partie privative, et qu’ayant déploré un manque d’entretien de la clôture qui le sépare du parking, il a mis en demeure Madame [K] d’avoir à remédier à cette situation dans un délai de 15 jours, en vain

A l’appui de ses demandes, elle expose qu’après avoir annulé le contrat, elle a sollicité en vain le remboursement de son acompte alors meme que la SARL NERS 57 s’était engagée à y procéder.

Une médiation a été vainement ordonnée.

Une médiation a été vainement ordonnée.

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Par acte de commissaire de justice du 25 juin 2025, MOSELIS a vainement fait signifier à Monsieur [X] [S] un commandement de payer la somme principale de 2.183,48 euros au titre de l’arriéré locatif dû

PHARMACIE NECKER PASTEUR une mise en demeure par lettre recommandée avec demande d'avis de réception d'avoir à acquitter la somme de 112.628,56 euros au titre du rachat des stocks de marchandises, en vain

Ses démarches de régularisation auprès de l'URSSAF Ile de France s'étant avérées vaines, y compris auprès de la commission de recours amiable, M.

Après avoir vainement saisi la commission médicale de recours amiable, Mme [K], par requête du 17 août 2024, a porté son recours devant le pôle social du tribunal judiciaire de Quimper.

DB3R-W-B7I-ZHQ7 N° MINUTE : 26/00067 AFFAIRE [E] [A] [O] épouse [W] C/ [P] [B] [W] DEMANDEUR Madame [E] [A] [O] épouse [W] 135 avenue de l’Agent Sarre 92700 COLOMBES représentée par Me Pauline VAN

CHENAIS ENERGIE VANNES précédemment dénommée FLAMME ET FOYERS, immatriculée au RCS de VANNES sous le numéro 850 416 116 28 Avenue Louis de Cadoudal ZC LUSCANEN 2 56880 PLOEREN Représentée par Maître

] [O] [Adresse 2] [Adresse 4] [Localité 3] Rep/assistant : Me Sophie VIDAL, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION COMPOSITION DE LA JURIDICTION LORS DES DÉBATS : Président : Catherine VANNIER

Suite à des impayés, la SCI LES 3 AMURES a fait assigner la Société CHENAIS ENERGIE VANNES devant le Président du Tribunal Judiciaire de VANNES, statuant en référé, afin de constater l’acquisition de la

par son syndic en exercice, NEXITY LAMY, pris en son agence de VANNES, NEXITY VANNES GAY LUSSAC-S.A.S.

VANK IMMO SIEGE C/ S.A.S.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VANNES Dossier N° RG 24/00837 - N° Portalis DBZI-W-B7I-ERV7 du 07 octobre 2025 MINUTE N° 25/49 AFFAIRE : S.A.

Par pli recommandé avec accusé de réception du 28 avril 2021, le conseil des époux [C] et de la MACIF ont pu effectuer leur recours auprès de la SEMM, en vain.

en demeure les défendeurs en leur qualité de caution personnelle et solidaire d’avoir à payer les sommes restant dues pour la SAS AUX SAVEURS ANDERNOSIENNES et pour la SAS LE PAIN D’[Localité 5], en vain