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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre 2ème section
66352b76e4b5292aaa662f8c
29 avril 2024
29 avril 2024
PALAISEAU LES GLAISES [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Maître Frédéric LEVADE de l’AARPI NMCG AARPI, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #L007 DEFENDERESSE S.C.I.
Source officielleChambre des référés
686433f30bb2f8a66ca631af
1 juillet 2025
1 juillet 2025
A l'audience du 3 juin 2025, la SC PALAISEAU LES GLAISES, représentée par son conseil, a soutenu son acte introductif instance et déposé ses pièces telles que visées dans son bordereau.
Source officielleCHAMBRE CIVILE 2
68ecddf30da7cb996dbb69c4
7 juillet 2025
7 juillet 2025
[F] [Y] Copie certifiée conforme délivrée le : à : Me [Localité 6] Copie exécutoire délivrée le : à : Me GLAIVE Pièces retournées le : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VESOUL DEUXIÈME CHAMBRE
Source officielleChambre de la famille
68ecddf30da7cb996dbb6995
4 juillet 2025
4 juillet 2025
juridictionnelle de [Localité 8]) PARTIE DÉFENDERESSE : Monsieur [O] [W] [V] [N] né le [Date naissance 1] 1990 à [Localité 10], demeurant [Adresse 3] de nationalité Française représenté par Me Julien GLAIVE
Source officielleJLD
69bbf7e2cdc6046d4734bbe4
9 octobre 2025
9 octobre 2025
octobre 2025 à 16h10 tendant à la mainlevée de la mesure de soins psychiatriques dont : Madame, [W], [I], [Adresse 3], [Localité 5] née le 25 Avril 1976 à, [Localité 6] (JURA) assistée de Me Julien GLAIVE
Source officielle8ème chambre 2ème section
65b16401b9f94e984650d654
16 janvier 2024
16 janvier 2024
FRANCE IARD, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 5] [Localité 10] défaillante Syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 1], représenté par son syndic le Cabinet GLAISE
Source officielleJLD
69bbf7ebcdc6046d4734bcf5
9 octobre 2025
9 octobre 2025
15h59 tendant au contrôle de la mesure de soins psychiatriques dont : Madame, [I], [P], [Adresse 3], [Localité 5] née le 19 Novembre 1979 à, [Localité 6] (HAUTE, [Localité 7]) assistée de Me Julien GLAIVE
Source officiellePCP JCP ACR fond
65cbc20a8ddbf41d3f42ac7c
26 janvier 2024
26 janvier 2024
R] [V] épouse [M] demeurant [Adresse 6] Monsieur [Y] [V] demeurant [Adresse 9] La SCI JET dont le siège social est situé [Adresse 5] [Localité 8] ayant pour administrateurs de biens, la SAS DANIEL GLAISE
Source officielle1ère ch. - Sect. 1
668f995c8dee2c23d20f8295
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Les Drs [L] et [Z] devant une saturation à l'oxymètre de pouls à 93-92%, une tachycardie régulière à partir de son hospitalisation, une toux avec des glaires qui apparaissent dès le 06 06 2021, un état
Source officielleJLD
69bbf7decdc6046d4734bb6d
2 octobre 2025
2 octobre 2025
septembre 2025 tendant à la mainlevée de la mesure de soins psychiatriques dont : Monsieur, [Y], [B], [Adresse 3], [Localité 4] né le 06 Janvier 1981 à, [Localité 1] ,([Localité 5]) assisté de Me Julien GLAIVE
Source officielleChambre 2 Cabinet 4 -JAF4
69847cbacdc6046d4702aa81
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Maître Gilles-jean PORTEJOIE de la SCP PORTEJOIE Me Elsa POUDEROUX Me Thibault THYMEN PARTIES : Monsieur [L] [F], né le 15 Novembre 1993 à BEAUMONT (63110) 389 Route de la Croix des Rameaux 63160 GLAINE-MONTAIGUT
Source officielleServ. contentieux social
662a99eac8a1343b8cd5f9dd
10 avril 2024
10 avril 2024
avec les séquelles du Covid 19, je présentais une toux et là je garde une toux séquellaire, je crache tout le temps, je fais plus d’épisodes de bronchites auparavant, je fais de pneumopathie, j’ai des glaires
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
66216059c8ec436236de98f2
23 janvier 2024
23 janvier 2024
carpien bilatéral ; stéatose du foie ; dysfonctionnement métabolique dyslipidémie ; perte auditive ; vertiges ; acouphènes ; cataracte bilatérale ; asthme ; allergies ; muqueuses nasales enflées avec glaires
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6696bc8a9a603a692911c710
5 juillet 2024
5 juillet 2024
de consultation, à savoir : - exérèse de lésion pédiculée de l’utérus accouchée par le col, par voie vaginale - biopsie ou frottis de l’endomètre, sans hystéréoscopie, - prélèvement et examen de la glaire
Source officielleChambre 2 cabinet 7 -JAF7
68eeb41222996ce54483c437
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Copie : 1 Dossier Me Anne DUMAS Me Clémence POINAS-FREYDEFONT PARTIES : Madame [U] [S] [I] [E] épouse [Z], née le 03 Décembre 1960 à CLERMONT-FERRAND (63000) 1169 route de Pontaret 63160 GLAINE
Source officielleServ. contentieux social
67856179aaacbea0fe67f6c5
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Mme [J] verse aux débats plusieurs certificats médicaux postérieurs à sa demande devant la MDPH : un certificat du 15 juin 2023 indiquant que son état s’est aggravé depuis fin mai, qu’elle a des glaires
Source officielleChambre Civile 2
670eb9881c3411ff34557df1
11 octobre 2024
11 octobre 2024
La présence d’eau et de glaise a encore été constatée à chaque fois suivant des épisodes pluvieux du 6 août au 21 novembre 2019.
Source officielleQuatrième Chambre
66182f3f4e82250580d24f5d
11 avril 2024
11 avril 2024
Mécontente des soins, la patiente le contactait, déclarait avoir eu des glaires dans la gorge et des crises d’angoisse mais elle ne se plaignait pas des soins prodigués sur la dent ; elle rédigeait un
Source officielle3ème chambre 3ème section
65c3da09c432ce7d11a7043a
31 janvier 2024
31 janvier 2024
pleurent Moïse” - “les évènements encadrant la mort de Séthi” et ceux “encadrant l’accession de Ramsès au Trône d’Egypte” - “l’affrontement entre les deux frères, dépeint par la chanson “à chacun son glaive
Source officielleChambre 04
66335b73c0d3e3fe99cae15f
2 avril 2024
2 avril 2024
Le 4 novembre 2014 à 19h15, deux jours avant le terme, Mme [Y] [E] se présente à la maternité pour perte de liquide et de glaires depuis la veille.
Source officielle