CodexAI
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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
69d80c28cdc6046d47b07a3c
9 avril 2026
Le docteur [V], médecin [Q] à [Localité 5], a préconisé l’introduction d’implants d’acryliques pour pallier le vide nasal et la correction de sa déviation de cloison gauche.
CH GENERALISTE B
68debe206af9fd1f809485d9
2 octobre 2025
[O], du Docteur [G], du Docteur [X], du Docteur [A], et de la clinique de l'Etang de l'Olivier est rejetée ; -la consolidation est fixée au 20 juin 2019 ; -l'ONIAM est tenue d'adresser à Mme [F], dans
Chambre 21
67f8075ecf40727a00439ac0
9 avril 2025
Au soutien de ses prétentions, Madame [V] [Z] expose que son médecin conseil, le Docteur [N], a toujours conclu à l’existence d’un accident médical non fautif.
1ère Chambre Cab3
660eeeeefbb79e8fd3d32579
4 avril 2024
Par conclusions signifiées le 19 avril 2023, le docteur [J] [T] et la SHAM demandent au tribunal de : - Débouter Madame [H] de sa demande visant à ce qu’il soit dit et jugé que le Docteur [T] aurait commis
POLE CIVIL - Fil 6
6a10cd0bcdc6046d479e582a
22 mai 2026
L’opération a été réalisée par le Docteur [X], gynécologue obstréticien et le Docteur [T], médecin anesthésiste. Madame [F] a quitté la clinique le 16 janvier 2021.
CTX PROTECTION SOCIALE
6788279bc21c0e53e790d499
10 janvier 2025
Après la reprise des débats, le médecin consultant a fourni ses conclusions au tribunal en présence des parties.
CTX Protection sociale
67ec4137dd062d9f810e5365
1 avril 2025
Une chirurgie de l'épaule droite et réalisée le 30 mai 2018 pour décompression et réparation de la coiffe avec une évolution inflammatoire et capsulite.
Référés
6973143ecdc6046d4762f7a2
9 janvier 2026
Estimant que la responsabilité du Docteur [B], du Docteur [V] et de l’hôpital d’[12] est susceptible d’être engagée, par actes de commissaire de justice des 26 juin, 30 juin et 9 juillet 2025, Madame [
POLE SOCIAL
6866d72bd33109fd079b2a8f
2 juillet 2025
[G] présente des difficultés sur le plan psychiatrique, et qu’il est pris en charge par le docteur [V], médecin psychiatre, depuis le 3 mai 2023.
68f950bade0ebe408dac822e
6 octobre 2025
Elle se fonde sur le rapport du médecin mandaté par ses soins, le Docteur [D], qui relève que la CMRA a réduit le taux d'IPP de 15 à 10 %, dont 5 % au titre des séquelles liées à une amyotrophie, alors
Chambre des Référés
65b01728b98137c174795c92
16 janvier 2024
[G], médecin-conseil d'AXA, et par le Docteur [N], médecin-conseil des ACM, en présence de son médecin-conseil, le Docteur [T] ; que les Docteurs [G] et [N] ont retenu des conclusions, sur lesquelles
GNAL SEC SOC: CPAM
ée de Me Maria GRAAFLAND, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
6686e728e74459e0c7ed1c99
2 juillet 2024
du médecin conseil.
PS ctx technique
69d0136ecdc6046d4705d418
2 avril 2026
requête enregistrée le 11 mai 2018, la société [1] -devenu société [2] » a saisi l’ancien tribunal du contentieux l’incapacité (TCI) en contestation du bien-fondé de cette décision et a désigné le docteur
Référé président
68f1480488dcb0e97e90bc69
9 octobre 2025
DES VETERINAIRES CHV ATLANTIA (RCS [Localité 5] N°984321000), dont le siège social est sis [Adresse 2] Rep/assistant : Maître Stéphane CLERGEAU de la SELAS FIDAL, avocats au barreau de NANTES Monsieur
Pôle social
66901f69af84b0bef080eb30
1 juillet 2024
Le docteur [Y], médecin-conseil de la caisse primaire d’assurance maladie (CPAM) de [Localité 7]-[Localité 5], a indiqué que l’arrêt de travail de M. [K] [M] n’était plus médicalement justifié.
ée par Me Alban RICHEBOEUF, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDEUR
68dd72f7548223b2c7ab46cc
1 octobre 2025
Par courrier du 16 août 2022, la CPAM, sur avis du médecin conseil, a fixé la date de guérison des lésions à la date du 30 août 2022.
6ème CHAMBRE CIVILE
6865750872b7e1b6bf1d5545
Cette dernière a été ordonnée et confiée aux docteurs [K] et [B].
PS ctx protection soc 3
69cd6c04cdc6046d47c78005
1 avril 2026
expert par le biais du service médical: -Le certificat médical initial,-L’avis du médecin traitant,-L’avis du médecin conseil,-Les différents arrêts de travail,-Et tous documents ou éléments ayant fondé
CHAMBRE REFERES
69f0fcfccdc6046d47e1433e
Le 3 octobre 2013 ils ont signé en outre un contrat d’exercice libéral portant sur la médecine en chirurgie gynécologique et obstétrique pour une durée indéterminée.
662952b0204c0caeeb993d7d
24 avril 2024
directe entre l’accident du travail dont l’assurée a été victime le 02 aout 2018 et les lésions et troubles invoqués à la date du 29 juillet 2016.
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