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11 résultats pour « Emmanuel CAULIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

69600433cdc6046d47aabafc

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

COMMISSIONS IMPORT EXPORT (COMMISIMPEX) Exécutoire Délivrée le : à Avocats : la SELAS ARCHIPEL Me Emmanuel CAULIER la SCP JOLY - CUTURI DYNAMIS AVOCATS la SELARL JURIS TIME ORDONNANCE

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 2

65b15e1fb9f94e98464d8d4b

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Représentant : Me Emmanuel COSSON, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P 004 C/ S.C.I.

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 2

660eeaf9fbb79e8fd3d2f050

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

LORELEÏ NETTOYAGE [Adresse 14] [Localité 28] représentée par Maître Emmanuel SEIFERT de la SARL SEIFERT BARBE AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : L179 S.N.C.

Source officielle
TJ

PAC - Contentieux

68ff301c7e08341cb497d1cc

T. Judiciaire

15 septembre 2025

15 septembre 2025

[H] Monsieur [A] [X] Monsieur [P] [X] Madame [N] [X] DEMANDERESSE Madame [N] [H] épouse [D] née le [Date naissance 12] 1965 à [Localité 20] demeurant [Adresse 4] représentée par Maître Frédéric CAULIER

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TJ

1ère chambre - Référés

69cd78facdc6046d47c874a2

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

Portalis DB2Y-W-B7K-CEHL3 Date : 01 Avril 2026 Affaire : N° RG 26/00106 - N° Portalis DB2Y-W-B7K-CEHL3 N° de minute : 26/00213 Formule Exécutoire délivrée le : 01-04-2026 à : Me Emmanuel

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TJ

Chambre 3

697ef899cdc6046d477dbe2b

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Adresse 27] MINUTE N° : JME DOSSIER N° : N° RG 24/00798 - N° Portalis DBWJ-W-B7I-C2JZ Copie le : à Me Marc ANTONINI Me Christophe BEJIN Me Amaury BERTHELOT Me Gonzague DE LIMERVILLE Me Aude GILBERT-CARLIER

Source officielle
TJ

Ch1 Procédures Civiles

6972ea93cdc6046d475f265e

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

, Vice-Président du Tribunal JUGES : Denis WEISBUCH, Président Julien WEBER, Juge GREFFIER, présent lors des débats et du prononcé : Emmanuel LEPOUTRE --------------------------------- DÉBATS : A

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TJ

Ch1 Procédures Civiles

69743883cdc6046d478158a5

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

, Vice-Président du Tribunal JUGES : Denis WEISBUCH, Président Julien WEBER, Juge GREFFIER, présent lors des débats et du prononcé : Emmanuel LEPOUTRE --------------------------------- DÉBATS :

Source officielle
TJ

Ch1 Procédures Civiles

697c1a5bcdc6046d4730d890

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

, Vice-Présidente du Tribunal JUGES : Denis WEISBUCH, Président Julien WEBER, Juge GREFFIER, présent lors des débats et du prononcé : Emmanuel LEPOUTRE --------------------------------- DÉBATS :

Source officielle
TJ

Ch1 Procédures Civiles

697a22d4cdc6046d47fd59f4

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

COMPOSITION DU TRIBUNAL, lors du délibéré : PRÉSIDENT : Mireille CAURIER-LEHOT, Vice-Président du Tribunal JUGES : Denis WEISBUCH, Président [V] WEBER, Juge GREFFIER, présent lors des débats et du

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TJ

Ch1 Procédures Civiles

697e6179cdc6046d47745e38

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

, Vice-Présidente du Tribunal JUGES : Denis WEISBUCH, Président Julien WEBER, Juge GREFFIER, présent lors des débats et du prononcé : Emmanuel LEPOUTRE --------------------------------- DÉBATS :

Source officielle