Juridiction
Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PPP PÔLE CIRCUIT LONG S1
68e012e774e929a9d8fa0274
2 octobre 2025
2 octobre 2025
LES ACACIAS SIS 2 A 10 AV DU VAL DE SAONE C/ [H] [B] Copie exécutoire délivrée le : à : Me ELETTO Expédition délivrée le : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON PÔLE DE LA PROXIMITE ET DE
Source officielleRéférés civils
670eb02d1c3411ff34529e44
7 octobre 2024
7 octobre 2024
Localité 5] (MAROC) (45945), demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Arnaud PICARD, avocat au barreau de LYON Débats tenus à l'audience du 09 Septembre 2024 Notification le à : Maître Mélanie ELETTO
Source officielleRéférés civils
668d7d9953e3bdd07785c5e2
8 juillet 2024
8 juillet 2024
IMMEUBLE DENOMME OCTAVIE [Adresse 3], représentée par Maître Mélanie ELETTO, avocat au barreau de LYON DEFENDEUR Monsieur [N] [E], demeurant [Adresse 1] non comparant, ni représenté Débats tenus
Source officielleRéférés civils
664ce410f554ad215992d622
29 avril 2024
29 avril 2024
copropriétaires de l’ Immeuble VERTS HORIZONS représenté par son syndic en exercice, la société IMMO DE FRANCE RHONE-ALPES, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Mélanie ELETTO
Source officielleRéférés civils
65bd3f2646d547e419ff1a8d
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Maître Fanny CHARVIER - 446, Expédition Maître Mélanie ELETTO - 2121, Expédition et grosse Maître Stéphane BONNET - 502, Expédition Maître Philippe NUGUE - 658, Expédition Maître Frédéric PIRAS -
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2410516_20250828
28 août 2025
28 août 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 21 octobre 2024, le syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier sis 3 rue du Palais à Trévoux, représenté par Me Eletto, avocate,
Source officielleChambre 10 cab 10 H
670818af89f19e8c50f8982f
7 octobre 2024
7 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 10 cab 10 H N° RG 23/05519 - N° Portalis DB2H-W-B7H-YGT6 Notifiée le : Expédition et copie à : Me Jean-paul SANTA-CRUZ de la SCP D’AVOCATS
Source officielle4ème chambre 1ère section
6633da44c0d3e3fe99d179f1
30 avril 2024
30 avril 2024
CONSEIL à la SAS ELEOS CONSEIL ; - REJETER en conséquence les demandes formulées à l’encontre de la SAS ELEOS ; SUR LE FOND - PRONONCER la validité du mandat d’administration de biens conclu entre
Source officielle15e chambre
63c10a70bf9fd47c90a13ee0
12 janvier 2023
12 janvier 2023
MMJ prise en la personne de Maître [L] [N], liquidateur judiciaire de la société ELTEO L'UNEDIC DELEGATION AGS CGEA IDFE Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 21 janvier 2021 par le
Source officielle8ème et 3ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000021031804
7 septembre 2009
7 septembre 2009
A ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que la société Rheo, devenue le 12 décembre 1995 la société Eleor aux droits de laquelle vient en dernier lieu la SOCIETE HENRI
Source officielleRéférés civils
6824dddeb351f8463a00b7dc
8 avril 2025
8 avril 2025
Monsieur Victor BOULVERT, Juge GREFFIER : Madame Catherine COMBY PARTIES : DEMANDEURS Monsieur [A] [K] né le 16 Août 1983 à [Localité 14], demeurant [Adresse 4] représenté par Maître Mélanie ELETTO
Source officielleChambre 10 cab 10 J
6696b8529a603a692910cd19
15 juillet 2024
15 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 10 cab 10 J N° RG 19/01453 - N° Portalis DB2H-W-B7D-TVOJ Notifiée le : Expédition à : Maître [O] [Z] de la SELARL [Z] SOCIÉTÉ D’AVOCATS
Source officielleJuge unique (2)
DTA_2402760_20240524
24 mai 2024
24 mai 2024
A B, représenté par l'AARPI ELEOS Avocats, demande au tribunal : 1) de l'admettre au bénéfice provisoire de l'aide juridictionnelle ; 2) d'annuler la décision du 27 mars 2024 par laquelle la préfète
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00859_20241230
30 décembre 2024
30 décembre 2024
A B, à Mme C B, au ministre de l'intérieur et à l'AARPI ELEOS Avocats.
Source officielle3ème chambre
DTA_2500823_20250825
25 août 2025
25 août 2025
G B, représenté par l'AARPI Eleos Avocat, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 4 décembre 2024 par lequel le préfet
Source officielleRéférés civils
69742c29cdc6046d4780a808
12 janvier 2026
12 janvier 2026
du [Adresse 4] représenté par son syndic en exercice l’Office Public de l’Habitat de la Métropole de [Localité 6] “GARANCE” dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Mélanie ELETTO
Source officielleJU MLM (7)
DTA_2307068_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
Article 4 : Le présent jugement sera notifié à M. et Mme D, à Me Aarpi Eleos avocats et au préfet du Haut-Rhin.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00674_20241230
30 décembre 2024
30 décembre 2024
C A, au ministre de l'intérieur et à l'AARPI ELEOS Avocats. Copie en sera adressée au préfet du Bas-Rhin.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00971_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
B, représenté par Me Andreini de l'AARPI Eleos Avocats, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 17 octobre 2023 en tant qu'il rejette sa demande d'annulation de la décision portant refus de
Source officielleRéférés civils
670575af1296b51ba2b1c569
4 octobre 2024
4 octobre 2024
) Maître Mélanie ELETTO - 2121 (grosse + copie) Maître Stéphane BONNET de la SELAS LEGA-CITE - 502 (expédition) Maître Philippe NUGUE de la SELEURL PHILIPPE NUGUE AVOCAT - 658 (expédition) Maître Jacques
Source officiellePage 1 sur 4