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1 017 résultats pour « Huleux »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JLD

69dd3fafcdc6046d471f8afd

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

évoquant un abus de pouvoir du psychiatre en charge de son dossier, déclarant ne plus avoir de délire de persécution, souhaitant faire le choix de son propre médecin pour l'aider dans ses troubles de l'humeur

Source officielle

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Journal officiel
Créations

Huleux, Audrey Lucienne Georgette

SIREN 105809750Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

12/06/2026

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Créations

PETIPRE, Valérie, Joëlle, Sophie, HULEUX

SIREN 814373825Greffe du Tribunal de Commerce de Dunkerque

23/04/2026

Voir →

Créations

HULEUX, Elisabeth, Madeleine, Camille

SIREN 102787041Greffe du Tribunal de Commerce de Boulogne-sur-Mer

31/03/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SARL HULEUX NICOLE

SIREN 432094035Greffe du Tribunal de Commerce d'arras

26/02/2026

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Modifications diverses

Huleux, Laura

SIREN 901596742Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

17/02/2026

Voir →

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a0e2a58cdc6046d475ce117

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Hautes-Alpes (CCSS) une maladie professionnelle à l’appui d’un certificat médical initial du même jour exposant « TA 18/10 [tension artérielle], stress, insomnie, perte de poids (6 kg), tristesse de l’humeur

Source officielle
TJ

J.L.D.

68e041c174e929a9d8fd5017

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Le médecin psychiatre atteste que le patient présente un discours inintelligible, une désorientation temporelle, une exaltation de l’humeur avec labilité de l’humeur, un passage du rire aux larmes, une

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6a0f6d5bcdc6046d477dbea1

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

[F] [A] en date du 24 mars 2025, il est mentionné que déjà dans le premier rapport d’expertise, il avait été précisé que dans un délai non prévisible, une aggravation de type dégénérative d’allure d’humeur

Source officielle
TJ

J.L.D.

68e5879a0e2901d10fa60166

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Son humeur est haute, avec une note ludique et une certaine irritabilité. Il ne critique pas les troubles du comportement présentés au sein de l’EHPAD.

Source officielle
TJ

Juge Liberté Détention

695c2a2d75782d5f06e5961a

T. Judiciaire

2 janvier 2026

2 janvier 2026

en interruption de suivi et de traitement depuis sa précédente sortie d’hospitalisation en mai 2005 • ce jour la patiente ne présente plus d’éléments confusionnels, toutefois son humeur est plutôt de

Source officielle
TJ

J.L.D.

69d04ecccdc6046d470a680f

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Y] a été admis en soins psychiatriques sans consentement, sur décision du directeur d’établissement et dans le cadre de la procédure d’urgence, le 23 mars 2026, en raison d’un état pathologique de l’humeur

Source officielle
TJ

JLD CIVIL

6a0dfcf0cdc6046d475977d1

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Elle explique que depuis 3 ans Monsieur [F] [N] a une injection pour contrôler ses pulsions et qu’il suit en plus un traitement pour réguler ses humeurs et qu’il se sent bien et veut continuer les soins

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6981a5b9cdc6046d47b7c6ab

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Le certificat médical des 72h indique une excitation psychomotrice, une humeur exaltée, un discours logorrhéique cohérent dans la structure, une anosognosie partielle, elle reste imprévisible.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

669aa8d530bd4f0c3f6a837c

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Sur la poursuite des soins psychiatriques Il résulte des pièces du dossier, et notamment des deux certificats médicaux initiaux, que [L] [Z], patiente présentant un trouble chronique de l’humeur, a été

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

686816e24965b5d9df312abb

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

d'accélération psychique et tristesse d'humeur, conscience partielle des troubles.

Source officielle
TJ

J.L.D.

697bf71dcdc6046d472eb09e

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Selon l'avis motivé du 09 janvier 2026 accompagnant la saisine du Juge, Madame [Z] [U] présente à ce jour une aboulie, une anhédonie, une tristesse de l’humeur, une perte d’espoir, des ruminations, des

Source officielle
TJ

Chambre 07 JLD

6868367d4965b5d9df323dc8

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[G] [J] (conjoint), dans le cadre d’une procédure d’urgence et sur décision du Directeur du CHS [2], en raison d’une exaltation de l’humeur Que son hospitalisation ne peut se poursuivre au-delà du délai

Source officielle
TJ

J.L.D.

69d04ee2cdc6046d470a699a

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

décision du directeur d’établissement et dans le cadre de la procédure d’urgence, le 24 mars 2026, en raison d’un état d’excitation psychique avec une instabilité psycho-motrice, une exaltation de l’humeur

Source officielle
TJ

J.L.D.

69d994c3cdc6046d47d3bc4a

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

psychiatriques sans consentement sur décision du directeur d’établissement et dans le cadre de la procédure d’urgence le 30 mars 2026, en raison d’une accélération psychomotrice avec logorrhée, tachypsychie, humeur

Source officielle
TJ

J.L.D.

6a0cd86ecdc6046d473d1a09

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Le médecin relève encore une élation de l'humeur et des troubles du sommeil, mais également une note persécutoire de la patiente à l'encontre de sa soeur avec laquelle elle passait la soirée.

Source officielle
TJ

J.L.D.

6a10cc75cdc6046d479e4bde

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Le certificat médical d’admission faisait également état d’une exaltation de l’humeur, d’une accélération psychomotrice, d’une désinhibition sexuelle et d’une agitation avec des menaces hétéro-agressives

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

68debddf6af9fd1f80947fce

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Son humeur était neutre. Son comportement était imprévisible, entrainant un risque important pour sa sécurité personnelle et celle des autres.

Source officielle
TJ

JLD

669029f5766d1156dbbf3b27

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Dans son avis motivé établi le 8 juillet 2024, le docteur [W] [B] observe que Madame [E] présente une humeur qui tend vers le pôle dépressif dans le cadre d’un divorce éprouvant, qu’elle est dans le déni

Source officielle
TJ

JLD

697d4214cdc6046d47558ab8

T. Judiciaire

2 janvier 2026

2 janvier 2026

Il fait état d’un tableau mixte associant trouble de l’humeur et altération des fonctions cognitives (avec possiblement trouble du contrôle des impulsions).

Source officielle