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492 résultats pour « Alan Coadou »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 2

69d027fccdc6046d470759c0

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

26/00028 N° Portalis DBXY-W-B7K-FP4G Minute : Le 03/04/2026, délivrance d’une copie certifiée conforme ainsi que d’une copie exécutoire à : - Me COADOU

Source officielle

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TJ

Chambre de l'exécution

69846a42cdc6046d470073f1

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

DEMANDEURS : Monsieur [W] [Y] né le [Date naissance 1] 1965 à [Localité 7] [Adresse 4] [Localité 5] représenté par Maître Alan COADOU de la SELARL MOALIC-COADOU, avocats au barreau de QUIMPER Madame

Source officielle
TJ

Service des référés

677ecfdbb01eea4cf01a414f

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

DEMANDERESSE Société AEW PARIS COMMERCES [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Céline BOURDOULEIX de la SELARL PRCB AVOCATS, avocats au barreau de PARIS - #D1443 DEFENDERESSE Société ALAN

Source officielle
TJ

Service des référés

68e409bf681ed727f2a4439e

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Le liquidateur ayant signifié à la SC ALAIN que l’ordonnance était désormais inopposable, la SC ALAIN a déclaré sa créance au passif de la société LC MASS.

Source officielle
TJ

Chambre 29 / Proxi référé

67816cf96d34da2cbdcd88bf

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

XXXXXXXX01] ou [XXXXXXXX05] ou [XXXXXXXX06] @ : [Courriel 11] @ : [Courriel 9] N° RG 24/02244 - N° Portalis DB3S-W-B7I-2BI2 Minute : 25/00009 Société PREMELY HABITAT 2 Représentant : Maître Alain

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

65b4070a753f879640d60926

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [J] [V] à : Madame [N] [E] Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Alain DE LANGLE Pôle civil de proximité ■ PCP

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

65b4070d753f879640d60966

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Pascal TRESOR Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Alain DE LANGLE Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

65970612f74364d4a5c861e4

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Madame [L] [J] Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Alain DE LANGLE Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé N

Source officielle
TJ

Chambre procédure orale

6a0e1582cdc6046d475b3eb3

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

[Z] a apporté un concours de crédit excessif à Monsieur [K] allant au-delà de sa capacité d'endettement,A TITRE PRINCIPAL : Prononcer la nullité du contrat de crédit ainsi conclu et le remboursement des

Source officielle
TJ

Ch 10 REFERES

6a160dafcdc6046d470867d9

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

LIGAS-[Localité 1] - JB PETIT Copie à : Société SRT TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRENOBLE ORDONNANCE DE REFERE RENDUE LE 21 MAI 2026 Par Alain TROILO, Président du Tribunal judiciaire de GRENOBLE, assisté

Source officielle
TJ

REFERES

697bf102cdc6046d472e4432

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Sur la demande de communication des attestations d'assurances de la SARL Allain Terrassements sous astreinte.

Source officielle
TJ

Chambre procédure orale

6a0e157ecdc6046d475b3e68

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

ARKEA FINANCEMENT ET SERVICES (cf conclusions) (anciennement FINANCO) a apporté un concours de crédit excessif à Monsieur [U] allant au-delà de sa capacité d'endettement, A TITRE PRINCIPAL : Prononcer

Source officielle
TJ

Chambre procédure orale

6a0e157acdc6046d475b3e1c

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

vérifier scrupuleusement la solvabilité du débiteur avant l'octroi du crédit litigieux,Dire et juger que la société ARKEA FINANCEMENT ET SERVICES (cf conclusions) (anciennement FINANCO) a apporté un concours

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TJ

Chambre procédure orale

6a0e158acdc6046d475b3f64

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

DIAC a apporté un concours de crédit excessif à Monsieur [G] allant au-delà de sa capacité d'endettement, A TITRE PRINCIPAL : Prononcer la nullité du contrat de crédit ainsi conclu et le remboursement

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TJ

Ch 10 REFERES

69d82383cdc6046d47b2637b

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

L’ECRIN DES NEIGES TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRENOBLE ORDONNANCE DE REFERE RENDUE LE 09 AVRIL 2026 Par Alain TROILO, Président du Tribunal judiciaire de GRENOBLE, assisté de Elodie FRANZIN, Greffier

Source officielle
TJ

Ch 10 REFERES

69d82387cdc6046d47b263fa

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

L’ECRIN DES NEIGES TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRENOBLE ORDONNANCE DE REFERE RENDUE LE 09 AVRIL 2026 Par Alain TROILO, Président du Tribunal judiciaire de GRENOBLE, assisté de Elodie FRANZIN, Greffier

Source officielle
TJ

Référé

6785849eaaacbea0fe6870bc

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

[M] [V] exerçant sous l’enseigne JM CORDONNERIE N° RG 24/00512 - N° Portalis DBXJ-W-B7I-IQKD Minute N° Copie certifiée conforme et copie revêtue de la formule exécutoire délivrées le : à : Me Alain

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TJ

JCP FOND

686ecdfd72b5e5e648cbcc5d

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

de la force publique et d'un serrurier ; - la condamne à lui payer la somme de 1 575,42€€ correspondant à l'arriéré locatif pour la période allant du 1er novembre 2024 au 31 janvier 2025, mensualité

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TJ

Ch 10 REFERES

6a160d6acdc6046d470861ed

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

AUTO PIECES RHONE ALPES TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRENOBLE ORDONNANCE DE REFERE RENDUE LE 21 MAI 2026 Par Alain TROILO, Président du Tribunal judiciaire de GRENOBLE, assisté de Elodie FRANZIN, Greffier

Source officielle
TJ

Ch 10 REFERES

6a160d71cdc6046d4708626d

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

CREDIT LYONNAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRENOBLE ORDONNANCE DE REFERE RENDUE LE 21 MAI 2026 Par Alain TROILO, Président du Tribunal judiciaire de GRENOBLE, assisté de Elodie FRANZIN, Greffier ; ENTRE

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