CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

21 résultats pour « Alexandre BIZIEN Maître »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 1 Référés

68e40419681ed727f2a3f18c

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

au RCS de Nanterre sous le numéro 542 110 291 dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Alexandre BIZIEN, avocat au barreau de CHAMBERY, avocat plaidant Société LLOYD’S INSURANCE COMPANY

Source officielle

Page 1 sur 2

Suivant →
TJ

C7-JEX COMMUN

69d6d05acdc6046d47927280

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

PARTIES : DEMANDEUR : Maître [Q] [W] né le [Date naissance 1] 1977 à [Localité 2] (74), demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Emeric TOUVET, avocat au barreau de CHAMBERY DEFENDERESSE : S.A.R.L

Source officielle
TJ

1ère Ch-Cab 6 Référés

6945d7fb75782d5f06d40608

T. Judiciaire

4 décembre 2025

4 décembre 2025

° Portalis DB2R-W-B7J-D3XF DEMANDERESSE Société ACASTA EUROPEAN INSURANCE COMPANY LTD assureur de la société CERAMIC COMPAGNIE SAS, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Me Alexandre

Source officielle
TJ

C6-REFERES

695d8ad675782d5f060313cd

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Florent CUTTAZ de la SELARL EME & CUTTAZ AVOCATS ASSOCIES, substitué par Maître Stéphane BELLINA, avocats au barreau de CHAMBERY, postulant, et par Maître Sylvie BERTHIAUD de la SELARL BERTHIAUD & ASSOCIES

Source officielle
TJ

PAC - Contentieux

69dd42a3cdc6046d471fbf80

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Sur la parcelle voisine, la SNC ROUEN ALEXANDRE DAVID NEEL a entrepris en qualité de maître d’ouvrage, une opération de construction d’un immeuble de 74 logements.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

662fe0cdb89538338ecdcd21

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

Thomas BLAU, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, Maître Bruno THORRIGNAC, avocat plaidant au barreau de PARIS S.A.S.

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

6a0f59cdcdc6046d477c3ccc

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

au profit des juridictions allemandes compétentes ; En conséquence, - prononcer le dessaisissement du tribunal judiciaire de Paris ; - renvoyer la société MEGE et M.

Source officielle
TJ

Chambre 2 - JAF Cabinet D

67802bd99c3ba90f51dc470a

T. Judiciaire

27 novembre 2024

27 novembre 2024

Marie ALEXANDRE en application de l’article 699 du Code de Procédure Civile.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

65d4f7dd157826b344597f74

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

Alexandre BIENVENU de la SELARL RAMURE AVOCATS, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, Maître Mélissa SAVOY de la SELARL PUDLOWSKI SAVOY AVOCATS, avocat plaidant au barreau de PARIS La SAS SOCIETE

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6a206e33cdc6046d47fd17ba

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

] et Maître [M] [S].

Source officielle
TJ

JLD

69dd4a8ecdc6046d47204b28

T. Judiciaire

11 avril 2026

11 avril 2026

des Etrangers et du Droit d’Asile; Vu l’article R. 213-12-2 du code de l’organisation judiciaire ; En présence de [K] [G], interprète en langue dari, serment préalablement prêté ; En présence de Maître

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

6a0f57c7cdc6046d477c1947

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pierre-Alexandre BRANDEIS Maître [R] [U] Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6a173557cdc6046d47252c29

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

de la SELARL ARPEGES CONTENTIEUX, avocat au barreau de BORDEAUX MAF en qualité d’assureur de BET IGA [Adresse 12] [Localité 7] représentée par Maître Alexendra DECLERCQ de la SAS AEQUO AVOCATS, avocat

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

69d7f995cdc6046d47af175e

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

IMMOBILIERE EUROPE SEVRES prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 2] représenté par Maître Alexandre ROSENCZVEIG, avocat au barreau

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

69d6aa6ecdc6046d478f7c3e

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

DECATHLON FRANCE 4 boulevard de Mons 59650 VILLENEUVE D’ASCQ représentées par Maître Michel-Paul ESCANDE de la SELARL MP ESCANDE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #R0266 DÉFENDERESSES S.A.

Source officielle
TJ

Référés civils

6a15e5eccdc6046d470573d2

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

DES TERREAUX dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Frédéric PIRAS de la SELARL PVBF, avocats au barreau de LYON DEFENDERESSES S.A.R.L.

Source officielle
TJ

JCP

69dfd835cdc6046d475d7997

T. Judiciaire

14 avril 2026

14 avril 2026

ACTION LOGEMENT SERVICES, sise [Adresse 1] représentée par Maître Catherine GAUTHIER de la SELARL LEVY ROCHE SARDA, avocats au barreau de LYON, substitué par Maître PEDINOTTI DÉFENDEUR(S) : Madame

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

6a0cb109cdc6046d473a1a02

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Karim Alexandre BOUANANE”.

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

6a0f56ddcdc6046d477c08ea

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

des majeurs [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 3] (BELGIQUE) représentée par Maître Alexandre DAZIN de la SAS SAS DROUOT AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #W0006 Décision

Source officielle
TJ

Chambre 3 Cabinet 1

6a0ccf45cdc6046d473c6116

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Maître [K] [Z] en qualité de représentant général des actifs de la société MONTEC GmbH, société de droit allemand demeurant [Adresse 2] - ALLEMAGNE représenté par Maître Damien GRAYO de la SELARL ELIDE

Source officielle