Cette intervention visait à reprendre l’ostéosynthèse pour confirmer le bon contrôle du fragment distal par le brochage/haubanage. Monsieur [O] a ainsi été hospitalisé du 11 au 13 juin 2024.

Dans ce contexte, Monsieur [V] [C] a demandé l'ablation des broches au docteur [G] qui l'a réalisée le 14 décembre 2009.

lors des débats et du délibéré : Présidente : Madame Sandra FOUCAUD Assesseur : Madame Céline LABRUNE Assesseur : Monsieur Gilbert KUBASKI assistés lors des débats et du prononcé de Madame Ingrid BROCHET

Reprochant à la société [B] d’illuster sans son autorisation ses pots de peinture, brochure, catalogue et fiche technique avec des photograhies des modèles de chaise, de bridge et de table “Luxembourg”

Elle rappelle que seules les pièces annexées à l'acte de VEFA constituent des documents contractuels définissant les droits et obligations des parties ; que, dès lors, ni la brochure publicitaire, ni la

des débats, et Elodie FURET-BALAIRE, Cadre-greffier qui a signé la présente décision dans l’affaire entre : DEMANDEUR(S) OFFICE AUXERROIS DE L’HABITAT Réf : L/2107013.023.004223 ; 12 avenue des Brichères

relevant des articles L. 112-2 ou L. 112-3 du code de la propriété intellectuelle et se rattachant à l'une des branches professionnelles suivantes : 1° Branche des écrivains : -auteurs de livres, brochures

Tarifs.Equipements.Options et Accessoires » qui indique que ces options sont « de série » pour le modèle FIAT sport mais qui n’est pas daté et dont on ignore tout de la provenance, s’agissant d’une simple brochure

La maîtrise d’œuvre a été confiée à la Société RAOULT ARCHITECTURE et l’opération est couverte par une police dommages-ouvrage souscrite auprès de la SMABTP.

CIVILE PARTAGE NOTAIRE 28A N° RG 22/06364 - N° Portalis DBX6-W-B7G-W55Y Minute n° 2024/00 AFFAIRE : [T] [I] C/ [U] [N] épouse [C] Exécutoires délivrées le à Avocats : Me Jennifer BROCHOT

d'artiste-auteur contestée par le requérant, il convient de rappeler que, selon les dispositions de l'article L382-1 1°) du Code de la Sécurité sociale, sont affiliées au régime général les auteurs de livres, brochures

du 10/08/2021 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de LILLE) DEFENDEUR : La société MACIF prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Gildas BROCHEN

du tribunal lors des débats et du délibéré : Présidente : Madame Sandra FOUCAUD Assesseur : Madame Françoise GUEGUEN Assesseur : Monsieur Gilbert KUBASKI assistés lors des débats de Madame Ingrid BROCHET

La caisse communique également le procès-verbal de constatation établi par Mme [Y] qui s’est rapproché de la [7] qui lui a transmis la brochure INRS ED 6005 qui fait apparaître que l’activité de serrurier

Elle ajoute que la brochure commerciale et le contrat mentionnent la pose de vitrage « ECLAZ ONE » de [Localité 8], mais ce n’est pas ce qui lui a été livré courant juin 2022.

Les informations mises à la disposition de cette société par la défenderesse dans une brochure remise aux candidats à l’adhésion au contrat qu’elle propose mentionnent : “CA moyen réalisable après 2 ans

Pour le reste, s’agissant de l’absence de mention du copyright de la succession [B] dans la brochure promotionnelle de 2018 mais également de l’absence d’approbation de son ayant-droit, elle affirme que

En outre, si le demandeur soutient que le circuit de navigation proposé par la société Catlante Catamarans comportait l’organisation d’excursions chaque jour et produit, pour en justifier une brochure