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14 résultats pour « ROBERT Pauline »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème chambre cab. D

66da05dddd154eff15027410

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

20/03808 N° Portalis DBYS-W-B7E-KZKV ------------- [K], [F], [X] [C] épouse [S] C/ [Z] [S] Art. 751 du CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel Le CE+CCC : Me Robert

Source officielle
TJ

Surendettement

6a1dd01acdc6046d47bf4846

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

PROCÉDURE DE SURENDETTEMENT JUGEMENT DU MARDI 26 MAI 2026 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ Parvis Robert BADINTER 75859 PARIS Cedex 17 Téléphone : 01.87.27.96.89 Télécopie : 01.87.27.96.15 Mél : surendettement.tj-paris

Source officielle
TJ

Service des référés

68e0153f74e929a9d8fa33a4

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

par Pauline LESTERLIN, Juge et assistée de Paul MORRIS, Greffier, Nous, Président, Vu l’assignation en référé en date du 09 juillet 2025 et les motifs y énoncés, Par conclusions soutenues oralement

Source officielle
TJ

PS élections pro

669022b2766d1156dbbed06e

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

social est sis [Adresse 7] représentée par Maître Pauline REBOURS de la SELEURL AURELIE FOURNIER AVOCAT, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : #L99 S.A.S.

Source officielle
TJ

Service des référés

69654c65cdc6046d470fffe9

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

:4/MC Assignation du : 05 Novembre 2025 N° Init : 25/51972 [1] [1] 2 Copies exécutoires + 1 CCC à l’expert délivrées le : EXPERTISE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 09 janvier 2026 par Pauline

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

67816cf36d34da2cbdcd8756

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

L’expertise judiciaire ne doit pas permettre de pallier la carence probatoire d’une partie.

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

6686e3abe74459e0c7ecfa49

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Me Nathalène GONDRAN DE ROBERT Me Jean-marie PUYBAREAU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 04 Juillet 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

686eb43872b5e5e648cb09fb

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

numéro 489 079 228, dont le siège social est situé [Adresse 2] ([Adresse 11]), agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentées par Maître Pauline

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68f7d1de77f30025a6694c79

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

JUGEMENT: prononcé le 09 OCTOBRE 2025, par sa mise à disposition au greffe, et signé par Pauline LAMAU, Vice-Présidente et Audrey GIRARDET, Greffier, en application de l’article 450 du code de procédure

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX CIVIL

6a10ba5dcdc6046d479cdd2a

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

W-B7H-DIIO TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TARASCON JUGEMENT DU 22 MAI 2026 DEMANDERESSE Madame [X] [Z] née le 02 Juin 1963 à [Localité 1] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Pauline

Source officielle
TJ

JEX

686eda2c72b5e5e648cbf308

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Copies délivrées le : 1 cop dos + 2 exp [A] [C] épouse [B] + 2 grosses [G], [F] [B] + 1 exp Me Henri ROBERTY + 1 grosse Me Anne KESSLER AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRASSE SERVICE

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

6a188da7cdc6046d474763d1

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

ACCUEIL IMMOBILIER [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Pauline CHAPUT de la SCP TOUBHANS - D’HIEUX-LARDON - CHAPUT, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #P304 COMPOSITION

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TJ

PCP JCP fond

6a0f57c7cdc6046d477c1947

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

[F] [O], ayant pour mandataire la SARL Robert LASKAR IMMOBILIER a donné à bail meublé à M.

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TJ

3ème chambre 1ère section

69bcadc3cdc6046d4745fa60

T. Judiciaire

19 mars 2026

19 mars 2026

(ES)”, “[Localité 14], une ville sous tension (ES)”, “Le vote de trop (ES)”, “L'été de la précarité (ES)”, “Ma vie avec ou sans voiture (ES)”, “Indonésie, l'archipel englouti (ES)” et “Les mordus du pain

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