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16 résultats pour « Gatsli »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Saisies immobilières

68126b52d554c55098ec31e1

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

JUDICIAIRE DE [Localité 15] 1 ■ JUGEMENT D’ADJUDICATION Rendu le 03 Avril 2025 N° RG 24/00331 - N° Portalis 352J-W-B7I-C6G5Q MINUTE N° 104/2025 copie exécutoire délivrée à : Me ROUSSEL-STHAL Me GATELLIER

Source officielle
TJ

Chambre des référés

68682d1d4965b5d9df31ed5b

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

GARELLI c/ Compagnie d’assurance MAIF ASSURANCES Grosse délivrée à Me Nathalie PUJOL Expédition délivrée à Me Etienne BERARD EXPERTISE le l’an deux mil vingt cinq et le trois Juillet

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

68f138bc88dcb0e97e8fed4a

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

D’ADJUDICATION SUR LIQUIDATION JUDICIAIRE Rendu le 02 Octobre 2025 Deuxième lot N° RG 25/00185 - N° Portalis 352J-W-B7J-DAFWM MINUTE N° Copie certifiée conforme délivrée à : Me ASSOULINE, Me GATELLIER

Source officielle
TJ

JLD

68658ece72b7e1b6bf1dee38

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

En application des articles L.743-9 et L. 743-24 du Code de l’Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit d’Asile il a été rappelé à l’intéressé, assisté de Me Leila GASTLI, avocat au Barreau de SEINE-SAINT-DENIS

Source officielle
TJ

1ère Chambre A

668edcea2980a82f59dc5785

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Septembre 1990 à [Localité 3], de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] représentée par Maître Martial JEAN de la SELARL NABONNE-BEMMER-JEAN, avocats au barreau d’ESSONNE postulant, Me Maëva GAUTELIER

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

662a9fc7c8a1343b8cd624af

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

D’autres papiers peints ont été créés par l’artiste parmi lesquels:“The great Gatsby”, “Neo Kubist”, “Xxl Marquetry” et “Loft” , présentés ci-dessous dans cet ordre.

Source officielle
TJ

Service des référés

67d1dfaa33b2bc65ea7345c1

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

FRANCE [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Christine BEZARD FALGAS, avocat au barreau de PARIS - #G0521 DEFENDEUR Monsieur [U] [V] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Bertrand GATELLIER

Source officielle
TJ

Criée -SAISIE-IMMOBILIERE

68e88b563ea43407b9fbac4b

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

GATELLO dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Maître Edouard JUNG, avocat au Barreau de TOULOUSE - Créanciers inscrits ayant déclarés leur créance dans la procédure SIP DE [Localité

Source officielle
TJ

Chambre 3 JLD CIVIL

6a0f7078cdc6046d477dfe0c

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

GÂTEL, Greffier ; Vu les articles L 3211-1 et suivants, R 3211-1 et suivants du code de la santé publique; Vu l’hospitalisation psychiatrique complète dont fait l’objet Madame [O] [R], née le 04 Mai

Source officielle
TJ

REFERES Président

69d549fbcdc6046d476fa458

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

DEMANDEURS Monsieur [C] [W] né le 08 Octobre 1977 à [Localité 2], demeurant [Adresse 1] Madame [T] [D] née le 07 Avril 1981 à [Localité 3], demeurant [Adresse 1] tous deux représentés par Maître Maëva GAUTELIER

Source officielle
TJ

Service des référés

65b4070e753f879640d60982

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

IMMOBILIER SAS [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Isabelle OLLIVIER, avocat au barreau de PARIS - #C1927 DEFENDEUR Monsieur [C] [U] [T] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Bertrand GATELLIER

Source officielle
TJ

Chambre 8/Section 3

69d7ea27cdc6046d47ae0278

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Assistée de Madame HALIFA Zaia, Greffière, DEMANDEUR Monsieur [S] [H] [B] [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Me Gameli NOUWADE, avocat au barreau de PARIS - D 417 ET DEFENDEUR SA D’HLM ICF

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 2

6793e375dc35c03afb70c7b3

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 3 DEMANDEUR C/ Monsieur [K] [T] [M] [Adresse 3] [Adresse 3] représenté par Me Axel FORSSELL, avocat postulant au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : PB 264, Me Bertrand GATELLIER

Source officielle
TJ

Service des référés

69d7fa4dcdc6046d47af2426

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Monsieur [QA] [ME] [Adresse 15] [Localité 12] Monsieur [T] [G] [WQ] [Adresse 16] [Adresse 17] [Localité 13] Monsieur [CX] [KD] [WQ] [Adresse 18] [Adresse 19] [Localité 14] représentés par Maître Gameli

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

669aaeb030bd4f0c3f6b2feb

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

accord exprès et sans aucune réserve du syndicat des copropriétaires et de l’architecte pour qu’elle puisse les exécuter, - dès lors que l’architecte indiquait qu’il n’était pas le maître d’œuvre du GATSBY

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

669aaeb030bd4f0c3f6b300a

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

FRA 1.735, 39 € TTC à la société CIG 46.409,58 € TTC au BET SIRIMA127.921, 88 € TTC à la société GAZALI Si les extraits de compte produits sont illisibles et par conséquent inexploitables, il n’en demeure

Source officielle