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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème chambre 3ème section
6616d91563271232b2e4c3ee
4 avril 2024
4 avril 2024
[V] [Z] [D] Mme [R] [T] [X] [O] épouse [D] AVOCATs DEFENDEURS représenté par Me Cécile FOURNIE - #C1938, Me Cécile PION représentée par Me Cécile FOURNIE - #C1938, Me Cécile PION ORDONNANCE DE CLÔTURE
Source officielleSaisies immobilières
673f8816d88ba22ff74f9a37
3 octobre 2024
3 octobre 2024
ROUQUETTE TEROUANNE, avocat au barreau de PARIS - vestiaire : #P0098 DÉBITEURS SAISIS Monsieur [Y] [L] [N] né le [Date naissance 7] 1956 à [Localité 14] [Adresse 15] [Localité 1] représenté par Me Cécile
Source officielle4ème chambre 2ème section
65c3d9b6c432ce7d11a6fa89
1 février 2024
1 février 2024
AXYME [Adresse 4] [Localité 5] représentée par Maître Cécile FOURNIE, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #C1938 S.E.L.A.S.
Source officielle9ème chambre 3ème section
65c3d9ecc432ce7d11a7012b
1 février 2024
1 février 2024
C.V.S., avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0098 DÉFENDEURS Monsieur [O] [W] [X] [Adresse 2] [Localité 3] Madame [Z] [F] [T] [R] épouse [X] [Adresse 2] [Localité 3] représentés par Maître Cécile
Source officiellePCP JCP ACR référé
66fee085172da17169e9a62e
3 octobre 2024
3 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Madame [Y] [P] [U] Monsieur [X] [U] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Cécile FOURNIE Pôle civil de proximité ■ PCP JCP
Source officielle5ème chambre 2ème section
686d62bba2273490db1080be
3 juillet 2025
3 juillet 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 2] ■ 5ème chambre 2ème section N° RG 24/07792 N° Portalis 352J-W-B7I-C4UPQ DEMANDERESSE Mme [H] [Y] [C] AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Cécile FOURNIE
Source officielleService des référés
69d94beecdc6046d47ce50c6
9 avril 2026
9 avril 2026
DEMANDERESSE Madame [Y] [O] domiciliée chez Maître Cécile FOURNIE, Avocate au barreau de Paris [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Cécile FOURNIE, avocate au barreau de PARIS - #C1938
Source officielleVentes
686425e50bb2f8a66ca5fc32
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[X] [H] et Mme [M] [B] épouse [H] Demeurant tous deux [Adresse 1] représentés par Me Géraldine DUSSERRE-ALLUIS, avocat au barreau de LYON, Maître Cécile FOURNIE, avocat au barreau de PARIS PARTIES SAISIES
Source officielleChambre 6 - Référés Pdt
66fc59a6536c57b6ad872988
1 octobre 2024
1 octobre 2024
VPV NDJLR Me Anne-claire FOURNIÉ GROSSES le - la SCP TREINS-POULET-VIAN ET ASSOCIÉS - Me Cécile FOURNIÉ (Paris) - Me Anne-claire ALIBERT-ANDANSON Copies électroniques : - la SCP TREINS-POULET-VIAN
Source officielle6ème Chambre
686c22cadd7001754d61fd81
4 juillet 2025
4 juillet 2025
représentée par Maître Jean-François PUGET de la SELARL CORNET VINCENT SEGUREL, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P0098 DEFENDEUR Monsieur [R] [S] [Adresse 3] [Localité 5] représenté par Me Cécile
Source officielle2ème chambre 2ème section
677ecfeab01eea4cf01a4346
8 janvier 2025
8 janvier 2025
ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 08 Janvier 2025 DEMANDEURS Monsieur [G] [M] [J] [Adresse 5] [Localité 2] Madame [R] [E] épouse [J] [Adresse 5] [Localité 2] Représentés par Maître Cecile
Source officiellePEC sociétés civiles
6627fc8842439575e2f7b461
22 avril 2024
22 avril 2024
352J-W-B7F-CULFR N° MINUTE : 2 Assignation du : 28 avril 2021 JUGEMENT rendu le 22 avril 2024 DEMANDEUR Monsieur [W] [J] 40, rue du Mont Valérien 92210 SAINT CLOUD représenté par Me Cécile
Source officielle9ème chambre 2ème section
668445698bcff606d9c53ea7
2 juillet 2024
2 juillet 2024
] [Localité 1] Monsieur [B] [X] [Adresse 24] [Localité 1] représentés par Maître Valérie GABARRA, de la SELARL GABARRA GUIEU PRUD’HOMME, avocat au barreau de GRENOBLE, avocat plaidant, et Maître Cécile
Source officielleRéférés civils
6786b678df5b5c7d10ca50c8
13 janvier 2025
13 janvier 2025
TABARD AUTOS DEMOLITION T.A.D, exerçant son activité sous l’enseigne CARECO, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Cécile ABRIAL, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE Débats
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
668592261d2b47a9d8cb8411
3 juillet 2024
3 juillet 2024
W-B7H-X5S4 N° de Minute 2024/ AFFAIRE : [Y] [D] [V] dite [W] C/ [C] [B] [T] [N] [H] [S] [E] [L] [R] [A] [I] [G] [M] [J] Grosse Délivrée le : à Me Perrine ESCANDE de la SCP BAYLE JOLY Me Marie-Cécile
Source officielleJ.L.D. - HO
670ebe381c3411ff3456e938
14 octobre 2024
14 octobre 2024
Il résulte des mentions portées sur les certificats fournis que l'évaluation de l'état du patient a été réalisée toutes les 12 heures depuis le début de la mesure.
Source officielleJ.L.D. - HO
670ebe3a1c3411ff3456e993
14 octobre 2024
14 octobre 2024
Il résulte des mentions portées sur les certificats fournis que l'évaluation de l'état du patient a été réalisée toutes les 12 heures depuis le début de la mesure.
Source officielleJ.L.D. - HO
670ebe3c1c3411ff3456e9dc
14 octobre 2024
14 octobre 2024
Il résulte des mentions portées sur les certificats fournis que l'évaluation de l'état du patient a été réalisée toutes les 12 heures depuis le début de la mesure.
Source officielleJ.L.D. - HO
670ebe3c1c3411ff3456e9f3
14 octobre 2024
14 octobre 2024
Il résulte des mentions portées sur les certificats fournis que l'évaluation de l'état du patient a été réalisée toutes les 12 heures depuis le début de la mesure.
Source officielleChambre 10
69d7ee76cdc6046d47ae4daa
7 avril 2026
7 avril 2026
Rémy BARADEZ, avocat au barreau d'ESSONNE, substitué par Maître Marc FLAMENBAUM, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 06 Janvier 2026 Marie-Cécile
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