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37 résultats pour « Bozec »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CH4 JEX FOND

69d6ce07cdc6046d479231d3

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

[Adresse 1] JUGEMENT DU 08 AVRIL 2026 N° RG 25/00217 - N° Portalis DBZJ-W-B7J-LXOC Minute JEX n° PARTIE DEMANDERESSE : Madame [A] [K] demeurant [Adresse 2] représentée par Me Victoria LE BOZEC

Source officielle

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TJ

Chambre 1 Cabinet 5

678194cf6d34da2cbdcdf961

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

[A] [U], représentée par Me Victoria LE BOZEC, avocat au barreau de METZ, vestiaire : B208, avocat postulant, Me Bylitis MARTIN, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant DÉFENDEURS M.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

6a10a67fcdc6046d479b5619

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Me William TAIEB, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSES ALLIANZ IARD dont le siège social est sis [Adresse 2] Prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Caroline BOZEC

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

686d731da2273490db10bb6f

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

ALLIANZ IARD prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Caroline BOZEC, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE, avocat plaidant INTERVENANT

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6706d9ebf1d01e3c86f45d5e

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

ALLIANZ IARD Grosse délivrée à Me Hadrien LARRIBEAU Expédition délivrée à Me Caroline BOZEC EXPERTISE(3) le L’AN DEUX MIL VINGT QUATRE ET LE HUIT OCTOBRE À 14 H 00 Nous, Céline POLOU

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

6a15eab8cdc6046d4705d197

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Madame LEREBOURG, Greffier Débats en audience publique le : 02 Mars 2026 N° RG 25/05644 - N° Portalis DBW3-W-B7J-7IIS PARTIES : Grosse délivrée le 26/05/26 À - Me Céline DANGAUHIER - Me Caroline BOZEC

Source officielle
TJ

Chambre des référés

686438a10bb2f8a66ca64014

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

DBWR-W-B7J-QGWL du 01 Juillet 2025 N° de minute affaire : [W] [Z] c/ Compagnie d’assurance ALLIANZ, Caisse CPAM DU VAR Grosse délivrée à Me Sophie HEBERT Expédition délivrée à Me Caroline BOZEC

Source officielle
TJ

REFERES GENERAUX

66fd999338de0398b51a78d6

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Monsieur [I] [E], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Aurélie HUERTAS, avocat au barreau de NICE DEFENDERESSES SA ALLIANZ IARD, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Caroline BOZEC

Source officielle
TJ

Cabinet 3

68e026d074e929a9d8fb9f8f

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

° RG 23/08093 - N° Portalis DB3R-W-B7H-YYUZ N° MINUTE : 25/00102 AFFAIRE [Z] [E] épouse [Y] [V] C/ [F] [Y] [V] DEMANDEUR Madame [Z] [E] épouse [Y] [V] domiciliée : chez Maître Marie BOZEC

Source officielle
TJ

Cabinet 4

68dd83d1548223b2c7ac3ab0

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Adresse 3] [Localité 7] représentée par Me Cyprien MUNAZI MUHIMANYI, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 413 DÉFENDEUR Monsieur [S] [J] [Adresse 5] [Localité 6] représenté par Me Marie BOZEC

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

68ed43dd0da7cb996dc93a60

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

personne de son représentant légal non comparante La Compagnie ALLIANZ IARD dont le siège social est sis [Adresse 3] pris en la personne de son représentant légal représentée par Me Caroline BOZEC

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

697f1e13cdc6046d47804d68

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

ASSURANCE MALADIE des ALPES-MARI TIMES MINUTE N° 25/ Du 12 Janvier 2026 3ème Chambre civile N° RG 24/02311 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PZGC Grosse délivrée à Me Caroline BOZEC

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TJ

Référés Cabinet 1

6a15eae1cdc6046d4705d4ae

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Madame LEREBOURG, Greffier Débats en audience publique le : 02 Mars 2026 N° RG 25/05646 - N° Portalis DBW3-W-B7J-7IJR PARTIES : Grosse délivrée le 26.05.26 À - Me Sandrine PAUZANO - Me Caroline BOZEC

Source officielle
TJ

Cabinet 9

68e9612c3ea43407b9114a53

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

DB3R-W-B7J-2R5Q N° MINUTE : 25/00154 AFFAIRE [V] [W] épouse [P] C/ [K] [P] DEMANDEURS Madame [V] [W] épouse [P] 33 avenue de Fouilleuse 92500 Rueil-Malmaison représentée par Me Marie BOZEC

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

68ed43db0da7cb996dc93a3d

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSES La Compagnie ALLIANZ IARD Dont le siège social est sis [Adresse 2] prise en la personne de son représentant légal Représentée par Maître Caroline BOZEC

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

668c3e99894f7f4d2e0eb182

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

ALLIANZ IARD [Adresse 1] [Adresse 13] [Localité 10] représentée par Me Caroline BOZEC, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE, avocat plaidant DEFENDEUS SUR L’INCIDENT ET DEMANDEURS AU PRINCIPAL: M.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

68657c2472b7e1b6bf1d982c

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

assurance ALLIANZ I.A.R.D, dont le siège social est sis [Adresse 3] prise en son établissement secondaire sis [Adresse 9], prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Caroline BOZEC

Source officielle
TJ

4ème chambre

68e7a4d9033cf481c39a28a4

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

4] sous le numéro 786 077 511) C/ [P] [V] épouse [G] [H] [C] Cautionnement - Demande en paiement formée contre la caution seule 1 copie exécutoire et certifiée conforme à : la SELARL BOEZEC

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

6a0b7068cdc6046d471e2831

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

prononcé : Madame LEREBOURG, Greffier Débats en audience publique le : 26 Janvier 2026 N° RG 25/04236 - N° Portalis DBW3-W-B7J-65GG Grosse délivrée le 18 Mai 2026 À -Maître Alban BORGEL -Maître Caroline BOZEC

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TJ

4ème chambre

678030899c3ba90f51dc51e2

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

AMERICAN EXPRESS CARTE-FRANCE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Rep/assistant : Maître Sandrine CARON de la SELARL BOEZEC CARON BOUCHE AVOCATS, avocats

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