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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre civile
6945832075782d5f06c47197
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[E] [J] né le 09 Février 2005 à [Localité 3], demeurant [Adresse 2] comparant en personne ET : DEFENDEUR : Mme [S] [M], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Emmanuel ROUSSEAUX, avocat au
Source officielleChambre procédure écrite
6792b2bd304ff28fe37e67ed
13 janvier 2025
13 janvier 2025
, Vice-Présidente Assesseur : Mélanie HUDDE, Juge Assesseur : Chloé BONNOUVRIER, Juge Greffier : Emmanuelle MAMPOUYA, Greffière présente lors des débats et de la mise à disposition au greffe , DÉBATS
Source officielleChambre procédure écrite
68e576020e2901d10fa50f15
6 octobre 2025
6 octobre 2025
à Me Sandrine MONTI - 47, Me Stéphane SOLASSOL - 74 DÉBATS A l’audience du 10 mars 2025, tenue en audience collégiale publique en formation double-rapporteur devant Isabelle ROUSSEAU, Présidente
Source officielleChambre procédure écrite
68e576050e2901d10fa50f7a
6 octobre 2025
6 octobre 2025
, Vice-Présidente Assesseur : Mélanie HUDDE, Juge Assesseur : Chloé BONNOUVRIER, Juge Greffier : Emmanuelle MAMPOUYA, Greffière, présente lors des débats et de la mise à disposition au greffe DÉBATS
Source officielleChambre procédure écrite
686594af72b7e1b6bf1e0187
1 juillet 2025
1 juillet 2025
, Vice-Présidente Assesseur : Mélanie HUDDE, Juge Assesseur : Chloé BONNOUVRIER, Juge Greffier : Emmanuelle MAMPOUYA, Greffière présente lors des débats et de la mise à disposition au greffe.
Source officielle2ème chambre cab. D
6948d96875782d5f0635c3e1
4 avril 2025
4 avril 2025
LEFEUVRE CCC dossier JUGEMENT DU 04 AVRIL 2025 Juge aux Affaires Familiales : Adeline ROUSSEAU, Vice-Présidente Greffier : Léanick MEDARD Débats en chambre du conseil à l’audience du
Source officielle8ème chambre 1ère section
66fd8f0938de0398b517992b
1 octobre 2024
1 octobre 2024
SULLY GESTION représenté par Maître Pauline ROUSSEAU, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #G0709 DEFENDERESSES S.A.
Source officielleREFERES 2ème Section
670eadd71c3411ff3451e47d
14 octobre 2024
14 octobre 2024
délivrée le 14/10/2024 à la SELARL CHAMBORD AVOCATS la SCP DELAVALLADE - RAIMBAULT la SCP INTERBARREAUX D’AVOCATS GUESPIN ET ASSOCIES la SCP LAYDEKER - SAMMARCELLI - MOUSSEAU la SELARL LEX URBA - NICOLAS ROUSSEAU
Source officielleService des référés
65a8298b228119c903226afe
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Portalis 352J-W-B7G-CW4FY N° : 1-CB Assignation du : 18 novembre 2019 et du 31 décembre 2019 [1] [1] 3 Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE REFERE rendue le 11 janvier 2024 par Emmanuelle
Source officielleREFERES 1ère Section
67f4140f4e0040aa3735c4bf
7 avril 2025
7 avril 2025
Par Emmanuelle PERREUX, Présidente du tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Karine PAPPAKOSTAS, Greffière.
Source officielle2ème chambre cab. A
6a15f58ecdc6046d47069273
9 avril 2026
9 avril 2026
divorce autre que par consentement mutuel Le CCC + CE Me [Localité 3] CCC + CE Me MONNEYRON CCC dossier JUGEMENT DU 09 AVRIL 2026 Juge aux Affaires Familiales : Adeline ROUSSEAU
Source officielleDeuxième Chambre Civile
69d96e88cdc6046d47d0ea35
9 avril 2026
9 avril 2026
DÉSISTEMENT --==00§00==-- Ordonnance rendue le 09 avril 2026 par Stéphanie CITRAY, Vice-Président, statuant publiquement, par décision réputée contradictoire et en premier ressort, assistée de Emmanuelle
Source officielleSI
69dd4e2bcdc6046d47209254
7 avril 2026
7 avril 2026
1] sous le n°829 461 672 [Adresse 7] agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, ADJUDICATAIRE, représentée par Maître Eve-Marie L’HELIAS-ROUSSEAU
Source officielle2ème chambre cab. A
6a15f5b5cdc6046d4706953a
9 avril 2026
9 avril 2026
CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel Le CCC + CE Me HUBY CCC + CE Me BAZELOT CCC dossier JUGEMENT DU 09 AVRIL 2026 Juge aux Affaires Familiales : Adeline ROUSSEAU
Source officielle9ème chambre 2ème section
677d7e4db032d83cfd3e75ce
7 janvier 2025
7 janvier 2025
chambre 2ème section N° RG 14/14687 - N° Portalis 352J-W-B66-CDW4T N° MINUTE : [1] [1] Copies délivrées le 07/01/2025 A Me CONSTANTIN-VALLET Me METAIS Me LEMOUX Me TOUTAIN DE HAUTECLOCQUE Me RONZEAU
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
660c4ac11ff97dabd6b84f4e
2 avril 2024
2 avril 2024
FRANCAIS JUGEMENT DU : MAGISTRAT : ASSESSEURS : DÉBATS : PRONONCE : NUMÉRO RG : AFFAIRE : 02 Avril 2024 Florence AUGIER, présidente Dominique DALBIES, assesseur collège employeur Emmanuelle
Source officielle1ère ch. - Sect. 1
6a1dde8bcdc6046d47c056d2
21 mai 2026
21 mai 2026
LA SOCIETE MMA IARD assureur de la SCP [L] [W], notaire [Adresse 2] [Localité 2] SCP EMMANUEL ET NICOLAS [L] ET BERNARD [W] NOTAIRES ASSOCIES [Adresse 3] représentées par Maître Thomas RONZEAU de la SCP
Source officielle1ère ch. - Sect. 1
6a1ddd4fcdc6046d47c03eec
21 mai 2026
21 mai 2026
LA SOCIETE MMA IARD assureur de la SCP [Z] [F], notaire [Adresse 2] [Localité 2] SCP EMMANUEL ET NICOLAS [Z] ET BERNARD [F] NOTAIRES ASSOCIES [Adresse 3] représentées par Maître Thomas RONZEAU de la SCP
Source officielle1ère ch. - Sect. 1
6a1dde88cdc6046d47c05682
21 mai 2026
21 mai 2026
LA SOCIETE MMA IARD assureur de la SCP [S] [X], notaire [Adresse 2] [Localité 2] SCP EMMANUEL ET NICOLAS [S] ET BERNARD [X] NOTAIRES ASSOCIES [Adresse 3] [Localité 3] représentées par Maître Thomas RONZEAU
Source officielle1ère ch. - Sect. 1
6a1ddd52cdc6046d47c03f17
21 mai 2026
21 mai 2026
LA SOCIETE MMA IARD assureur de la SCP [K] [H], notaire [Adresse 2] [Localité 2] SCP EMMANUEL ET NICOLAS [K] ET BERNARD [H] NOTAIRES ASSOCIES [Adresse 3] [Localité 3] représentées par Maître Thomas RONZEAU
Source officiellePage 1 sur 3