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17 résultats pour « Malleways »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

4ème Chambre

6a0cc866cdc6046d473bd3a6

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

MALEPA, dont le siège social est sis [Adresse 7], prise en la personne de son représentant légal Et S.D.C. [Adresse 8], sis [Adresse 9], pris en la personne de son Syndic en exercice, S.A.S.

Source officielle
TJ

TPX DE GONESSE

6a0e1dcfcdc6046d475be458

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Lors de l’audience, le Syndicat des copropriétaires de l'immeuble sis [Adresse 4] représenté par son syndic en exercice, la société MALERA a réitéré ses demandes formulées dans l’acte introductif.

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

68f2af88e97b8c182997b967

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

POURSUIVANT, représenté par Maître François CAHEN, avocat au barreau de NANCY, vestiaire : 33 DEFENDEUR : - Monsieur [H] [P] né le 20 Mai 1986 à POMPEY (54340) demeurant 2 Résidence du Parc 54670 MALLELOY

Source officielle
TJ

Ch4.3 JCP

68e88b2e3ea43407b9fb9e37

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

DEMANDEURS Monsieur [C] [J] [I] né le 25 Mai 1934 à CHEVRIERES (60710), demeurant 55 impasse Chalvin de Blagneux - 38160 CHEVRIERES non comparant Madame [Z] [X] épouse [I] née le 21 Mars 1939 à MALLEVAL

Source officielle
TJ

PS ctx technique

6633da4bc0d3e3fe99d17b66

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

des articles 446-1 du code de procédure civile et R142-10-4 du code de la sécurité sociale, COMPOSITION DU TRIBUNAL Franck DOUDET, 1er Vice-président adjoint Amandine DEGOUSEE, Assesseur Claude MALLEJAC

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 1

65c52a8690e44c41e7b3f34d

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

d’un pouvoir spécial DÉFENDEUR Monsieur [E] [V] [Adresse 2] [Adresse 2] Non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur JAMIK, Vice-Président Monsieur FERNEZ, Assesseur Madame MALLEJAC

Source officielle
TJ

Chambre de la famille

686d74fca2273490db10c228

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

tribunal dans son délibéré, les avocats ne s’y étant pas opposés, rédigé par Sonia DEL ARCO, DEMANDEUR : [K] [Y] [T], demeurant [Adresse 5] Ayant pour avocat Me Jean-Sébastien BILLAUD de la SCP MALESYS

Source officielle
TJ

Référés civils

69669a61cdc6046d472d7ec7

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

DEFENDERESSE Société ATOME dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Jean ROUX de la SARL TRUNO & ASSOCIES, avocat au barreau de CUSSET VICHY (avocat plaidant) et par Maître Raphaël MALLEVAL

Source officielle
TJ

Élection professionnelle

668833fb342d338c20d2474a

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Adresse 34] représentée par Me Jean-marc WASILEWSKI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G0325 Syndicat CGT EUROP ASSISTANCE, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Me Vincent MALLEVAYS

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 7

67eefeecb848dd6814c67974

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

[V] [U], demeurant [Adresse 3] représenté par Maître Jean-sébastien BILLAUD de la SCP MALESYS - BILLAUD, avocats au barreau de SAINT-GAUDENS, avocats plaidant/postulant, vestiaire : M.

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 1

65c52a8d90e44c41e7b3f40d

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

pouvoir spécial DÉFENDERESSE Madame [Y] [E] [Adresse 2] [Localité 3] Non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur JAMIK, Vice-Président Monsieur FERNEZ, Assesseur Madame MALLEJAC

Source officielle
TJ

Chambre Civile

69d564ddcdc6046d47718092

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

[D] [A] née [J], décédée le 18 août 2020 à St Lizier né le 12 Août 1971 à TOULOUSE (31000), demeurant 55 allée Gabriel Fauré - 31770 COLOMIERS représenté par Maître Jean-Sébastien BILLAUD de la SCP MALESYS

Source officielle
TJ

Chambre 9

68683d884965b5d9df3268e7

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

MALEVAL ET LECOQ TRIBUNAL JUDICIAIRE DU MANS Chambre 9 CIVILE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 04 juillet 2025 DEMANDEURS Monsieur [U] [Z] né le 26 Août 1974 à [Localité 5] (72), demeurant [Adresse 2] représenté

Source officielle
TJ

Service des référés

6650dae79d5614ec4f7d6b53

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

MAEKKAY EDDANY pour signification : au siège social : [Adresse 3] [Localité 5] dans les lieux loués : [Adresse 2] [Localité 6] non représentée DÉBATS A l’audience du 20 Mars 2024, tenue publiquement

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

661979b81b7735881a7c0699

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

BADO de la SELARL ABEILLE & ASSOCIES - LYON, vestiaire : 421 Me Vincent DE FOURCROY de la SELARL DE FOURCROY AVOCATS ASSOCIES, vestiaire : 1102 Me Emmanuel LAROUDIE, vestiaire : 1182 Me Raphaël MALLEVAL

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 4

65a196ad0ddb77892696302b

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

JANVIER 2024 N° RG 23/03550 - N° Portalis DB22-W-B7H-RM7U DEMANDEURS : Madame [L], [W] [E] épouse [T] née le 18 Janvier 1962 à FORT WAYNE, ÉTAT DE L’INDIANA (ETATS-UNIS) Apo Vista Drive - Maluay

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TJ

0P3 P.Prox.Référés

680fca2d4509cc68c18666db

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

combles, raccordement électrique, extraction sur le toit avec une tuile douille et pose d’une grille dans le plafond de la cuisine, pour un montant total de 5013,80 euros TTC ; Enfin, une facture de MALEVA

Source officielle