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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Adjudications
66fc3c592416523b99596a5c
1 octobre 2024
greffier NATURE DE LA DECISION réputée contradictoire et en premier ressort EN LA CAUSE DE Le Syndicat des copropriétaires de la [Adresse 10], représenté par son syndic en exercice, la société CITYA PARADIS
3ème Chbre Cab A2
68e0157974e929a9d8fa422d
2 octobre 2025
Frédéric Mistral 13075 PLAN-DE-CUQUES, représenté par son syndic en exercice la société SL IMMOBILIER, SAS immatriculée au RCS de Marseille sous le n° 832 116 511, dont le siège social est sis 254 rue Paradis
0P3 P.Prox.Référés
6854581ff58c06bf601349a9
3 avril 2025
Par assignation du 28 janvier 2025, Monsieur [F] [M], ayant pour mandataire le cabinet CITYA PARADIS et venant aux droits de ses parents décédés, Monsieur [T] [A] et Madame [P] [O] [A] née [H], a attrait
3ème chambre 3ème section
6a15e8f5cdc6046d4705afcf
20 mai 2026
INNOVATION & DEVELOPMENT COMPANY Parc d’Affaires SWEN/VALAD Sud Impasse Paradou Bâtiment A1 13009 MARSEILLE représentée par Maître Mélanie ERBER de la SCP COBLENCE AVOCATS, avocat au barreau de PARIS
Ch1 Contentieux Général
69600efbcdc6046d47ab6a4d
8 janvier 2026
Ainsi, bien que cette solution paraisse vider de son sens le mécanisme de conciliation préalable, elle s’impose en vert de l’effet relatif des conventions, et ne préjuge pas du sort de l’action de l’assuré
Chambre 1 Cabinet 1
67083cff89f19e8c50fbf4fd
8 octobre 2024
DENU-PARADON & ASSOCIES représentée par Me Noémie FROTTIER, avocat au barreau de METZ, vestiaire : B511, avocat postulant, Me Stéphane ZINE, avocat au barreau de THIONVILLE, avocat plaidant S.A.
68e7a4e6033cf481c39a2cc5
7 octobre 2025
contradictoire et en dernier ressort EN LA CAUSE DE Le Syndicat des Copropriétaires de la Résidence Timone 26 sise 63-69 avenue de la Timone - 13010 MARSEILLE, représenté par son syndic, le cabinet CITYA Paradis
9ème chambre 3ème section
65b2b5b6fd6229a4e58a5cee
25 janvier 2024
Elle précise également que l’appropriation réelle des fonds n’intervient pas au sein de l’Union Européenne mais sur des comptes offshores domiciliés dans des paradis fiscaux et que la particularité des
65a04085ea2f9efae430e965
11 janvier 2024
Il précise également que l’appropriation réelle des fonds n’intervient pas au sein de l’Union Européenne mais sur des comptes offshores domiciliés dans des paradis fiscaux et que la particularité des développements
65849125e41137cbf9fc834e
21 décembre 2023
Ils précisent également que l’appropriation réelle des fonds n’intervient pas au sein de l’Union Européenne mais sur des comptes offshores domiciliés dans des paradis fiscaux et que la particularité des
65849129e41137cbf9fc83c8
Ctx Protection Sociale
69d82924cdc6046d47b2dff5
9 avril 2026
diverses complications (douleurs constantes et intenses dans les pieds et les mains, déformations des orteils et raideurs musculaires permanentes, engourdissements et pertes de sensibilité, quasi-paralysie
Juge Libertés Détention
660eeb6bfbb79e8fd3d2fa36
3 avril 2024
des soins assortis d'une surveillance médicale constante justifiant une hospitalisation complète, et ce en raison de la nécessaire stimulation pour les actes de la vie quotidienne bien que l’humeur paraisse
JLD CIVIL
69d69fb2cdc6046d478ec0fd
8 avril 2026
Elle conclut que l’hospitalisation ne parait plus justifiée et demande la mainlevée.
6ème chambre 2ème section
669aaebb30bd4f0c3f6b319b
5 juillet 2024
. ____________ EXPOSÉ DU LITIGE La SCCV PARADIS a fait réaliser, en qualité de maître de l’ouvrage, la construction d’un ensemble immobilier à usage d’habitation dénommé « Résidence les hauts de
68e7a529033cf481c39a426a
de l’Ensemble Immobilier dénommé Résidence Plombières sis 27 Boulevard de la Révolution - 13003 MARSEILLE représenté par son administrateur provisoire Madame [X] [O] dont le cabinet est sis 273 rue Paradis
68e9500b3ea43407b91053b0
8 octobre 2025
JUGEMENT D’ADJUDICATION L’AN DEUX MIL VINGT CINQ ET LE HUIT OCTOBRE EN LA CAUSE DE Le Syndicat des Copropriétaires de l’immeuble [Adresse 11], représenté par son syndic en exercice, le cabinet CITYA PARADIS
677d7d5cb032d83cfd3e7358
7 janvier 2025
copropriétaires de l’immeuble HAUTE VILLE - 94 Avenue des Chutes Lavie - 13004 MARSEILLE, prise en la personne de son syndic en exercice, le Cabinet SL IMMOBILIER, dont le siège social est 254 rue Paradis
66fc3c5d2416523b99596fe9
8 juillet 2019 volume 2019 V n°3295, Ayant Me Thomas D’JOURNO pour avocat, Le Syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 4] représenté par son syndic en exercice, la Société CITYA PARADIS
4ème chambre Cab B
6781725d6d34da2cbdcd9d29
9 janvier 2025
DEMANDEUR : Monsieur [W] [V] [O] [E] né le [Date naissance 2] 1961 à [Localité 11] (FINISTÈRE) de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 3] représenté par Maître Muriel OUDIN de la SELARL HAUSSMAN-PARADIS
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