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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Ch. Cabinet 5
66bcf350dd1496533f52def8
11 janvier 2024
11 janvier 2024
conseil le 09 novembre 2023 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Monsieur [O] [Z] né le [Date naissance 3] 1991 à [Localité 10] domicilié : chez [Adresse 11] [Adresse 2] [Localité 6] représenté par Me Alban
Source officiellePPP PÔLE CIRCUIT COURT
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9 octobre 2025
9 octobre 2025
RG 25/02039 - N° Portalis DB2H-W-B7J-2ZBQ Jugement du : 09/10/2025 MINUTE N° PPP PÔLE CIRCUIT COURT [Y] [Z] C/ [K] [B] Copie exécutoire délivrée le : à :Me Alban
Source officiellePPP PÔLE CIRCUIT COURT
69cebdb9cdc6046d47e6555d
2 avril 2026
2 avril 2026
DOSSIER N° RG 25/04649 - N° Portalis DB2H-W-B7J-3S76 Jugement du : 02/04/2026 MINUTE N° PPP PÔLE CIRCUIT COURT Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alban MICHAUD
Source officielleRéférés civils
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16 juillet 2024
16 juillet 2024
Madame Delphine SAILLOFEST, Vice-Président GREFFIER : Madame Patricia BRUNON PARTIES : DEMANDEURS Madame [O] [F] née le 30 Avril 1994 à [Localité 6], demeurant [Adresse 4] représentée par Me Alban
Source officielleChambre 3 cab 03 D
6781707f6d34da2cbdcd9661
9 janvier 2025
9 janvier 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 8] Chambre 3 cab 03 D N° RG 23/00784 - N° Portalis DB2H-W-B7H-XQSW Jugement du 09 Janvier 2025 Notifié le : Grosse et copie à : Me Alban
Source officielleQuatrième Chambre
68e94d863ea43407b91029e7
7 octobre 2025
7 octobre 2025
DB2H-W-B7I-Y5JY Jugement du 07 Octobre 2025 Minute Numéro : Notifié le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Laurent BERTIN de la SCP BERTIN & PETITJEAN-DOMEC ASSOCIES, vestiaire : 53 Me Alban
Source officielleChambre 9 cab 09 G
659eeca36976f1c644e76a9c
9 janvier 2024
9 janvier 2024
[Y] [L], Mme [W] [B] [X] épouse [L] le: EXECUTOIRE + COPIE Me Claire-sophie GABRIEL - 1096 Me Alban MICHAUD - 1762 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS Le Tribunal
Source officielleRéférés civils
69669afccdc6046d472d89d1
12 janvier 2026
12 janvier 2026
OULALA QUELLE BEAUTE dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Alban MICHAUD, avocat au barreau de LYON Débats tenus à l'audience du 24 Novembre 2025 - Délibéré au 12 Janvier 2026
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
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23 janvier 2024
23 janvier 2024
HAEMONETICS FRANCE 53 rue de l’Etang 69760 LIMONEST représentée par Me Ludovic ROCHE, avocat au barreau de PARIS substitué par Maître Albane ROZIERE-BERNARD de la SELAS FIDAL, avocats au barreau de BORDEAUX
Source officielleJ.L.D.
67f416704e0040aa3735cc7e
7 avril 2025
7 avril 2025
PREFECTURE DU RHONE préalablement avisée, représenté par Maître Cherryne RENAUD-AKNI, substituant Maître Jean-Paul TOMASI, avocats au barreau de LYON, [Z] [L] né le 21 Février 1982 à [Localité 2] (ALBANIE
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
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15 avril 2024
15 avril 2024
ABZAC FRANCE CPAM DE LA GIRONDE Me Servan KERDONCUFF Me Albin TASTE __________________________ Copie exécutoire délivrée le: à N° RG 21/01317 - N° Portalis DBX6-W-B7F-V7TC CPAM DE LA GIRONDE TRIBUNAL
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
66216059c8ec436236de98e3
15 avril 2024
15 avril 2024
publiquement par mise à disposition au greffe, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l’article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, en présence de Madame Karen MILHAUD
Source officielle