ADONIS PISCINES, S.A.R.L. LB PISCINES, S.A. QBE EUROPE, assureur décennal de la société ADONIS PISCINES.

[C] [H] Membre du Gie Adn Mj Représentée par Maître [C] [H] es qualités de liquidateur judiciaire de la société AQUATHERMO FRANCE [Adresse 3] [Localité 2] non comparante, non représentée * * * *

Le 30 août 2024, la SAS ADN CONTROLE TECHNIQUE a procédé au contrôle technique du véhicule litigieux.

Madame [Y] [M] a constaté que l’escalier était adossé au mur séparatif et privatif lui appartenant. Madame [Y] [M] a déclaré le sinistre à son assurance qui a diligenté une expertise amiable.

XPF par jour,A défaut, autoriser Madame [N] a faire exécuter les travaux aux frais avancés du défendeur, Dire que l’élagage partiel ne constitue pas une régularisation légale, Interdire au défendeur d’adosser

Par acte notarié du 19 juillet 2017, ils ont consenti une promesse unilatérale de vente de ce terrain à la société ADN PATRIMOINE, promesse expirant le 19 août 2018, pour un prix de 760.000€ et une indemnité

2023 sur les comptes bancaires de la société ACTIVITE ADOM SUD est nulle ; - Prononcer la mainlevée de la saisie attribution sur les comptes bancaires de ACTIVITE ADOM SUD, A titre subsidiaire, - Juger

et Monsieur [U] irrecevable, - débouter la société ADOK et Monsieur [U] de l’ensemble de leurs demandes, fins et conclusions, - ordonner la mainlevée du séquestre, - condamner la société ADOK et Monsieur

section A N° RG 24/00172 - N° Portalis DBYV-W-B7I-GSSG N° de Minute : JUGEMENT DE REVOCATION DE L’ORDONNANCE DE CLOTURE DEMANDEURS Monsieur [Y] [K] représenté par Maître Aurore FRANCELLE de l’AARPI ADONIS

Du 18 avril 2024 50D SCI/ld PPP Référés N° RG 24/00251 - N° Portalis DBX6-W-B7I-YYLB [B] [L] C/ Société ADOUR OCCASIONS - Expéditions délivrées à avocat et défendeur - 2

En revanche, en l’état des éléments versés aux débats, il convient d’allouer à la société ADENES une somme provisionnelle de 10 000 euros supplémentaires.

DEMANDEUR Monsieur [B] [J] [Adresse 2] [Localité 6] représenté par Maître Sandra KABLA, avocat au barreau de PARIS - #T14 DEFENDERESSE La société ADOM SANTE [Localité 7], société d’exercice libéral

à l’Administration Fiscale, actuellement pendante devant le Tribunal Administratif de la Martinique concernant les investissements de 2016 suite à la requête de l’ADIN du 22 février 2022 ∙ de débouter

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Citant en outre l'article L77-12-2 du Code de justice administrative, elles déclarent que l'issue de la procédure d'action collective engagée par l'ADIN devant les juridictions administratives aura des

Me Bouchra ADDOU-ESSEBBAH - 13 TRIBUNAL JUDICIAIRE de DIJON CABINET DU MAGISTRAT EN CHARGE DU CONTRÔLE DES MESURES PRIVATIVES ET RESTRICTIVES DE LIBERTÉS DANS LE DOMAINE DES SOINS SANS CONSENTEMENT

La SAS ADN HOME sera en conséquence condamnée au paiement de cette somme.

Ce dernier a aménagé un hangar en partie limitrophe sans s’adosser à ce mur.

MINUTE : [1] [1] Copies délivrées le: DÉSISTEMENT ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE ET D’ACTION rendue le 10 Octobre 2024 DEMANDEURS Madame [B] [O], épouse [T] domiciliée chez ADONIS

KIMU ARCHITECTURE 114 avenue de l’Adour 64600 ANGLET Société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS en qualité d’assureur de la société KIMU ARCHITECTURE 189 Boulevard Malesherbes 75856 PARIS toutes deux