CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

11 résultats pour « LEBLANC Pierre-Olivier »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

5ème chambre 2ème section

68efe739c07170de10e45ed6

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Paris sous le numéro 794 282 087, dont le siège social est [Adresse 4], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, toutes deux représentées par Maître Pierre-Olivier

Source officielle
TJ

Chambre des référés

68e020f074e929a9d8fb28db

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

SCI SEGRO WISSOUS dont le siège social est sis [Adresse 3] ayant pour avocat Maître Pierre-olivier LEBLANC de la SELAS SELAS VALSAMIDIS AMSALLEM JONATH FLAICHER et ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS

Source officielle
TJ

Chambre procédure écrite

67eeed94b848dd6814c64519

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

[V] (cf sa pièce n° 6) ne permettent que d’établir la présence de trois camions non identifiés dans sa cour. La vidéo produite par M.

Source officielle
TJ

Chambre procédure écrite

68e88b9a3ea43407b9fbc43b

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Localité 15] n° 383 853 801 prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] Tous trois réprésentés par Me Carine FOUCAULT, membre de la SCP LEBLANC-de

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 2

67f83061cf40727a00446877

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Mars 1962, demeurant [Adresse 1] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Partielle numéro 2021/015813 du 01/12/2021 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 4]) représenté par Me Olivia

Source officielle
TJ

Chambre 03 CONTRAT RESPTE

6799491cca73a1c9dee8b958

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Ces préjudices complémentaires sont justifiés par les pièces produites par Monsieur [L] [U]. Ils doivent donc être indemnisés.

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

69d948cdcdc6046d47ce1c9c

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Maître Victoire LEGRAND DE GRANVILLIERS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #E0083 Société MSIG INSURANCE EUROPE AG assureur de la société DAGARD [Adresse 28] [Localité 24] représentée par Maître Pierre-Olivier

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

660ef26efbb79e8fd3d3403b

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

Le courrier sur lequel elle s’appuie (sa pièce 4) vise en effet Me [W], notaire à [Localité 18]. Ce propos ne convainc pas plus.

Source officielle
TJ

PREMIERE CHAMBRE

67804f019c3ba90f51dc9d53

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

secondaire sis [Adresse 8], dont le siège social est sis [Adresse 6] représentée par Maître Sofia VIGNEUX de la SCP THAUMAS AVOCATS ASSOCIES, avocats au barreau de TOURS, avocats postulant, Maître Pierre-Olivier

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

661ec467a0f6350336354a3d

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

parties ou de leur conseil et qui a rendu compte au tribunal conformément à l’article 805 du code de procédure civile ASSESSEUR : André ROLLAND, Magistrat à titre temporaire GREFFIER : Fabienne LEFRANC

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

668ed38d2980a82f59da1fcd

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Par arrêt du 19 mars 2014, la Cour d’appel de Rennes a confirmé le jugement déféré (pièce 8). La CRAMA a formé un pourvoi en cassation à l’encontre de cette décision.

Source officielle