CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

12 résultats pour « ELETTO Expédition »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PPP PÔLE CIRCUIT LONG S1

68e012e774e929a9d8fa0274

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

LES ACACIAS SIS 2 A 10 AV DU VAL DE SAONE C/ [H] [B] Copie exécutoire délivrée le : à : Me ELETTO Expédition délivrée le : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON PÔLE DE LA PROXIMITE ET DE

Source officielle
TJ

Référés civils

670eb02d1c3411ff34529e44

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Localité 5] (MAROC) (45945), demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Arnaud PICARD, avocat au barreau de LYON Débats tenus à l'audience du 09 Septembre 2024 Notification le à : Maître Mélanie ELETTO

Source officielle
TJ

Référés civils

668d7d9953e3bdd07785c5e2

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

IMMEUBLE DENOMME OCTAVIE [Adresse 3], représentée par Maître Mélanie ELETTO, avocat au barreau de LYON DEFENDEUR Monsieur [N] [E], demeurant [Adresse 1] non comparant, ni représenté Débats tenus

Source officielle
TJ

Référés civils

664ce410f554ad215992d622

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

copropriétaires de l’ Immeuble VERTS HORIZONS représenté par son syndic en exercice, la société IMMO DE FRANCE RHONE-ALPES, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Mélanie ELETTO

Source officielle
TJ

Référés civils

65bd3f2646d547e419ff1a8d

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Maître Fanny CHARVIER - 446, Expédition Maître Mélanie ELETTO - 2121, Expédition et grosse Maître Stéphane BONNET - 502, Expédition Maître Philippe NUGUE - 658, Expédition Maître Frédéric PIRAS -

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 H

670818af89f19e8c50f8982f

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 10 cab 10 H N° RG 23/05519 - N° Portalis DB2H-W-B7H-YGT6 Notifiée le : Expédition et copie à : Me Jean-paul SANTA-CRUZ de la SCP D’AVOCATS

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

6633da44c0d3e3fe99d179f1

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

CONSEIL à la SAS ELEOS CONSEIL ; - REJETER en conséquence les demandes formulées à l’encontre de la SAS ELEOS ; SUR LE FOND - PRONONCER la validité du mandat d’administration de biens conclu entre

Source officielle
TJ

Référés civils

6824dddeb351f8463a00b7dc

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Monsieur Victor BOULVERT, Juge GREFFIER : Madame Catherine COMBY PARTIES : DEMANDEURS Monsieur [A] [K] né le 16 Août 1983 à [Localité 14], demeurant [Adresse 4] représenté par Maître Mélanie ELETTO

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 J

6696b8529a603a692910cd19

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 10 cab 10 J N° RG 19/01453 - N° Portalis DB2H-W-B7D-TVOJ Notifiée le : Expédition à : Maître [O] [Z] de la SELARL [Z] SOCIÉTÉ D’AVOCATS

Source officielle
TJ

Référés civils

69742c29cdc6046d4780a808

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

du [Adresse 4] représenté par son syndic en exercice l’Office Public de l’Habitat de la Métropole de [Localité 6] “GARANCE” dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Mélanie ELETTO

Source officielle
TJ

Référés civils

670575af1296b51ba2b1c569

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

) Maître Mélanie ELETTO - 2121 (grosse + copie) Maître Stéphane BONNET de la SELAS LEGA-CITE - 502 (expédition) Maître Philippe NUGUE de la SELEURL PHILIPPE NUGUE AVOCAT - 658 (expédition) Maître Jacques

Source officielle
TJ

Chambre 9 cab 09 F

689b84b540cd0f0b3d002e86

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

cab 09 F R.G N° : N° RG 23/00558 - N° Portalis DB2H-W-B7G-XHVI Jugement du 01 Juillet 2025 N° de minute Affaire : Mme [D] [V] C/ Mme [L] [Z] le: EXECUTOIRE + COPIE Me Mélanie ELETTO

Source officielle