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8 052 résultats pour « Corner-Amour »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PPP PÔLE CIRCUIT COURT

69d00ac4cdc6046d4705251d

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

du tribunal judiciaire tenue le Vendredi trois Avril deux mil vingt six COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE : DURAND Clarisse GREFFIER : CHALANCON Capucine ENTRE : DEMANDERESSE Association OASIS D’AMOUR

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

6a0caf0fcdc6046d4739f78d

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

COSY CORNER [Adresse 1] [Localité 1] Maître [T] [M], administrateur judiciaire, [Adresse 2], désigné en qualité d’administrateur judiciaire avec mission d’assistance de la société Cosy Corner aux termes

Source officielle
TJ

REFERES

69d9975dcdc6046d47d3e67e

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

L’entreprise AMO PEINTURE a été contactée et a transmis le 25 mai 2025 un devis pour un montant total de 5.000,60 € TTC.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69d990fbcdc6046d47d37d4f

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

DEMANDEUR [B] [D] [T] né le 08 Mai 1965 à [Localité 1] (PORTUGAL), demeurant [Adresse 1] représenté par Me Laure Anne THIBAUDEAU, avocat au barreau de BASTIA, DÉFENDERESSE CPAM DE LA HAUTE CORSE,

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69d990f8cdc6046d47d37d37

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

DEMANDEUR [T] [Y] né le 08 Mai 1965 à [Localité 1] (PORTUGAL), demeurant [Adresse 1] représenté par Me Laure Anne THIBAUDEAU, avocat au barreau de BASTIA, DÉFENDERESSE CPAM DE LA HAUTE CORSE, dont

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TJ

PCP JCP ACR référé

669022f4766d1156dbbed27e

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

JEUDI MON AMOUR, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Nathalie ORPHELIN-BARBERON, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #B0361 DÉFENDERESSE Madame [V] [E], demeurant [Adresse

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TJ

Section des Référés

66e8806ca1d53480155358f8

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Madame [D] [E], présidente de la SAS FRAISE D'AMOUR, s’est portée caution solidaire de la SAS FRAISE D'AMOUR par acte du même jour. Des loyers sont demeurés impayés.

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TJ

POLE CIVIL - Fil 1

69657e9ccdc6046d4713b157

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

La Sci Fontaine De L’Amour est propriétaire d’un appartement situé au troisième étage, qu’elle a donné à bail à MM.

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TJ

Référé président

67082a4289f19e8c50fa41a1

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

HPL COTE D’AMOUR --------------------------------------- copie exécutoire délivrée le 10/10/2024 à : la SELARL CVS - 22B copie certifiée conforme délivrée le 10/10/2024 à : la SELARL CVS - 22B

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TJ

POLE CIVIL section 5

6a0cd193cdc6046d473c9004

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

La SAS CORA a constitué avocat le 27 juillet 2023.

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TJ

17ème Ch. Presse-civile

65c3d9cdc432ce7d11a6fde8

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

La publication précise alors qu’ils sont descendus dans “un magnifique hôtel de l’île”, que le couple a exploré les “plages paradisiaques du coin” pour en faire profiter leurs enfants : “entre balade en

Source officielle
TJ

6ème Chambre

6a10b184cdc6046d479c2528

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

OSR CORP C/ Compagnie d’assurance ALLIANZ IARD Immatriculée au RCS sous le n°542 110 291, prise en la personne de son représentant légal domicilié au siège Copies délivrées le : A l’audience

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TJ

JLD

69dd4a9acdc6046d47204c40

T. Judiciaire

11 avril 2026

11 avril 2026

J’ai pas fait de mariage blanc, c’était un mariage par amour.

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TJ

Chambre 1/Section 5

6a173398cdc6046d4725088a

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

décision dont la teneur suit : ENTRE : Lasociété AZAD, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Selda CAN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C1964 ET : La société AU COIN

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a160e69cdc6046d4708776e

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Lors de l’audience, l’URSSAF de la Corse, dûment représentée, indique ne pas pouvoir justifier de l’envoi d’une mise en demeure préalable.

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 D

66158539db5098996d5a8dda

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

), AXIS BATIMENT et FOREZIENNE D’ETANCHEITE rejette la demande de désistement en qualité d’assureur des sociétés AXIM (AMO), AXIS BATIMENT et C2P et, en qualité d’assureur des sociétés (AXIM) AMO et AXIS

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TJ

1ère Chambre

6a10c4f2cdc6046d479db2ac

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Lors de l’assemblée générale spéciale des copropriétaires du 21 décembre 2022, la résolution n°5 relative à la réfection des garde-corps de la résidence a été adoptée.

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TJ

3ème Chambre (Reféré)

6958506775782d5f069a0a04

T. Judiciaire

5 décembre 2025

5 décembre 2025

À l’audience du 14 novembre 2025, Madame [D] [Y] et la SCI BLEU DE CORSE représentées ont soutenu leur acte introductif d’instance et déposé leur dossier.

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a160e71cdc6046d470877f7

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Pierrick BECHE de la SELAS BARTHELEMY AVOCATS, substitué par Me Christian FINALTERI, substitué par Me Christelle ELGART DÉFENDERESSE CPAM DE LA HAUTE CORSE

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TJ

11ème civ. S1

6a10cbaecdc6046d479e3b9b

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

de Strasbourg en demandant de fixer au passif de la société AU COIN DU PETIT WALID les sommes réclamées à cette dernière.

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