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24 résultats pour « Nicolas Bodson »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PCP JTJ proxi fond

669022f6766d1156dbbed2bc

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Isabelle NICOLAÏ Copie exécutoire délivrée le : à : Me François LAFFORGUE Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond

Source officielle

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TJ

Référés

686c3dc1dd7001754d6254ab

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

- N° Portalis DBX4-W-B7J-T62Z MINUTE N° : DOSSIER : N° RG 25/00720 - N° Portalis DBX4-W-B7J-T62Z NAC: 54Z FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à la SCP CAMILLE ET ASSOCIES à la SELARL THEVENOT MAYS BOSSON

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

66294e09204c0caeeb991ef3

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

DE WIDEHEM AUTOMOBILES [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Carole BOSSON, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E1754, avocat postulant, et par Me Nicolas HÜBSCH, avocat au barreau de REIMS, avocat

Source officielle
TJ

Chambre 01

67816f4f6d34da2cbdcd9257

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

MIQUEL, ARRAS & ASSOCIE, Es qualité de mandataire à la liquidation de la société EUROSTOCK NORD [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Nicolas DRANCOURT, avocat au barreau de LILLE DÉFENDERESSE:

Source officielle
TJ

PCP JCP référé

66197c0f1b7735881a7c15e3

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

352J-W-B7H-C3OJY représenté par Me Rajeev SHARMA-FOKEER, Avocat au Barreau de PARIS, vestiaire : #P0010, substitué par Me Julie PATRY, Avocate au Barreau de PARIS COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Nicole

Source officielle
TJ

Référés

675a13043bace64ddb46bd0c

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

SMA SA dont le siège social est sis [Adresse 28] représentée par Maître Nicolas RAMONDENC de la SELEURL NICOLAS RAMONDENC, avocats au barreau de TOULOUSE S.A.

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

662bf150e266e89ef1189fcf

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Expéditions exécutoires Me Alexandre AVRILLON Me Nicolas BARETY + 1 copie dossier délivrées le: ■ 5ème chambre 2ème section N° RG 21/11233 N° Portalis 352J-W-B7F-CU6WS

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

6a17342fcdc6046d472512e8

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

23/00001938 3 copies ORDONNANCE COMMUNE décision nativement numérique délivrée le 18/05/2026 à Me Jean-jacques BERTIN l’AARPI [Localité 2] & ASSOCIES la SCP DEFFIEUX - GARRAUD - JULES Me Nicolas

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

67f5658bbbf04ef7857ba192

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

limitée à associé unique dont le siège social est sis [Adresse 25], Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Nicolas

Source officielle
TJ

J.E.X

66fede2c172da17169e968c0

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

[P] [C] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Maître Nicole MARKARIAN de la SELARL LERICHE CABINET D’AVOCATS, avocats au barreau de LYON NOTIFICATION LE : - Une copie certifiée conforme revêtue

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

6627f7d342439575e2f771d2

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

DISTILLERIE VINET-DELPECH Les Bruleries Modernes 3 impasse Félix Chartier 17520 BRIE-SOUS-ARCHIAC représentée par Maître Nicolas WEISSENBACHER de la SELARL FORWARD AVOCATS, avocats au barreau de BORDEAUX

Source officielle
TJ

Référés

69cecacbcdc6046d47e73bdd

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

barreau du jura, ET : SYNDICAT DES COPROPIETAIRES DE L’IMMEUBLE [Adresse 2] [Localité 3] représenté par son syndic en exercice la SAS J’ESTIMMO [Adresse 3] [Localité 2] Défendeur Représenté par Me Nicolas

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TJ

Chambre 01

66901f6aaf84b0bef080eb5b

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

siège, [Adresse 14] [Localité 4] représentée par Me Erwan LE BRIQUIR, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Marie TERRIER, Assesseur : Juliette BEUSCHAERT, Assesseur : Nicolas

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

65833fa53ea7c8c1129c0576

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

, autres qu'huiles essentielles, épices, en classe 35, des services de vente en gros et vente au détail de produits alimentaires et boissons, en particulier de produits alimentaires transformés, à savoir

Source officielle
TJ

Service des référés

66a1462fbfa4c7b1df1a9459

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

BAN BUA [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Nicolas KOHEN, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE - #PC250 DÉBATS A l’audience du 18 Juin 2024, tenue publiquement, présidée par Anne-Charlotte

Source officielle
TJ

Service des référés

6686e8a0e74459e0c7ed272a

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

DEMANDERESSE La SCI [Adresse 2] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Nicolas LEPAROUX de l’AARPI GRAPHENE AVOCATS, avocats au barreau de PARIS - #L42 DEFENDERESSE La société RITUELS S.A.R.L

Source officielle
TJ

Service des référés

668c2e72894f7f4d2e0a91c9

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

LA RADESIENNE [Adresse 2] [Localité 4] Madame [Z] [T] épouse [W] [Adresse 3] [Localité 6] Monsieur [I] [W] [Adresse 3] [Localité 6] représentés par Maître Nicolas CHAIGNEAU de la SELARL CPNC Avocats

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

68dec3bc6af9fd1f8094d854

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

LES CHENES [Adresse 4] [Localité 12] représentée par Maître Nicolas PCHIBICH de la SELARL RETAIL PLACES, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #D0266 Décision du 02 Octobre 2025 18° chambre 2ème

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

661ebfb6a0f635033634fbc2

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

N° RG 21/02960 - N° Portalis DB2H-W-B7F-V2QD Jugement du 02 avril 2024 Notifié le : Grosse et copie à : Maître Anne JALOUSTRE de la SELARL ANNE JALOUSTRE - 503 Maître Nicolas

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TJ

Chambre 01

668c2aea894f7f4d2e09f1bf

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

PIZZA TIME’S” inscrite au RCS de COMPIEGNE sous le n° 889 928 701 [Adresse 1] [Localité 6] défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Marie TERRIER, Assesseur : Juliette BEUSCHAERT, Assesseur : Nicolas

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