CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

14 résultats pour « Andreini Copie »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

3ème chambre 1ère section

669022fa766d1156dbbed34c

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Le : Copies certifiées conformes délivrées à : Me WILHELM #K24, Me ANDREANI #C331, Le médiateur Mme [P] (mail) ■ 3ème chambre 1ère section N° RG 23/14717

Source officielle
TJ

CHAMBRE CONSTRUCTION

686d5d50a2273490db106a58

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

- [Localité 5] COPIE(S)délivrée(s) le à la SELARL ANDREANI - [Localité 5] N° 2025 CH.

Source officielle
TJ

Chambre 2 cabinet 3

6865a2b972b7e1b6bf1e2a42

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Portalis DBYV-W-B7G-GFLI n° minute : PARTIES EN CAUSE : DEMANDERESSE Madame [F] [N] [T] [G] épouse [X] [D] née le [Date naissance 2] 1966 à [Localité 7] demeurant [Adresse 5] représentée par Maître Andréanne

Source officielle
TJ

REFERES Président

686422d30bb2f8a66ca5f0bd

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

ACQM212, dont le siège social est sis [Adresse 14] représentée par Maître Marina COLLIN de la SELARL ANDREANI - HUMBERT, avocats au barreau d’AIX-EN-PROVENCE DEFENDEURS Madame [V] [K] épouse [D] née

Source officielle
TJ

2ème Chambre

69d81844cdc6046d47b172d5

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

postulant et assisté par Me Adrien BONNET, avocat au barreau de BORDEAUX avocat plaidant DÉFENDEUR : Monsieur [B] [X] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] représenté par Me Hervé ANDREANI

Source officielle
TJ

Chambre 1- section A

678832a4c21c0e53e790f824

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

[T], sa demande initiale ayant été satisfaite par la communication de la copie du bail que ce dernier a conclu au nom de la SCI. M.

Source officielle
TJ

Chambre 1- section A

67819b1d6d34da2cbdce07df

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

FREDELISAC immatriculée au RCS de Marseille sous le numéro D 324 345 099, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Andréanne SACAZE de la SELARL ANDREANNE SACAZE, avocat postulant

Source officielle
TJ

Chambre procédure orale

6a0e1551cdc6046d475b3a8a

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

ALMODOVAR-BOY, Juge, assistée de Mme Alexandra ACACIA, Greffier, ORDONNE, conformément à l’article 170 du Code de Procédure Civile, la mesure décrite ci-après, dans la procédure suivante : Copies

Source officielle
TJ

2ème Chambre

686c2e08dd7001754d6222d7

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

INCIDENT DÉFENDEUR AU PRINCIPAL ET DEMANDEUR À L’INCIDENT Madame [D] [G] demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Virginie PIN, avocat au barreau de TOULON avocat postulant, substituée par Me André ANDREANI

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

68e7a526033cf481c39a419b

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Le: copies exécutoires délivrées à: - Me Florence ANDREANI #C0331 - Me Anne-Laure MOYA-PLANA #C0176 - Me Pierre-Emmanuel BLARD #P0113 ■ 3ème chambre 3ème section

Source officielle
TJ

JCP-surendettement

688a8c1c33e738545ad16efe

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

la protection ; GREFFIER : Sophie MARAINE DEMANDEUR : Monsieur [L] [Y] [U] [P], né le 8 Juillet 1973 à DRAVEIL (ESSONNE), demeurant : [Adresse 10], Représenté par Maître ZIARKOWSKI, de la SELARL ANDREANNE

Source officielle
TJ

Chambre 1- section A

66ff0a01172da17169edba4b

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

1957 à [Localité 13] Nationalité Française Demeurant [Adresse 10] Madame [I] [F] Née le [Date naissance 1] 1959 à [Localité 13] Nationalité Française Demeurant [Adresse 9] Représentées par Maître Andréanne

Source officielle
TJ

Chambre JAF

6a0cba07cdc6046d473abf09

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

postulant au barreau de BOURGOIN-JALLIEU, d'une part, à Madame [T] [V] née le [Date naissance 2] 1973 à [Localité 4] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Maître Marius Andrei

Source officielle
TJ

Chambre 3 - CONSTRUCTION

68dece106af9fd1f809579d7

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

jugement serait prononcé par mise à disposition au greffe le 02 Octobre 2025 JUGEMENT : Rendu après débats publics par mise à disposition au greffe, par décision contradictoire et en premier ressort copie

Source officielle