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8 résultats pour « Albane MORICE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème Chambre civile

68e88b7e3ea43407b9fbb947

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[U] [E] [Adresse 7] [Localité 4] représenté par Me Albane MORICE, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC Mme [S] [B] [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Albane MORICE, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC

Source officielle
TJ

Service des référés

69d55469cdc6046d47705954

Annonces BODACC6 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

ALBANE MORICE - JURIS' AFFAIRES

SIREN 500056155Greffe du Tribunal de Commerce de saint-brieuc

17/02/2022

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Dépôts des comptes

ALBANE MORICE - JURIS' AFFAIRES

SIREN 500056155Greffe du Tribunal de Commerce de saint-brieuc

11/02/2022

Voir →

Dépôts des comptes

ALBANE MORICE - JURIS' AFFAIRES

SIREN 500056155Greffe du Tribunal de Commerce de saint-brieuc

11/02/2022

Voir →

Dépôts des comptes

ALBANE MORICE - JURIS' AFFAIRES

SIREN 500056155GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC

02/05/2011

Voir →

Dépôts des comptes

ALBANE MORICE - JURIS' AFFAIRES

SIREN 500056155GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC

02/05/2011

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T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

RÉFÉRÉ rendue le 03 avril 2026 par Sophie COUVEZ, Vice-présidente au Tribunal judiciaire de Paris, tenant l’audience publique des Référés par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Paul MORRIS

Source officielle
TJ

JAF 5

68f950cede0ebe408dac884e

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

BIDAN, Greffier, dans la procédure entre : Madame [P] [F] épouse [K] née le 07 Février 1967 à [Localité 3], demeurant [Adresse 1] ayant pour avocat Me Hélène DELHOMMAIS de la SCP DELHOMMAIS, MORIN,

Source officielle
TJ

Service des référés

677ecfdbb01eea4cf01a414f

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 08 janvier 2025 par Pierre GAREAU, Juge au Tribunal judiciaire de Paris, tenant l’audience publique des référés par délégation du Président du Tribunal, Assisté de Paul MORRIS

Source officielle
TJ

Pôle Famille 2ème section

66d0cdbe1bb6f60ce8bc456d

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

DB3R-W-B7H-YSLT N° Minute : 24/158 AFFAIRE [G] [M] [W] C/ [Z] [J], [P] [B] Copies délivrées le : EXPERTISE DEMANDERESSE Madame [G] [M] [W] [Adresse 6] [Localité 9] Ayant pour avocat Me Christelle MORIN

Source officielle
TJ

Chambre des référés

68f1215188dcb0e97e8bd25d

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

bureau d’aide juridictionnelle de Saint-Pierre de la Réunion) DEFENDERESSES : Madame [N] [Z] [T] épouse [R] 93 rue du docteur charrières - Trois mares 97430 LE TAMPON Rep/assistant : Me Guillaume ALBON

Source officielle
TJ

MEE Civil Contentieux

697ac213cdc6046d470b55cd

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

CCC + CE adressées le / /26 à : Me Emmanuelle DUVAL + Me Frédéric MORIN + Me Carine FOUCAULT + Me Amélie POISSON TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 15] DU : 05 Janvier 2026 N°RG : N° RG 23/01183 - N° Portalis

Source officielle
TJ

2ème Chambre

68e88b883ea43407b9fbbc8d

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

conditions prévues au deuxième alinéa de l’article 450 du code de procédure civile ; - Contradictoire - en premier ressort - rédigé par Laetitia TOSELLI - signé par Odile LEGRAND Présidente et Catherine MORIN

Source officielle