Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PROCEDURE ORALE
686c1171dd7001754d61bf0c
3 juillet 2025
3 juillet 2025
FONTAINE SERGE, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Emmanuelle POUYADOUX, avocat au barreau de LIMOGES, DEMANDEUR à : Monsieur [L] [J] Monsieur [J] est assigné es-qualités
Source officielle1re chambre civile
6690250a766d1156dbbef529
15 janvier 2024
15 janvier 2024
[M] [Z] [Adresse 8] Mme [D] [J] [Adresse 2] Ayant pour avocat la Société d’Avocats ABC, Maître Emmanuel PELTIER, Avocat au Barreau de RENNES, y demeurant [Adresse 1] substitué à l’audience par Me Anne
Source officielle1re chambre civile
6690250a766d1156dbbef50c
15 janvier 2024
15 janvier 2024
[U] [F] [Adresse 4]- [Localité 11] Ayant pour avocat la Société d’Avocats ABC, Maître Emmanuel PELTIER, Avocat au Barreau de RENNES, y demeurant [Adresse 1] à [Localité 6] substitué à l’audience par Me
Source officielleChambre des Référés
65baa2ef59e460cd1e4131e2
29 janvier 2024
29 janvier 2024
19 Juillet 1964 à [Localité 6] (LIBAN), de nationalité française, demeurant [Adresse 5] Représenté par Me Banna NDAO, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 667, avocat postulant et par Me Emmanuelle
Source officielle6ème chambre 1ère section
6581ee063ea7c8c112520e83
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Monsieur [V] [IL] [Adresse 7] [Localité 32] Monsieur [KA] [D] [Adresse 5] [Localité 22] Madame [F] [D] [Adresse 5] [Localité 22] Monsieur [IP] [B] [Adresse 14] [Localité 28] représentés par Maître Emmanuel
Source officielle6ème chambre 1ère section
6581ee093ea7c8c112520ee4
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Madame [CK] [N] [KI] [ZA] [Adresse 34] [Localité 1] Monsieur [WH] [GM] [LG] [BD] [Adresse 16] [Localité 31] Madame [NT] [SF] [H] [OF] épouse [BD] [Adresse 16] [Localité 31] représentés par Maître Emmanuel
Source officielleBONNARD, Vincent, Jean-emmanuel, Maurice, Gabriel, BONNARD
15/04/2026
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BONNARD, Emmanuel
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure pour insuffisance d'actif. N° RG : 20/00038
08/06/2021
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BONNARD, Emmanuel
Dépôt de l'état des créances — avis de dépôt de l’état des créances par les SELARL JEROME ALLAIS, représentée par Me Jérome ALLAIS, 62, rue de Bonnet, 69003 Lyon. Dépôt de l’état des créances au tribunal judiciaire de Lyon où les réclamations seront recevables dans un délai de 1 mois à compter de la présnte publication. N° RG : 20/00038
29/11/2020
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BONNARD, Emmanuel
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — jugement d’ouverture de liquidation judiciaire simplifiée. Liquidateur judiciaire : Me SELARL JEROME ALLAIS, représentée par Me Jérôme ALLAIS, 69003 Lyon. Les déclarations de créances sont à produire dans les deux mois suivant la présente publication auprès du liquidateur judiciaire. N° RG : 20/00038
03/07/2020
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MAN ARTS, GAGNON, JARDY, Emmanuel, Sébastien, Stéphane, Nathalie, Andrée, Odette, BONNARD
Acquisition suivant acte notarié en date du 04.09.2017. Précédent propriétaire : Mme BONNARD Nathalie, demeurant Les Chabannes 03420 TERJAT
06/10/2017
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