CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

329 résultats pour « Jean-Charles LE ROY »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

4ème chambre 2ème section

6864283e0bb2f8a66ca6035f

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 8] [1] [1] Expéditions exécutoires pour : Me Jean-Eric CALLON #R273Me Jean-Charles MERCIER #D2042+ 1 copie dossier délivrées le : ■ 4ème chambre 2ème section

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

6a1884fccdc6046d4746aeae

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

[V] [A] a acquis le véhicule un véhicule Land Rover immatriculé DH-077-YL aux enchères publiques le 18 août 2022.

Source officielle
TJ

MONTREUIL JCP

69d81261cdc6046d47b0f6e7

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT CONTRADICTOIRE DU 09 AVRIL 2026 DANS LE LITIGE ENTRE : DEMANDEUR Mme [K] [G] [U] née le 15 Février 1964 à [Localité 2], demeurant [Adresse 2] représentée par Maître Jean

Source officielle
TJ

Chambre 0 REFERES

68e42389681ed727f2a59c17

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

euros charges comprises.

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

6a0f54fdcdc6046d477be1bd

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

[X] ET CIE [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Gilles HITTINGER ROUX de la SCP HB & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0497 Décision du 21 Mai 2026 18° chambre 1ère section

Source officielle
TJ

Ctx Gal inf 10.000€

68f92db0de0ebe408daa17b3

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BEZIERS MINUTE N°2025/ 802 AFFAIRE : N° RG 25/00070 - N° Portalis DBYA-W-B7J-E3TST Copie exécutoire à : Maître Jean baptiste ROYER

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

678172ec6d34da2cbdcda27c

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[C] [M] AVOCAT DEMANDERESSE représenté par Me Jean-Eric CALLON - #R0273 DÉFENDERESSE S.A.R.L.

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

68f2ae18e97b8c1829978928

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

baptiste ROYER de la SELARL ROYER AVOCAT, avocats au barreau de MONTPELLIER DEFENDEUR: S.A.R.L.

Source officielle
TJ

Chambre Civile

68e7a4c9033cf481c39a245a

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

AUTOMOBILES PEUGEOT, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Virginie ETIENNE, avocat au barreau de MONTBELIARD Monsieur [F] [K], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Jérôme ROY,

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi référé

662fdfa1b89538338ecdc400

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

une indemnité mensuelle d'occupation égale au montant du loyer et des charges qui aurait été dû si le bail s'était poursuivi.

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

66ad23abd5af8a921ecb9785

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

SICAL [Adresse 7] [Localité 17] représentée par Me Jean DE ROUX, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E0417 S.A.S.

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

65833fa43ea7c8c1129c0571

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

européenne “De Clercq les ROIS de la FRITE” n°16558082 antérieure.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

658097d63ea7c8c1120f1f5e

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Suivant actes de commissaire de justice délivrés les 19 et 23 octobre 2023, la SMABTP ès-qualités d’assureur de la SAS GOUYOU JEAN MARIE, a fait assigner la SARL ROGER CHATEAU ET FILS et son assureur la

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

698fa9fdcdc6046d47473df7

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

social est sis [Adresse 3] non comparante, ni représentée à : DEFENDERESSE A L'INJONCTION DE PAYER DEMANDERESSE A L'OPPOSITION Madame [B] [V], demeurant [Adresse 4] (SUISSE) représentée par Me Jean

Source officielle
TJ

Section des Référés

6a174091cdc6046d47261246

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

par Me Jean-Marc ZANATI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0435 S.A.S.

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre

65e22ffeb3791a0885c4f7a3

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

444 639, prise en la personne de son gérant, domicilié en cette qualité audit siège représentée par Maître Dan ZERHAT de l’AARPI OHANA ZERHAT, avocats au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 731, Me Jean

Source officielle
TJ

Section des Référés

67f02d4402fc178212f80adb

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Jaurès - 94600 CHOISY LE ROI S.

Source officielle
TJ

Section des Référés

6a0cb6ebcdc6046d473a87d0

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

CHOISY-LE-ROI non représenté Monsieur [N] [R], demeurant 25 rue Edouard Branly - 94600 CHOISY-LE-ROI non représenté Monsieur [P] [W], demeurant 1 rue Chemin Marcel Jean Jacques - 97600 MAMOUDZOU

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6792b067304ff28fe37e6483

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

en charge du Pôle social, et par N.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

668d8b6c53e3bdd07789dbca

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

BOUTIGNY AUTOMOBILES dont le siège social est sis [Adresse 7] représentée par Maître Jean-François ROY, demeurant [Adresse 2], avocat au barreau du VAL-DE-MARNE, vestiaire : T80 DÉFENDERESSE D'AUTRE

Source officielle

Page 1 sur 17

Suivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.