CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

12 résultats pour « Lionel SERRES »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JAF Cab 7

6976993ccdc6046d47b4d895

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

SERDAN, avocat au barreau de TOULOUSE et pour avocat plaidant Me Lionel SERRES de la SCP BOUISSINET-SERRES, avocat au barreau de CARCASSONNE DÉFENDEUR : Monsieur [O] [G] né le [Date naissance 3] 1966

Source officielle
TJ

REFERES GENERAUX

Annonces BODACC5 résultats

Journal officiel
Créations

SERRES, Xavier, Lionel

SIREN 499455673Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

25/10/2022

Voir →

Créations

SERRES, Lionel

SIREN 512143413Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

23/03/2022

Voir →

Ventes et cessions

MULTISERVICES DE LACAZE, ESCANDE, VALETTE, Géraldine, Christiane, Jacqueline, Lionel, Cédric, SERRES

SIREN 799855820GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES

26/02/2014

Voir →

Modifications diverses

Société Civile Professionnelle d' Avocats Gérard BOUISSINET - Lionel SERRES

SIREN 404327181GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

18/03/2009

Voir →

Modifications diverses

SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE D'AVOCATS GEORGES GOUTTES-GERARD BOUISSINET-LIONEL SERRES

SIREN 404327181GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

13/10/2008

Voir →

66fd999338de0398b51a79c1

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Alexandre JACQUOT DEMANDEURS Madame [V] [C], demeurant [Adresse 5] - [Localité 10] représentée par Me Serge DREVET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Monsieur [G] [C], demeurant [Adresse 5] - [Localité

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

6696410ff5112d8edd057715

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

JACQUOT DEMANDERESSE S.D.C [Adresse 5] représenté par son syndic en exercice la SARL LA CENTRALE IMMOBILIERE DE GESTION, dont le siège social est sis [Adresse 1] - [Localité 2] représentée par Me Serge

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

66964187f5112d8edd058ff8

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

JACQUOT DEMANDERESSE S.D.C [Adresse 7] représenté par son syndic en exercice la SARL LA CENTRALE IMMOBILIERE DE GESTION, dont le siège social est sis [Adresse 1] - [Localité 2] représentée par Me Serge

Source officielle
TJ

Référés

6866ef8ed33109fd079b7334

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

MINUTE n° République Française Au nom du Peuple Français O R D O N N A N C E du 1er juillet 2025 Dans la procédure introduite par : Monsieur [I] [D] demeurant [Adresse 6] représenté par Maître Lionel

Source officielle
TJ

Chambre 3 - CONSTRUCTION

67eedd2fb848dd6814c60d93

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

La SCI SHANA, la SARL LEIA, exerçant sous l'enseigne [Adresse 9], et la SARLU SERRA 13 ont régulièrement constitué le même avocat, lequel n'a pas conclu au fond.

Source officielle
TJ

JAF

6a10a03ecdc6046d479ae410

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

PARTIES : DEMANDEUR : Madame [T], [L], [K] [F] née le 07 Juillet 1969 à NIMES (30000) de nationalité Française Profession : Auxiliaire de vie 220 chemin du Mas Perdu, 30140 ANDUZE représentée par Me Lionel

Source officielle
TJ

Service des référés

69d7fa34cdc6046d47af2272

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Localité 1] ■ N° RG 26/50744 N° Portalis 352J-W-B7K-DB54I N° : 6MF/CA Assignations des : 6 mai 2024 3 et 20 février 2025 31 mars 2025 [1] [1] 4 copies exécutoires délivrées le : + 1 copie Serv

Source officielle
TJ

Ch3 Cab1 CTX civil

69dd45dacdc6046d471ff7b7

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

immatriculé [Immatriculation 1] n°série W1N4N1CB4RJ556141 muni des clés et documents réglementaires sous astreinte de 100€ par jour de retard à compter de la signification du jugement à intervenir et

Source officielle
TJ

Chambre 7/Section 2

6a0f4941cdc6046d477b0080

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

[V] [N], pour son usage privé, un contrat de location avec option d’achat d’un véhicule de marque Mercedes-Benz, modèle GLE 350 DE 4MATIC AMG LINE COUPE, immatriculé [Immatriculation 1], numéro de série

Source officielle
TJ

JCP FOND

6a1a0a0fcdc6046d476c442e

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

montant de 48.600 euros, remboursable en 72 mensualités d'un montant de 845,03 euros, au taux de 7,48% par an, hors contrat d'assurance, affecté à l’achat d’un véhicule AUDI Q5 SPORTBACK 35 TDI 163ch, S Line

Source officielle
TJ

1ère Chambre

69d81530cdc6046d47b132ce

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Au soutien de ses prétentions, il allègue, en substance n’avoir pas cru devoir s’inquiéter à la suite du premier courrier d’alerte du 12 septembre 2019 compte tenu de son libellé même et alors que ses

Source officielle