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6 résultats pour « Branthomme »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés Cabinet 4

68e015b174e929a9d8fa47f5

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

BRANTHOMME, avocats au barreau de MARSEILLE S.A.S.

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A3

658c78f32c4a0d96dc234658

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

LA MAISON MARSEILLAISE (Me BRANTHOMME), Sté LLOYD’S CANOPIUS MANAGEMENT AGENCY (la SELARL SELARL JEANNIN PETIT PUCHOL) DÉBATS : A l'audience Publique du 28 septembre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL

Source officielle
TJ

4ème Chambre Cab C

668d7ec653e3bdd077866e79

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

] née le [Date naissance 1] 1955 à [Localité 11] (PYRÉNÉES-ORIENTALES) de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 7] représentée par Me Stéphane DORN, avocat au barreau de TOULON, Me Nicolas BRANTHOMME

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : URSSAF

ée par Me Nicolas BRANTHOMME, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

69d7fef9cdc6046d47af762f

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

JUGEMENT N°26/01411 du 09 Avril 2026 Numéro de recours: N° RG 23/00296 - N° Portalis DBW3-W-B7H-3A5T AFFAIRE : DEMANDERESSE S.A.R.L. [1] [Adresse 3] [Localité 3] représentée par Me Nicolas BRANTHOMME

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : URSSAF

69d7fef0cdc6046d47af756b

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Portalis DBW3-W-B7G-2SOO AFFAIRE : DEMANDERESSE Organisme URSSAF PACA [Adresse 3] [Localité 3] comparante c/ DEFENDERESSE S.A.R.L. [1] [Adresse 4] [Localité 4] représentée par Me Nicolas BRANTHOMME

Source officielle
TJ

Chambre famille CAB 1

677ed6d8b01eea4cf01a590e

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

ET DEBATS Le mariage de Monsieur [U] [R] [G] et de Madame [Y] [P] épouse [G] a été célébré le 18 Août 2001 à MAREUIL SUR BELLE (24) après contrat reçu le 22 juin 2021 par Maître [I] [M], Notaire à BRANTOME

Source officielle