CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

652 résultats pour « docteurs en médecine ou en chirurgie »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère chambre

69d80c28cdc6046d47b07a3c

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Le docteur [V], médecin [Q] à [Localité 5], a préconisé l’introduction d’implants d’acryliques pour pallier le vide nasal et la correction de sa déviation de cloison gauche.

Source officielle
TJ

CH GENERALISTE B

68debe206af9fd1f809485d9

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

[O], du Docteur [G], du Docteur [X], du Docteur [A], et de la clinique de l'Etang de l'Olivier est rejetée ; -la consolidation est fixée au 20 juin 2019 ; -l'ONIAM est tenue d'adresser à Mme [F], dans

Source officielle
TJ

Chambre 21

67f8075ecf40727a00439ac0

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

Au soutien de ses prétentions, Madame [V] [Z] expose que son médecin conseil, le Docteur [N], a toujours conclu à l’existence d’un accident médical non fautif.

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab3

660eeeeefbb79e8fd3d32579

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

Par conclusions signifiées le 19 avril 2023, le docteur [J] [T] et la SHAM demandent au tribunal de : - Débouter Madame [H] de sa demande visant à ce qu’il soit dit et jugé que le Docteur [T] aurait commis

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 6

6a10cd0bcdc6046d479e582a

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

L’opération a été réalisée par le Docteur [X], gynécologue obstréticien et le Docteur [T], médecin anesthésiste. Madame [F] a quitté la clinique le 16 janvier 2021.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6788279bc21c0e53e790d499

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Après la reprise des débats, le médecin consultant a fourni ses conclusions au tribunal en présence des parties.

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

67ec4137dd062d9f810e5365

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Une chirurgie de l'épaule droite et réalisée le 30 mai 2018 pour décompression et réparation de la coiffe avec une évolution inflammatoire et capsulite.

Source officielle
TJ

Référés

6973143ecdc6046d4762f7a2

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Estimant que la responsabilité du Docteur [B], du Docteur [V] et de l’hôpital d’[12] est susceptible d’être engagée, par actes de commissaire de justice des 26 juin, 30 juin et 9 juillet 2025, Madame [

Source officielle
TJ

POLE SOCIAL

6866d72bd33109fd079b2a8f

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

[G] présente des difficultés sur le plan psychiatrique, et qu’il est pris en charge par le docteur [V], médecin psychiatre, depuis le 3 mai 2023.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68f950bade0ebe408dac822e

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Elle se fonde sur le rapport du médecin mandaté par ses soins, le Docteur [D], qui relève que la CMRA a réduit le taux d'IPP de 15 à 10 %, dont 5 % au titre des séquelles liées à une amyotrophie, alors

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

65b01728b98137c174795c92

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

[G], médecin-conseil d'AXA, et par le Docteur [N], médecin-conseil des ACM, en présence de son médecin-conseil, le Docteur [T] ; que les Docteurs [G] et [N] ont retenu des conclusions, sur lesquelles

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ée de Me Maria GRAAFLAND, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

6686e728e74459e0c7ed1c99

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

du médecin conseil.

Source officielle
TJ

PS ctx technique

69d0136ecdc6046d4705d418

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

requête enregistrée le 11 mai 2018, la société [1] -devenu société [2] » a saisi l’ancien tribunal du contentieux l’incapacité (TCI) en contestation du bien-fondé de cette décision et a désigné le docteur

Source officielle
TJ

Référé président

68f1480488dcb0e97e90bc69

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

DES VETERINAIRES CHV ATLANTIA (RCS [Localité 5] N°984321000), dont le siège social est sis [Adresse 2] Rep/assistant : Maître Stéphane CLERGEAU de la SELAS FIDAL, avocats au barreau de NANTES Monsieur

Source officielle
TJ

Pôle social

66901f69af84b0bef080eb30

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Le docteur [Y], médecin-conseil de la caisse primaire d’assurance maladie (CPAM) de [Localité 7]-[Localité 5], a indiqué que l’arrêt de travail de M. [K] [M] n’était plus médicalement justifié.

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ée par Me Alban RICHEBOEUF, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDEUR

68dd72f7548223b2c7ab46cc

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Par courrier du 16 août 2022, la CPAM, sur avis du médecin conseil, a fixé la date de guérison des lésions à la date du 30 août 2022.

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

6865750872b7e1b6bf1d5545

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Cette dernière a été ordonnée et confiée aux docteurs [K] et [B].

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 3

69cd6c04cdc6046d47c78005

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

expert par le biais du service médical: -Le certificat médical initial,-L’avis du médecin traitant,-L’avis du médecin conseil,-Les différents arrêts de travail,-Et tous documents ou éléments ayant fondé

Source officielle
TJ

CHAMBRE REFERES

69f0fcfccdc6046d47e1433e

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

Le 3 octobre 2013 ils ont signé en outre un contrat d’exercice libéral portant sur la médecine en chirurgie gynécologique et obstétrique pour une durée indéterminée.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

662952b0204c0caeeb993d7d

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

directe entre l’accident du travail dont l’assurée a été victime le 02 aout 2018 et les lésions et troubles invoqués à la date du 29 juillet 2016.

Source officielle

Page 9 sur 33

← PrécédentSuivant →