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8 résultats pour « Cavliglioli »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

4ème Chambre

6980cc38cdc6046d47a3ce53

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

PRINCIPAL ET A L’INCIDENT Monsieur [C] [Y], demeurant [Adresse 5] Et Madame [S] [N] épouse [Y], demeurant [Adresse 5] Et Monsieur [I] [Y], demeurant [Adresse 3] Tous trois représentés par Me Benoît CAVIGLIOLI

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

67d332d8bc3ec610466a0056

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 13 Mars 2025 Président : Madame ATIA, Greffier : Madame DEGANI, Greffier Débats en audience publique le : 09 Janvier 2025 GROSSE : Le 14 mars 2025 à Me Benoît CAVIGLIOLI

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab3

668c2d43894f7f4d2e0a8a2f

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

JUDICIAIRE DE MARSEILLE PREMIERE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N°24/287 DU 08 Juillet 2024 Enrôlement : N° RG 12/02960 - N° Portalis DBW3-W-B64-OQJH AFFAIRE : Mme [I] [NP] épouse [RN] ( Me Pierre CAVIGLIOLI

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

697ee37dcdc6046d477c5fa6

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 04 Décembre 2025 Président : Madame CHAREF, JCP Greffier : Madame DEGANI, Greffier Débats en audience publique le : 02 Octobre 2025 GROSSE : Le 05 décembre 2025 à Me CAVIGLIOLI

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab3

668c2d42894f7f4d2e0a8a28

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

[S] [X] [H] (Me Pierre CAVIGLIOLI) DÉBATS : A l'audience Publique du 13 Mai 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : BERGER-GENTIL Blandine, Vice-Présidente Greffier lors des débats : BESANÇON

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab3

670577131296b51ba2b26424

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE PREMIERE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N°24/366 du 07 Octobre 2024 Enrôlement : N° RG 22/01818 - N° Portalis DBW3-W-B7G-ZVBF AFFAIRE : Mme [T] [O] [FY] ( Me Pierre CAVIGLIOLI

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

65b2b0c9fd6229a4e589b958

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

PAR CES MOTIFS, Le tribunal, - DÉBOUTE Mme [R] [U] de sa demande d’écarter des pièces - ORDONNE la dissolution de la SCI SAINT CHARLES - DÉSIGNE la SCP CAVIGLIONI [X] FOURQUIE prise en la personne

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A2

66479f82d9abb6262fe01475

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Adresse 11] intervenante volontaire venant toutes deux aux droits de Monsieur [Z] [D] né le 09 décembre 1940 à MARSEILLE et décédé le 10 mars 2023 à MARSEILLE toutes représentées par Maître Benoît CAVIGLIOLI

Source officielle

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