaux et que la particularité des

Source officielle
TJ

9ème chambre 3ème section

65849129e41137cbf9fc83c8

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Il précise également que l’appropriation réelle des fonds n’intervient pas au sein de l’Union Européenne mais sur des comptes offshores domiciliés dans des paradis fiscaux et que la particularité des développements

Source officielle
TJ

Ctx Protection Sociale

69d82924cdc6046d47b2dff5

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

diverses complications (douleurs constantes et intenses dans les pieds et les mains, déformations des orteils et raideurs musculaires permanentes, engourdissements et pertes de sensibilité, quasi-paralysie

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

660eeb6bfbb79e8fd3d2fa36

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

des soins assortis d'une surveillance médicale constante justifiant une hospitalisation complète, et ce en raison de la nécessaire stimulation pour les actes de la vie quotidienne bien que l’humeur paraisse

Source officielle
TJ

JLD CIVIL

69d69fb2cdc6046d478ec0fd

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Elle conclut que l’hospitalisation ne parait plus justifiée et demande la mainlevée.

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

669aaebb30bd4f0c3f6b319b

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

. ____________ EXPOSÉ DU LITIGE La SCCV PARADIS a fait réaliser, en qualité de maître de l’ouvrage, la construction d’un ensemble immobilier à usage d’habitation dénommé « Résidence les hauts de

Source officielle
TJ

Adjudications

68e7a529033cf481c39a426a

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

de l’Ensemble Immobilier dénommé Résidence Plombières sis 27 Boulevard de la Révolution - 13003 MARSEILLE représenté par son administrateur provisoire Madame [X] [O] dont le cabinet est sis 273 rue Paradis

Source officielle
TJ

Adjudications

68e9500b3ea43407b91053b0

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

JUGEMENT D’ADJUDICATION L’AN DEUX MIL VINGT CINQ ET LE HUIT OCTOBRE EN LA CAUSE DE Le Syndicat des Copropriétaires de l’immeuble [Adresse 11], représenté par son syndic en exercice, le cabinet CITYA PARADIS

Source officielle
TJ

Adjudications

677d7d5cb032d83cfd3e7358

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

copropriétaires de l’immeuble HAUTE VILLE - 94 Avenue des Chutes Lavie - 13004 MARSEILLE, prise en la personne de son syndic en exercice, le Cabinet SL IMMOBILIER, dont le siège social est 254 rue Paradis

Source officielle
TJ

Adjudications

66fc3c5d2416523b99596fe9

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

8 juillet 2019 volume 2019 V n°3295, Ayant Me Thomas D’JOURNO pour avocat, Le Syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 4] représenté par son syndic en exercice, la Société CITYA PARADIS

Source officielle
TJ

4ème chambre Cab B

6781725d6d34da2cbdcd9d29

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

DEMANDEUR : Monsieur [W] [V] [O] [E] né le [Date naissance 2] 1961 à [Localité 11] (FINISTÈRE) de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 3] représenté par Maître Muriel OUDIN de la SELARL HAUSSMAN-PARADIS

Source officielle

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