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11 résultats pour « Noémie KOSKAS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Service des référés

65833fb23ea7c8c1129c0734

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Minas MAKRIS, Faisant fonction de Greffier, DEMANDERESSE Madame [T] [C] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Maître Noémie

Source officielle
TJ

4ème Chambre Cab F

69cecdc8cdc6046d47e77737

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

procédure civile le : 02 Avril 2026 Jugement contradictoire, en premier ressort rendu publiquement par : Madame DUFAY, Juge aux Affaires Familiales Madame GREGORI, Greffière NOM

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

68e409cc681ed727f2a4467b

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 4] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître Sarah KRYS de l’AARPI KOSMA Copie exécutoire délivrée le : à :Monsieur [X] [Z] Pôle civil de proximité ■ PCP

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

697d75aacdc6046d47588434

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 14] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Copie exécutoire délivrée le : à : Me YANN BENOIT ; Me Roger KOSKAS Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond

Source officielle
TJ

Chambre 4/section 4

6a1733bbcdc6046d47250b13

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Minute : 26/01028 _______________________________ COPIE CERTIFIÉE CONFORME : Délivrée le : à _______________________________ COPIE EXÉCUTOIRE délivrée à : à le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM

Source officielle
TJ

Surendettement

677ecfd4b01eea4cf01a4066

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

DEMANDERESSE Madame [Z] [V] ESC D 14 RUE GABRIEL LAME 75012 PARIS comparante en personne DÉFENDERESSES Société ELOGIE SIEMP 40 RUE SAINT DENIS 75001 PARIS représentée par Maître Sarah KRYS de l’AARPI KOSMA

Source officielle
TJ

4ème Chambre D

6a0cb8c9cdc6046d473aa989

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Marie-Hélène DUBAU PARTIE DEMANDERESSE : Monsieur [F] [H] [T] [W], né le [Date naissance 1] 1989 à [Localité 1] (PORTUGAL), de nationalité Portugaise, demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Annie KOSKAS

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A2

68e0157774e929a9d8fa41b1

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

DE MARSEILLE TROISIEME CHAMBRE CIVILE - SECTION A JUGEMENT N° 2025/ du 03 Juillet 2025 Enrôlement : N° RG 23/01092 - N° Portalis DBW3-W-B7G-22OR AFFAIRE : Mme [G] [T] [Y] ( Me Karen BENHAMOU-KOSKAS

Source officielle
TJ

PS élections pro

658096e43ea7c8c1120dd2a7

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

DES SYNDICATS AUTONOMES (UNSA), dont le siège social est sis [Adresse 3] non comparante, ni représentée Syndicat UNSA GROUPE RATP, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Roger KOSKAS

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

6a19dbdacdc6046d47689383

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

mai 2026 DEMANDERESSE [Localité 2] Société Anonyme à conseil d’administration dont le siège social est situé [Adresse 1] et ses sièges administratifs situés [Adresse 2] et [Adresse 3] représentée par Kosma

Source officielle
TJ

Référés civils

6a1dcc5ccdc6046d47befc93

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

IDEX ENERGIES, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Sarah KRYS de l’AARPI KOSMA, avocats au barreau de PARIS, avocat plaidant et Maître Charlotte PERBET, avocat au barreau de

Source officielle