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115 résultats pour « Cervesi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Ch3 Référé Civil

6a15ed44cdc6046d4705ffc4

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

N A N C E DE RÉFÉRÉ - PROCÉDURE N° RG 26/00060 - N° Portalis DBYP-W-B7K-CR44 ORDONNANCE N° 26/00062 DU 21 MAI 2026 ------------------------------- expédition le: Me CHANTELOT [B] Me CERVEAU-COLLIARD

Source officielle

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TJ

Chambre des référés

67f575f2bbf04ef7857bda72

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Bien que régulièrement assignée et constituée, la SAS LE CERISIER n'a pas comparu.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

67f575f3bbf04ef7857bda8e

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Bien que régulièrement assignée et constituée, la SAS LE CERISIER n'a pas comparu.

Source officielle
TJ

Référés

68e43649681ed727f2a69d19

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

CERVERO ETANCHEITE, dont le siège social est sis [Adresse 1] défaillant S.A.

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 J

670eb02a1c3411ff34529e0b

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

LES CERISIERS Prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 6] représentée par Me Coraline PINAR, avocat au barreau de LYON, et Maître Thierry FIRINO

Source officielle
TJ

REFERES JCP <ou= 10 000€

67eeec6db848dd6814c641f5

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

LES CERISIERS prise en la personne de son représentant légal y domicilié es qualité.

Source officielle
TJ

CIVIL_EX-TI

6a0f85bbcdc6046d477fd24e

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

nouveau ; que face à l'insistance de ses voisins au travers de la mise en demeure qu'ils lui ont fait adresser le 6 mai 2025 - la seule qu'il ait jamais reçue - il s'est résigné à faire élaguer un cerisier

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

67fd533fe85d0474bddb4e0a

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Christine CERVERA KHELIFI, Maître Guillaume COSTE-FLORET Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité ■

Source officielle
TJ

Chambre des référés

66390793d94801f110a4652c

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

[I] SERVICES, immatriculée au RCS de Saint-Denis sous le numéro 444 851 471 [Adresse 1] [Localité 4] Rep/assistant : Me Frédéric CERVEAUX, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTERVENANTES

Source officielle
TJ

JAF CAB 3

67f6a31ca9d5adc2605a5e7d

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Demande en partage, ou contestations relatives au partage JUGEMENT CIVIL DU 08 AVRIL 2025 EN DEMANDE Madame [Y] [R] [T] [Adresse 3] [Adresse 15] [Localité 10] représentée par Me Frédéric CERVEAUX

Source officielle
TJ

Référés

6a0f60b0cdc6046d477cb8f1

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

assurance à forme mutuelle immatriculée sous le numéro SIRENE 779 307 271, intervenant volontaire ès qualité d’assureur des consorts [Z] dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Caroline CERVEAU-COLLIARD

Source officielle
TJ

2ème Chambre

687aa3456d3730576e9406be

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

STRICHER prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Christine CERVERA KHELIFI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G0576 DEFENDERESSE Compagnie

Source officielle
TJ

1ère Chambre

661ea9e5a0f6350336322579

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

[M] [O] [Adresse 2] [Localité 3] Rep/assistant : Me Frédéric CERVEAUX, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-RÉUNION DEFENDERESSE ASSOCIATION PANDIALE [Adresse 1] [Localité 3] Rep/assistant : Me

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TJ

Chambre 3 cab 03 D

6786b67fdf5b5c7d10ca520c

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 8] Chambre 3 cab 03 D N° RG 24/03211 - N° Portalis DB2H-W-B7I-ZHIM Notifiée le : Expédition à : Maître Caroline CERVEAU- COLLIARD de la

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TJ

J.E.X.

68dec9216af9fd1f80953039

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

DEMANDEURS Monsieur [X] [G] [B] né le [Date naissance 2] 1947 à [Localité 6], demeurant [Adresse 4] Représenté par Maître Isabelle REBOUL, avocat postulant au barreau de l’Ardèche, et Maître Caroline CERVEAU-COLLIARD

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TJ

J.E.X.

68dec9256af9fd1f809530ab

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

DEMANDEURS Monsieur [V] [O] [B] né le [Date naissance 2] 1947 à [Localité 6], demeurant [Adresse 4] Représenté par Maître Isabelle REBOUL, avocat postulant au barreau de l’Ardèche, et Maître Caroline CERVEAU-COLLIARD

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6627e42142439575e2f53044

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

SBTPC-SOGEA REUNION [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 5] Rep/assistant : Me Frédéric CERVEAUX, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DÉFENDERESSE S.C.I.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

661824bb4e82250580d1f962

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

A l’audience, ce patient demande s’il est là pour “son cerveau”. Il ne voit pas l’amélioration de son état de santé. Il disent que les médecins lui donnent des “trucs pour le cerveau”.

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TJ

J.E.X.

68dec91e6af9fd1f80952ff0

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

DEMANDEURS Monsieur [E] [J] [T] né le [Date naissance 2] 1947 à [Localité 7], demeurant [Adresse 4] Représenté par Maître Isabelle REBOUL, avocat postulant au barreau de l’Ardèche, et Maître Caroline CERVEAU-COLLIARD

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TJ

Chambre des référés

662a8722c8a1343b8cd512e5

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

[J] [I] [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 3] Rep/assistant : Me Frédéric CERVEAUX, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION COMPOSITION DE LA JURIDICTION LORS DES DÉBATS : Président : Sophie

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