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15 résultats pour « Anaïs BERGER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre Référés Civils

68ed507d0da7cb996dc9ee42

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

AUTOS PASSION, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Delphine LOYER de la SELARL LEXCASE, avocats au barreau de LYON plaidant par Maître Anaïs BERGER, avocat au barreau de BOURGOIN-JALLIEU

Source officielle
TJ

Chambre JAF

69797ae1cdc6046d47ed921f

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

[V] née le [Date naissance 4] 1965 à [Localité 23] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Maître Laurette GOUYET-POMMARET, avocat plaidant au barreau d’ARDECHE et Maître Anaïs

Source officielle
TJ

Chambre Référés Civils

69d8099bcdc6046d47b044fc

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

, dans l'affaire opposant : DEMANDEUR Monsieur [Q] [E], demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Laurent MAGUET de la SCP MAGUET & ASSOCIES, avocats au barreau de [V]-[J] substitué par Maître Anaïs

Source officielle
TJ

Chambre 03 cab 06

66c389a3f20c06e7d9fe5276

T. Judiciaire

22 juillet 2024

22 juillet 2024

Localité 5] (BELGIQUE), née le [Date naissance 2] 1981 à [Localité 6] (NORD) représentée par Me Aurélie LEBEL, avocat au barreau de LILLE Juge aux affaires familiales : Perrine DEBEIR Assisté de Anaïs

Source officielle
TJ

REFERES

697ac8a3cdc6046d470bb676

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Référé N° RG 25/00765 - N° Portalis DBW4-W-B7J-DRXD - Page - Expéditions à : Service des expertises Copie numérique de la minute à : -Me Anais MEFFRE -Me Alain DE ANGELIS Délivrées le : 09/01/2026 ORDONNANCE

Source officielle
TJ

JAF section 3 cab 1

67f80d4ecf40727a0043bc55

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

fondement de l'article 237 du code civil, le divorce de : Madame [H] [N] Née le [Date naissance 3] 1963 à [Localité 6] (Suisse) et Monsieur [O] [J] Né le [Date naissance 2] 1953 à [Localité 7] (Congo belge

Source officielle
TJ

JAF section 2 cab 1

678172e96d34da2cbdcda22c

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

E0207 ET Madame [K] [R] épouse [B] [Adresse 5] [Localité 7] (CANADA) Représentée par Me Sabrine MESSAOUDI, Avocat au barreau de Seine-Saint-Denis, #PB130 LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Véronique BERNEX

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab2

68e88bc13ea43407b9fbd056

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE DE [Localité 2] DÉBATS : A l'audience Publique du 10 Juillet 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : SPATERI Thomas, Vice-Président Assesseur : BERGER-GENTIL Blandine

Source officielle
TJ

Chambre 1 civil

69e7db92cdc6046d470fb226

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

INSURANCE COMPANY, Société ABEILLE IARD & SANTE En qualité d’assureur RC de la société MACONNERIE AUDOMAROISE (police 78675836), [L] [J], Société QBE EUROPE QBE EUROPE SA/NV, société anonyme de droit belge

Source officielle
TJ

Juge de l'exécution

6a0b61dfcdc6046d471d3748

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Etablissement 1] / [F] [U], [W] [A] TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AIX EN PROVENCE LE JUGE DE L'EXÉCUTION JUGEMENT DU 18 MAI 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Carole ALBERT, Juge de l’exécution Greffier : Anaïs

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 4

686579c072b7e1b6bf1d7c30

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

11179 N° Portalis 352J-W-B7D-CQLB4 N° MINUTE : Requête du : 12 Juillet 2019 JUGEMENT rendu le 02 Juillet 2025 DEMANDEUR Monsieur [X] [O], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Ana

Source officielle
TJ

Surendettement

697cb8c3cdc6046d4743be30

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

MERCIE ET CIE Société MENAFINANCE Société LA BANQUE POSTALE Etablissement public SIP PARIS CENTRE Etablissement public DRFIP IDF ET PARIS DEMANDEUR Monsieur [R] [W] BREITENRAIN STRASSE 59 30130 BERN

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TJ

Juge des libertés

677d7d5cb032d83cfd3e7354

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

10 septembre 2018, l’ordonnance n° 2020-1733 du 16 décembre 2020, loi n° 2024-42 du 26 janvier 2024) Nous, Caroline CHARPENTIER, magistrat du siège au Tribunal Judiciaire de Marseille, assisté de Anaïs

Source officielle
TJ

Juge des libertés

677d7d61b032d83cfd3e7411

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

10 septembre 2018, l’ordonnance n° 2020-1733 du 16 décembre 2020, loi n° 2024-42 du 26 janvier 2024) Nous, Caroline CHARPENTIER, magistrat du siège au Tribunal Judiciaire de Marseille, assisté de Anaïs

Source officielle
TJ

Référés expertises

65ba9b3259e460cd1e4066a4

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

[B] [O] Hôpital Privé Le Bois, 44 avenue Marx Dormoy 59000 LILLE représenté par Me Hélène FONTAINE, avocat au barreau de LILLE, Me Anaïs FRANCAIS, avocat au barreau de PARIS Caisse CPAM DE L’ARTOIS 11

Source officielle