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15 résultats pour « Alice POISSON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

REFERES

686824e94965b5d9df31a36c

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Crochet - 28290 ARROU Monsieur [Z] [P] né le 14 Mars 1982 à ORLEANS (45000), demeurant 12 Le Crochet - 28290 ARROU représentés par Me Peter SCHMID, avocat au barreau de PARIS, plaidant, et de Me Alice

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

67f02c5302fc178212f80651

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Minute : 25/ JCP Copie exécutoire délivrée le : à : Me Léa GABOURY, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 86 Copie certifiée conforme délivrée le : à : Maître Alice

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

678acf4f5289c7662ca325dd

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Alain MORHANGE, demeurant [Adresse 7], avocat au barreau de METZ, vestiaire : B111, avocat postulant, Me Aline

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67801ca89c3ba90f51dc1a78

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Il n’a pas été pris en compte le fait qu’il ne mange pas de poisson. Il a été surpris de son hospitalisation mais n’est pas mécontent et cela lui convient.

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 3

677d7871b032d83cfd3e64ae

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

: B0873 La société DELANNOY DEWAILLY [Adresse 5] [Localité 27] représentée par Me Jean-Claude BENHAMOU, avocat (postulant) au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : PB 196 , Maître Jean-Louis POISSONNIER

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

66103ce8c9ea95b316fdf6dd

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

EMMANUEL LAVAUD la SCP LAYDEKER - SAMMARCELLI - MOUSSEAU Me François-Olivier SEVENO N° RG 22/09221 - N° Portalis DBX6-W-B7G-XHGY COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Madame Alice

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69f269b1cdc6046d47029c7c

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

[U] [Y] [C] dit [Z] (le requérant) a demandé auprès de l’union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d’allocations familiales de Poitou-Charentes à bénéficier de l’octroi de l’aide à la

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 2

6a10c1f4cdc6046d479d7981

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

IDEX ENERGIES, dont le siège social est sis [Adresse 15], prise en la personne de son représentant légal représentées par Me Alain MORHANGE, avocat postulant au barreau de [W], vestiaire : B111, Me Aline

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 2

6722a90d3f64f312698b89c2

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

ALLIANZ IARD, dont le siège social est sis [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Alain MORHANGE, avocat postulant au barreau de METZ, vestiaire : B111 et par Me Aline

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 5

6a0cb56ccdc6046d473a6da7

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

ordonné l’inscription de ladite récompense dans l’acte liquidatif conforme, - Débouté Madame [I] de sa demande de récompense au titre des primes versées dans le cadre d’un contrat d’assurance retraite ALIZE

Source officielle
TJ

TPX POI JCP FOND

6a21d015cdc6046d472d3123

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

[Q] [X] et Mme [Y] [T] devant le juge des contentieux de la protection du tribunal de proximité de POISSY afin d’obtenir : La condamnation solidaire de M.

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

678194ca6d34da2cbdcdf8fb

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Alain MORHANGE, demeurant [Adresse 12], avocat au barreau de METZ, vestiaire : B111, avocat postulant, Me Aline

Source officielle
TJ

Première Chambre

69d95cc8cdc6046d47cf89ec

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

EXPOSE DU LITIGE Par jugement en date du 23 mai 2019, le juge des tutelles de Poissy a prononcé la mise sous tutelle de Madame [E] [B] pour une durée de 10 ans et désigné Monsieur [A] [I], mandataire

Source officielle
TJ

Référés expertises

6a15e407cdc6046d47054dcc

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

OLIVIER, avocat au barreau de LILLE DÉFENDERESSE : Association BUREAU CENTRAL FRANCAIS DES SOCIETES D’ASSURANCE C ONTRE LES ACCIDENTS AUTOMOBILES [Adresse 4] [Localité 5] représentée par Me Alban POISSONNIER

Source officielle
TJ

Chambre 01

66883650342d338c20d2c89f

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

[J] [WG] [Adresse 17] [Localité 11] représenté par Me Alban POISSONNIER, avocat au barreau de LILLE DÉFENDERESSES: Mme [A] [WG] [Adresse 18] [Localité 10] représentée par Me Sylvie THIERY-CHOMBART,

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Annonces BODACC7 résultats

Journal officiel
Radiations

Poisson, Céline, Alice

SIREN 391240744Greffe du Tribunal de Commerce d'Ajaccio

13/11/2025

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Ventes et cessions

LECONTE, Sophie, Alice, Mélanie, LUCE, Maryse, Suzanne, Albertine, POISSON

SIREN 991985003Greffe du Tribunal de Commerce de Coutances

Acte en date du 15/09/2025 enregistré au SIE Manche le 18/09/2025 sous le numéro 2025 00041321 référence 5004P04 2025 A 01537 Adresse de l'ancien propriétaire: Place de Verdun 50430 Lessay, Adresse du nouveau propriétaire: 17 Rue des Anciennes Écoles 50200 Gouville-sur-Mer

31/10/2025

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Radiations

Poisson, Ines, Alice, Poisson

SIREN 929266567Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

16/08/2024

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Créations

Poisson, Ines, Alice

SIREN 929266567Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

12/06/2024

Voir →

Créations

MA CABANE AU FOND DU JARDIN, Poisson, Céline, Alice

SIREN 391240744Greffe du Tribunal de Commerce d'Ajaccio

17/04/2024

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