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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre Cab B
65b7fa12858823c56e0cfb37
25 janvier 2024
25 janvier 2024
NOM DES PARTIES : DEMANDEUR : Madame [R] [Z] épouse [U] [I] née le [Date naissance 5] 1980 à [Localité 9] (13) de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 3] représentée par Me Anne
Source officielle9ème Chambre JEX
668595aa1d2b47a9d8cc0a79
2 juillet 2024
2 juillet 2024
affaire oppose : DEMANDEUR Maître [M] [F] né le 08 Avril 1947 à [Localité 3] (ALGÉRIE), demeurant [Adresse 2] représenté par Me Richard MARCOU, avocat au barreau de MONTPELLIER (avocat plaidant) et Me Anne
Source officielle3ème Chbre Cab B4
67eed489b848dd6814c5efbb
3 avril 2025
3 avril 2025
Barreau de BORDEAUX C O N T R E DEFENDEUR Maître [X] [K] né le [Date naissance 1] 1947 à [Localité 8] (ALGÉRIE), de nationalité française demeurant [Adresse 4] Ayant pour avocat postulant Me Anne
Source officielleRéférés civils
65bc61bb4fb290a346073fcc
2 janvier 2024
2 janvier 2024
LEONARD DE VINCI C/ S.A.R.L.
Source officielleChambre 1 Section 1
68e88b343ea43407b9fba031
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Chambre 1 Section 1 JUGEMENT DU 07 Octobre 2025 Entre : Madame [K] [C] [W] [B] épouse [L] née le 1er Mars 1963 à [Localité 8] (PORTUGAL) [Adresse 3] [Localité 5] Rep/assistant : Maître Elisabeth LEONARD
Source officielleCABINET JAF 2
677d799db032d83cfd3e6757
7 janvier 2025
7 janvier 2025
233 du Code Civil 20L N° RG 23/05657 - N° Portalis DBX6-W-B7H-X4JQ N° minute : 25/ du 07 Janvier 2025 JUGEMENT SUR LE FOND AFFAIRE : [O] C/ [L] Copie exécutoire délivrée à Me Marine LEONARD
Source officielleAFFAIRES FAMILIALES
68f92898de0ebe408da9aeff
1 juillet 2025
1 juillet 2025
David LAUMONT, avocat au barreau de MEUSE, avocat postulant COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS tenus à l’audience en Chambre du conseil du 5 mai 2025 : JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Julie LEONARD
Source officielleAFFAIRES FAMILIALES
68f9289cde0ebe408da9b037
1 juillet 2025
1 juillet 2025
la date appartenant au père les années paires et à la mère les années impaires,15 jours au mois de juillet et 15 jours au mois d’août, le choix de la période appartenant au père les années paires et à
Source officielleChambre 1 Section 6
6866e44bd33109fd079b55cf
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Section 6 N° RG 25/00062 - N° Portalis DBZV-W-B7J-CPPA Entre: DEMANDEUR Madame [P] [O] née le [Date naissance 1] 1978 à [Localité 13] (OISE) [Adresse 3] [Localité 8] Rep/assistant : Maître Elisabeth LEONARD
Source officielleChambre 1 Section 1
69d56c0fcdc6046d4772113b
7 avril 2026
7 avril 2026
LE PIVERT de la SELARL LEONARD-LE PIVERT ELISABETH, avocat au barreau de COMPIEGNE, Expédition et Formule exécutoire le : à Me Elisabeth LEONARD LE PIVERT Me Fabrice BERTOLOTTI COMPOSITION DU
Source officielle3ème chambre 1ère section
6866cb37d33109fd079ac94d
3 juillet 2025
3 juillet 2025
L'imprimé Léopard#837 comprend d'une part le pan droit de l'imprimé Lover#890, d'autre part, un motif léopard, les deux formant un ensemble composé de deux thématiques très différentes, sur deux fonds
Source officielleAFFAIRES FAMILIALES
68f92899de0ebe408da9af73
1 juillet 2025
1 juillet 2025
SCHINDLER de la SCP DEMANGE & ASSOCIES, avocats au barreau de MEUSE COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS tenus à l’audience en Chambre du conseil du 5 mai 2025 : JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Julie LEONARD
Source officielleAFFAIRES FAMILIALES
68f9288dde0ebe408da9ace6
1 juillet 2025
1 juillet 2025
LIGNOT de la SCP CABINET LIGNOT, avocats au barreau de MEUSE COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS tenus à l’audience en Chambre du conseil du 5 mai 2025 : JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Julie LEONARD
Source officielleAFFAIRES FAMILIALES
68f9289ede0ebe408da9b087
1 juillet 2025
1 juillet 2025
DU DÉLIBÉRÉ rendu à l'audience publique de ce jour UN JUILLET DEUX MIL VINGT CINQ : PRÉSIDENT : Nathalie BRETILLOT, Présidente, siégeant en qualité de juge aux affaires familiales ASSESSEUR : Julie LEONARD
Source officielleRéféré
67f83468cf40727a00447470
2 avril 2025
2 avril 2025
de la SELARL LEONARD VEZIAN CURAT AVOCATS, avocats au barreau de NIMES (postulant), Me Franck CROMBET, avocat au barreau de PARIS (plaidant) DEFENDERESSE S.A.S.
Source officielleREFERES 1ère Section
6785629eaaacbea0fe67fad8
13 janvier 2025
13 janvier 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 63A N° RG 24/02088 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZOD5 7 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le 13/01/2025 à Me Marie-emilie BERGES Maître Anne
Source officielle6ème CHAMBRE CABINET B
6866d498d33109fd079b1856
3 juillet 2025
3 juillet 2025
LÉONARDI, juge aux affaires familiales, assistée de M.
Source officielle6ème CHAMBRE CABINET B
6866d497d33109fd079b1833
3 juillet 2025
3 juillet 2025
CHAMBRE CABINET B AFFAIRE : [X] / [K] OBJET : Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRÉTEIL LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Juge : Madame LEONARDI
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
698572c9cdc6046d4722315f
1 juillet 2025
1 juillet 2025
sociale COMPOSITION DU TRIBUNAL PRÉSIDENT : Madame Muriel VINCENSINI, Juge statuant à juge unique conformément à l’article L 218-1 du code de l’organisation judiciaire ASSESSEURS : Monsieur Joël LEONARDI
Source officielle1ère chambre - RLJ
69ceeb22cdc6046d47e9ccb8
2 avril 2026
2 avril 2026
LIQUIDATION JUDICIAIRE COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ L’affaire a été débattue à l’audience non publique du 05 mars 2026, tenue en sa formation collégiale devant : Président : Anne
Source officiellePage 1 sur 3