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14 résultats pour « Nicolas AUGER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

661ebfb3a0f635033634fb84

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

DEBROSSE, avocat au barreau de LYON Composition du Tribunal Présidente : Mme Florence AUGIER Assesseur collège employeur: M.

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

668445678bcff606d9c53e83

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

En parallèle, la société Auger Hoche a entrepris, en qualité de maître d'ouvrage, la destruction puis la réédification d'un immeuble sur la parcelle contiguë sise [Adresse 1] à [Localité 10].

Source officielle
TJ

Contentieux commercial

6722b2693f64f312698d3e8e

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

. - AVOCATS ASSOCIES, vestiaire 38 la SELARL ACTA & LITIS, vestiaire 30 Me Sylvie NEIGE Me Christophe NICOLAS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ORDONNANCE DU Juge de la Mise en État DU

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

673f881ad88ba22ff74f9aa3

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

copie exécutoire délivrée à : Me ASSOULINE Me BOUZERAND Le : A l’audience publique de ce jour, devant nous Bénédicte DJIKPA, 1ère vice-présidente adjointe juge de l’exécution assisté de Louisa NIUOLA

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

69d7f761cdc6046d47aef064

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Expéditions exécutoires à: -Maître Eric SIMONNET -Maître Nicole TEBOUL GELBLAT Copies certifiées conformes à: -Maître Eric SIMONNET -Maître [E] [W] [I] délivrées

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

6627fd3542439575e2f7e3ac

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :[S] [G] [H] Madame [X] [H] Monsieur [N] [M] Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Nicolas GUERRIER Pôle civil de proximité

Source officielle
TJ

PREMIERE CHAMBRE

6786e683df5b5c7d10cacfcd

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

AUGIS, Greffier, lors des débats et du prononcé du jugement.

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR fond

68efe73ac07170de10e45edd

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 9] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Madame [S] [V] Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Nicolas GUERRIER Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR fond

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

66b50ca910164e0c4cc35bc7

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

FRANFINANCE, [Adresse 1], représentée par Me MENDES-GIL Sébastien, avocat au barreau de Paris, 7 Rue Auber 75009 Paris, Toque P 0173 DÉFENDEUR Monsieur [T] [S], demeurant [Adresse 2], non comparant,

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TJ

PREMIERE CHAMBRE

69debde4cdc6046d47406708

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Romans sur Isère en date du 29 novembre 2022 Non représentées DÉFENDERESSE Madame [N] [K] née le 17 Octobre 1987 à [Localité 1] de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Nicolas

Source officielle
TJ

PREMIERE CHAMBRE

69debddfcdc6046d4740669c

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

plaidant DÉFENDEURS Maître [F] [K] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Philippe BARON de la SELARL 2BMP, avocats au barreau de TOURS, avocats postulant, Maître Nicolas

Source officielle
TJ

PREMIERE CHAMBRE

67099a36051491ad57552d5e

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

EOS AUTOMOBILES (RCS de TOURS n° 811 102 045), dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Nicolas GENDRE de la SELARL CABINET GENDRE & ASSOCIES, avocats au barreau de TOURS, avocats

Source officielle
TJ

Chambre 01

668c2aec894f7f4d2e09f20a

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Inscrite au RCS de LILLE METROPOLE sous le n° 853 603 660 [Adresse 2] [Localité 5] défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL Présidente : Marie TERRIER, Assesseur : Juliette BEUSCHAERT, Assesseur : Nicolas

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TJ

PREMIERE CHAMBRE

67804f019c3ba90f51dc9d53

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[K], [R], [X], ARCHITECTES ASSOCIES (RCS de [Localité 52] n° 775 346 059), dont le siège social est sis [Adresse 9] représentée par Maître Nicolas SONNET de la SELARL CM&B COTTEREAU-MEUNIER-BARDON-SONNET

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