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520 résultats pour « disques »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème Ch Civile Cab 1

67eef6b6b848dd6814c661a6

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

principe de la rupture du mariage sans considération des faits à l’origine de celle-ci, PRONONCE LE DIVORCE des époux : Monsieur [R] [O] [M] [F] Et de Madame [T] [Y] [D] ; DÉCLARE, en conséquence, dissous

Source officielle

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Annonces BODACC466 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

POLI DISQUES

SIREN 348744202Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny

30/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

EDITIONS J GARZON - DISQUES TYPIC - DISQUES GARZON

SIREN 652053133Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans

22/07/2026

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Dépôts des comptes

NUMERO DISQUES

SIREN 901052050Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

21/06/2026

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Dépôts des comptes

LES DISQUES DU FESTIVAL PERMANENT

SIREN 818795254Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

19/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

DISQUES TEMPOREL

SIREN 699807244Greffe du Tribunal de Commerce de créteil

26/05/2026

Voir →

TJ

Loyers commerciaux

661041a0c9ea95b316fe1d2b

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

la somme de 40.375 euros par an, outre les charges » ; Ordonne qu’il soit fait mention du présent jugement en marge de la minute du jugement principal et des expéditions qui en seront délivrées ; Ditque

Source officielle
TJ

Chambre 1 Contentieux

68e88bab3ea43407b9fbca10

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

pavillon, - Usure importante des deux pneumatiques avant en partie intérieure, - 4 amortisseurs non d’origine, - Enjoliveurs de bas de caisse droit et gauche endommagés en partie avant, - Usure disques

Source officielle
TJ

RETENTION ADMINISTRATIVE

697bb189cdc6046d4729a79f

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

premier alinéa est apprécié selon les mêmes critères que ceux prévus à l'article L. 612-3 ou au regard de la menace pour l'ordre public que l'étranger représente. » L’article L.741-4 du même code disque

Source officielle
TJ

RETENTION ADMINISTRATIVE

6993982fcdc6046d479e480c

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

premier alinéa est apprécié selon les mêmes critères que ceux prévus à l'article L. 612-3 ou au regard de la menace pour l'ordre public que l'étranger représente. » L’article L.741-4 du même code disque

Source officielle
TJ

RETENTION ADMINISTRATIVE

6775be19d62df49dedbc7003

T. Judiciaire

1 janvier 2025

1 janvier 2025

premier alinéa est apprécié selon les mêmes critères que ceux prévus à l'article L. 612-3 ou au regard de la menace pour l'ordre public que l'étranger représente. » L’article L.741-4 du même code disque

Source officielle
TJ

RETENTION ADMINISTRATIVE

6775be1ad62df49dedbc700b

T. Judiciaire

1 janvier 2025

1 janvier 2025

premier alinéa est apprécié selon les mêmes critères que ceux prévus à l'article L. 612-3 ou au regard de la menace pour l'ordre public que l'étranger représente. » L’article L.741-4 du même code disque

Source officielle
TJ

Pôle social

65d64a7f87daf743d9a4d631

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

[H] [A] rapporte cette preuve alors qu’une hernie discale est souvent la conséquence d’une usure d’un disque vertébral ; en d’autres termes il appartient à M.

Source officielle
TJ

RETENTION ADMINISTRATIVE

69d990dacdc6046d47d37b06

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

premier alinéa est apprécié selon les mêmes critères que ceux prévus à l'article L. 612-3 ou au regard de la menace pour l'ordre public que l'étranger représente. » L’article L.741-4 du même code disque

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

67114fa855a2a6f00e5560b3

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

Il rappelle que le lumbago est une douleur brute lombaire par contracture musculaire survenant lors d’une surcharge mécanique aiguë au niveau d’un disque inter-vertébral lombaire.

Source officielle
TJ

RETENTION ADMINISTRATIVE

677ef858b01eea4cf01abecc

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

premier alinéa est apprécié selon les mêmes critères que ceux prévus à l'article L. 612-3 ou au regard de la menace pour l'ordre public que l'étranger représente. » L’article L.741-4 du même code disque

Source officielle
TJ

RETENTION ADMINISTRATIVE

677ef858b01eea4cf01abed4

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

premier alinéa est apprécié selon les mêmes critères que ceux prévus à l'article L. 612-3 ou au regard de la menace pour l'ordre public que l'étranger représente. » L’article L.741-4 du même code disque

Source officielle
TJ

RETENTION ADMINISTRATIVE

677ef859b01eea4cf01abee0

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

premier alinéa est apprécié selon les mêmes critères que ceux prévus à l'article L. 612-3 ou au regard de la menace pour l'ordre public que l'étranger représente. » L’article L.741-4 du même code disque

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65a58420919da7c4f1789f9a

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Elle explique avoir subi une opération d’arthrodèse et que cela lui a abîmé ses autres disques.

Source officielle
TJ

RETENTION ADMINISTRATIVE

6a0cd390cdc6046d473cb981

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

premier alinéa est apprécié selon les mêmes critères que ceux prévus à l'article L. 612-3 ou au regard de la menace pour l'ordre public que l'étranger représente. » L’article L.741-4 du même code disque

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

6a15f69bcdc6046d4706a5cc

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Nous avons également constaté que le disque d’embrayage ainsi que le volant moteur ont tous deux bleuis ». Le fait que l’époux de M.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a109f85cdc6046d479ad595

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

monsieur [V] [L] ne présentait aucun antécédent douloureux lombaire connu avant l’accident litigieux, mais que l’IRM pratiquée le 2 mai 2019 met en évidence une pathologie dégénérative des deux derniers disques

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

68f1679988dcb0e97e925aef

T. Judiciaire

16 octobre 2025

16 octobre 2025

constructeur, présente une certaine dangerosité et est impropre à la circulation dans des conditions normales de sécurité (l’expert judiciaire ayant notamment relevé, parmi les défauts les plus graves, des disques

Source officielle
TJ

CABINET 1

68f1400588dcb0e97e905273

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

pensions fixées au cours de l’année précédente, l’indice du mois de leur fixation) Etant précisé que cet indice peut être consulté par téléphone au [XXXXXXXX01] ou [XXXXXXXX02], ou www.insee.fr ; DITque

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TJ

2ème Ch Civile Cab 3

6966c5aecdc6046d4730aadf

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

DIVORCE des époux : Monsieur [H] [Y] [W], né le [Date naissance 2] 1985 à [Localité 12] ( SUEDE) et Madame [J] [C] [O], née le [Date naissance 1] 1985 à [Localité 15] DÉCLARE, en conséquence, dissous

Source officielle