CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

9 résultats pour « Christophe Durand-Marquet »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

REFERES

69ab9b55cdc6046d47caadb3

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

[Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Christophe DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES Société SMABTP - SOCIETE MUTUELLE D’ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS La SMABTP - SOCIETE

Source officielle
TJ

1/1/2 resp profess du drt

668839da342d338c20d31289

Annonces BODACC3 résultats

Journal officiel
Procédures collectives

DURAND-MARQUET, Christophe, André, Benjamin

Greffe du Tribunal Judiciaire de Limoges

Autre jugement et ordonnance — - Date de cessation des paiements : 16 Décembre 2024 - Mandataire : URBAIN Paul, 2 place Winston Churchill, 87000 LIMOGES - Monsieur Christophe DURAND-MARQUET - DÊPOT DE L'ETAT DES CREANCES au Tribunal judiciaire de LIMOGES où les réclamations seront recevables dans un délai de trente jours à compter de la date de la présente publication. Mandataire : SELARL URBAIN ET ASSOCIES sise 2 Place Winston Churchill, 87000 LIMOGES prise en la personne de Me Paul URBAIN - N°

02/02/2026

Voir →

Procédures collectives

DURAND-MARQUET, Christophe, André, Benjamin

Greffe du Tribunal Judiciaire de Limoges

Autre jugement et ordonnance — Arrête un plan de redressement - Date de cessation des paiements : 16 Décembre 2024 - Mandataire : URBAIN Paul, 2 place Winston Churchill, 87000 LIMOGES - Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc. - N° RG : 24/01209

19/12/2025

Voir →

Procédures collectives

DURAND-MARQUET, Christophe, André, Benjamin

SIREN 344139472Greffe du Tribunal Judiciaire de Limoges

Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire — jugement d’ouverture pour procédure de redressement judiciaire. Date de cessation des paiements (fixation provsioire) : 16 décembre 2024. Les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès du liquidateur. Liquidateur : Maître Paul Urbain, 2, place Winston Churchill, 87000 Limoges. N° RG : 24/01209

09/01/2025

Voir →

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

de la SELARL CABOUCHE & MARQUET, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0531 S.C.I.

Source officielle
TJ

Pôle social

6801443570f05fda0a955594

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

LYON DEFENDERESSE : [6] [Adresse 1] [Adresse 7] [Localité 3] Représentée par Mme [L] [Z], dûment mandatée COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Anne-Marie FARJOT, Vice-Présidente Assesseur : Christophe

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR fond

65b2b580fd6229a4e58a5a5f

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL Caroline THAUNAT, Juge des contentieux de la protection assistés de Médéric CHIVOT, greffier lors des débats et de Christopher

Source officielle
TJ

Chambre 2 - JAF Cabinet D

66b668f05b46ad6fd99e4307

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Sandra, Juge de la mise en état GREFFIER : Madame DURANTON Océane DEMANDERESSE : Madame [E] [X] née le [Date naissance 7] 1977 à [Localité 18], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Jean-christophe

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

660d99e968a27ab7ee5dc2e2

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

ressort Par mise à disposition au greffe DEMANDEURS Monsieur [F] [A] né le [Date naissance 1] 1957 à [Localité 11] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 7] représenté par Maître Jean-christophe

Source officielle
TJ

Référés

67f57bd6bbf04ef7857beec3

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

société SPEED ECHAFAUDAGES DEMANDEURS Monsieur [K] [D] [Adresse 2] [Localité 24] Madame [U] [D] [Adresse 2] [Localité 24] Tous deux représentés par Maître Marc CABOUCHE de la SELARL CABOUCHE & MARQUET

Source officielle
TJ

9ème chambre 2ème section

66fd8f0f38de0398b5179a5c

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #C2258 COMPOSITION DU TRIBUNAL Gilles MALFRE, Vice-président adjoint Alexandre PARASTATIDIS, Juge Augustin BOUJEKA, Vice-Président assistés de Claudia CHRISTOPHE

Source officielle
TJ

4 Ch. Cab 5 (ch famille)

69d97977cdc6046d47d1d55a

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

HOMBECQ-DELEMOTTE, avocat au barreau d’AMIENS, DEMANDEUR - A - Madame [C] [W] [U] née le [Date naissance 2] 1956 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Comparante et concluante par Maître Christophe

Source officielle