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469 résultats pour « Michel Meyer »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

8ème chambre 1ère section

69d7fc55cdc6046d47af4682

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

LAROZE IMMOBILIER [Adresse 3] [Localité 3] représenté par Maître Michel BOHBOT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #B0213 [Localité 4] DOMMAGES [Adresse 4] [Localité 5] représentée par Maître Xavier

Source officielle
TJ

Chambre 8 REFERES

6866e103d33109fd079b4a86

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

20] Rep/assistant : Me Jean-Michel SOURDIN, avocat au barreau de SAINT-MALO Monsieur [W] [U], né le [Date naissance 12] 1950 à [Localité 32], demeurant [Adresse 24] Rep/assistant : Jean-Michel SOURDIN

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66391d9cd94801f110a56fc1

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

code de procédure civile) _______________________________ Audience publique du 02 mai 2024 Jugement du 02 mai 2024 partie demanderesse Société [3] demeurant [Adresse 1] Représentée par Maître Michel

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65bd3f2746d547e419ff1aa0

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

de procédure civile ) _______________________________ Audience publique du 25 janvier 2024 Jugement du 25 janvier 2024 partie demanderesse S.A.S. [4], demeurant [Adresse 1] rep/assistant : Me Michel

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66391d9ad94801f110a56f97

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

procédure civile) _______________________________ Audience publique du 02 mai 2024 Jugement du 02 mai 2024 partie demanderesse Société [4] [Localité 5] demeurant [Adresse 1] Représentée par Maître Michel

Source officielle
TJ

Chambre 3 - JEX mobilier

67f0413202fc178212f84e44

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

DÉLIVRÉES LE : A : - Me Nelly COUDENE-NAKACHE - Me Michel LABROUSSE de la SCP LABROUSSE ET ASSOCIES Au nom du peuple français JUGEMENT DE DÉSISTEMENT JUGE DE L'EXÉCUTION (Articles 394 et 395

Source officielle
TJ

9ème chambre 3ème section

6780215f9c3ba90f51dc29a4

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

DANIEL RABAT BERNARD BAUBAU JEAN-MICHEL MONTEIL ERIC LAMOTHE SANDRINE BONNEVAL [Adresse 10] [Localité 7] représentée par Maître Valérie TOUTAIN DE HAUTECLOCQUE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

6a21bfb5cdc6046d472be673

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

_____________________ 82C Minute N° RG 26/00689 - N° Portalis DBX6-W-B7K-3QBE 1 copie Décision nativement numérique délivrée le 26/05/2026 à COPIE délivrée le 26/05/2026 à Me Michèle

Source officielle
TJ

2è A - R.J

6700552cc34eb4cc857ec60e

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Octobre 2024 Minute N°24/00199 LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MONTPELLIER CHAMBRE des PROCEDURES COLLECTIVES a rendu le jugement dont la teneur suit : DEBITEUR Monsieur [B] [R] aquaculteur en mer

Source officielle
TJ

BSM contentieux<10 000€

69783562cdc6046d47d2f1b4

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Par acte de commissaire de justice en date du 19 août 2025, la SCI SAINT MICHEL a fait assigner Madame [Z] [K] épouse [S] devant le juge des contentieux de la protection du tribunal judiciaire de Boulogne-sur-Mer

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

658b289c2c4a0d96dcda521b

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

MICHEL HECTUS [Adresse 1] [Localité 6] représenté par Maître Isabelle GABRIEL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #U0004 DÉFENDEURS Madame [J] [C] [N] veuve [L] [M] [Adresse 7] [Localité 2] (ESPAGNE

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

69bdb41fcdc6046d475f8b54

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

DOSSIER N° RG 25/00070 - N° Portalis DBXV-W-B7J-GRLN Minute : GMC JCP REF Copie exécutoire à : Copie certifiée conforme à : Maître Mathieu KARM de la SCP MERY - RENDA

Source officielle
TJ

Chambre 1

68e0449774e929a9d8fd79ac

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 2] Représentée par Me Soraya JOSEPH, avocat au barreau de BRIVE DÉFENDEURS : Monsieur [C] [I], demeurant [Adresse 8] Représenté par Me Michel

Source officielle
TJ

9ème chambre 3ème section

67f80d51cf40727a0043bcbf

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

conclusions d'acceptation de désistement d'instance et d'action en date du 11 mars 2025 de la SELAS DUQUESNOY LABORDE-LATOUCHE et BARBE-DUQUESNOY, venant aux droits de la société Jean-Luc TRINQUET - Michèle

Source officielle
TJ

JLD

677d9364b032d83cfd3ead00

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Au nom du Peuple Français TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOULOGNE SUR MER ORDONNANCE STATUANT SUR UNE DEMANDE DE MAINTIEN EN RÉTENTION MINUTE : 25/33 Appel des causes le 07 Janvier 2025

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

69d551d0cdc6046d47702b36

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

COPERTURE, HUGENSCHMITT 1 cours Michelet CS 30051 92076 PARIS LA DEFENSE CEDEX représentée par Me Sandra MOUSSAFIR, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C1845 SMABTP en qualité d’assureur de CHARPENTE

Source officielle
TJ

Tribunal Foncier

691482104322238c089c00ec

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

décédé le 21 mai 2024 à MOOREA DEMANDEUR, 2/- Monsieur [IK] [F] [W] né le 02 Août 1952 à PAPEETE (98714) [VS] de nationalité Française demeurant PK 10 - 98728 AFAREAITU (MOOREA) représenté par Me Michèle

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

669ac04230bd4f0c3f6d8d07

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

LEDOUX de la SCP MICHEL LEDOUX ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P0503 DEFENDERESSE CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DU RHONE [Localité 3] représentée par Madame [F] [Y], munie

Source officielle
TJ

1ére chambre B

69d6d030cdc6046d47926e65

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

En l’espèce, Madame [C] [U] a fait l’objet d’un procès-verbal de vaines recherches à sa dernière adresse connue 24, Rue Michel-Ange à Cannes sur mer.

Source officielle
TJ

JCP FOND

69efd8fccdc6046d47c4a275

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

reconventionnelle ou fin de non recevoir ; PAR CES MOTIFS Le Juge des contentieux de la protection, CONSTATE le désistement d'instance et d'action de Madame [S] [W] ; Le DECLARE parfait et DITqu'il met

Source officielle

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